ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE MATERIELS DANS LES DISCIPLINES NAUTIQUES ET AQUATIQUES - 3 LOTS

Département des Bouches-du-Rhône

ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE MATERIELS DANS LES DISCIPLINES NAUTIQUES ET AQUATIQUES - 3 LOTS

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-14.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-14 Avis de marché
Avis de marché (2025-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE MATERIELS DANS LES DISCIPLINES NAUTIQUES ET AQUATIQUES - 3 LOTS
Numéro de référence: 2025-0200
Brève description:
“ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE MATERIELS DANS LES DISCIPLINES NAUTIQUES ET AQUATIQUES - 3 LOTS”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Valeur estimée hors TVA: 73 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Description du marché:
“Matériels d'aviron et de canoë Sans montant minimum et un maximum de 40 000 euros HT pour 24 mois ferme”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 1, maximum de 40 000 euros HT pour 24 mois ferme”
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports de plein air 📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports nautiques 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être relancé en 2027.”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Le critère 2 Qualité est pondéré à 20% Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (nom): Le critère 3 Délai est pondéré à 10% Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (nom): Le critère 4 Performances environnementales est pondéré à 10% Pour le détail, se référer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Matériels de natation et de waterpolo Sans montant minimum et un maximum de 60 000 euros HT pour 24 mois ferme”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 2, maximum de 60 000 euros HT pour 24 mois ferme”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Description du marché:
“Matériels de surf Sans montant minimum et un maximum de 20 000 euros HT pour 24 mois ferme”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 3, maximum de 20 000 euros HT pour 24 mois ferme”
Description des renouvellements:
“Le marché peut être relancé en 2028.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire. Déclaration indiquant...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des bouches-du-rhone
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413313206 📞
URL: https://www.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 093-314054 (2025-05-14)