Accord-cadre pour la fourniture et livraison de vêtements d'équitation pour la garde à cheval du Conseil Départemental du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Conseil départemental 13
Accord-cadre pour la fourniture et livraison de vêtements d'équitation pour la garde à cheval du Conseil Départemental du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements d'extérieur
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles d'habillement
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements spéciaux et accessoires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture et livraison de vêtements d'équitation pour la garde à cheval du Conseil Départemental du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Numéro de référence: 2024-0630
Brève description:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison de vêtements d'équitation pour la garde à cheval du Conseil Départemental du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Valeur estimée hors TVA: 238 128 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison de vêtements d'équitation pour la garde à cheval du Conseil Départemental du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône”
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Informations complémentaires:
“Les montants globaux minimum de 12 000 et avec maximum de 320 000 en cas de 3 reconductions”
Produits/services supplémentaires: Vêtements d'extérieur 📦
Produits/services supplémentaires: Articles d'habillement 📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements spéciaux et accessoires 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Relance prévue en 2029”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère 1 est pondéré à 50%. Pour le détail, se référer au RC
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère 3 est pondéré à 5%. Pour le détail, se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat)ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.).Le candidat doit indiquer être...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental 13
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 avenue saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413313206 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 027-085836 (2025-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture et livraison de vêtements d'équitation pour la garde à cheval du Conseil Départemental du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Numéro de référence: 2024-0630
Brève description:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison de vêtements d'équitation pour la garde à cheval du Conseil Départemental du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Valeur estimée hors TVA: 238 128 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison de vêtements d'équitation pour la garde à cheval du Conseil Départemental du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône”
Informations complémentaires:
“Les montants globaux minimum de 12 000 et avec maximum de 320 000 en cas de 3 reconductions”
Produits/services supplémentaires: Vêtements d'extérieur 📦
Produits/services supplémentaires: Articles d'habillement 📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements spéciaux et accessoires 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Relance prévue en 2029”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère 1 est pondéré à 50%. Pour le détail, se référer au RC
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère 3 est pondéré à 5%. Pour le détail, se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat)ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.).Le candidat doit indiquer être...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental 13
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 avenue saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413313206 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 027-085836 (2025-02-06)
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