Avis de marché (2025-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour l'achat de materiels sportifs dans les disciplines aviron et canoë
Numéro de référence: 2025-0386
Brève description:
“ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE MATERIELS SPORTIFS DANS LES DISCIPLINES AVIRON ET CANOË (RELANCE LOT 1)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE MATERIELS SPORTIFS DANS LES DISCIPLINES AVIRON ET CANOË (RELANCE LOT 1)”
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports de plein air📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports nautiques📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pour la relance du lot 1, maximum de 40 000 euros HT pour 24 mois ferme”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il s’agit d’un marché récurrent.
Le marché pourrait être relancé en 2028.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il s'agit d'un marché récurrent.
Le marché pourrait être relancé en 2028.” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le critère 2 Qualité est pondéré à 20%. Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le critère 3 Délai est pondéré à 10% Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le critère 4 Performances environnementales est pondéré à 10% Pour le détail, se référer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-28 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives.
La séance n'est pas ouverte au public.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire. Déclaration indiquant...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années
“Envoi de la publicité le 24/10/2025 Montant maximum global sur la durée ferme de 24 mois du marché : 40 000 Euros HT.” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“ référé précontractuel (articles L. 5511 et suivants du code de justice
administrative); référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (articles L. 5511 et suivants du code de justice
administrative); référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative); le recours en
contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "TarnEtGaronne" qui peut être exercé par les tiers
au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité
appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu
par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état
du 4.4.2014, Département du TarnEtGaronne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de
conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera
publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr
cet avis sera consultable sous la référence 2025-0386
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 206-707447 (2025-10-24)