ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE MATERIELS SPORTIFS DANS LES DISCIPLINES AVIRON ET CANOË

Avis de marché (2025-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour l'achat de materiels sportifs dans les disciplines aviron et canoë
Numéro de référence: 2025-0386
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025-0386
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Site principal ou lieu d'exécution: Pour la relance du lot 1, maximum de 40 000 euros HT pour 24 mois ferme
Adresse postale: Hôtel du Département (4ème arrondissement) et ensemble des sites et des services du CD13 situés à Marseille et sur le territoire du Département des Bouches­-du-­Rhône
Code postal: 13004
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le critère 2 Qualité est pondéré à 20%. Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le critère 3 Délai est pondéré à 10% Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le critère 4 Performances environnementales est pondéré à 10% Pour le détail, se référer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-28 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-28 10:00:00 📅
Lieu: Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Informations complémentaires: Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères: Motif d'exclusion: Motifs liés au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion: L'intégralité des motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des bouches du rhone
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sullice emmanuel -
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413313206 📞
URL: www.departement13.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-­François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 206-707447 (2025-10-24)