ACCORD-CADRE PORTANT SUR L’ACQUISITION DE STATIONS FOND DE MER LARGES BANDES
Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Délégation Côte d'Azur
L'accord-cadre porte sur l'acquisition de station de fond de mer (5 dans l'offre de base) pour le compte de GEOAZUR (CNRS-DR20).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Luxembourg › Luxembourg
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-31 | Avis de marché |
| 2025-02-03 | Avis de marché |
| 2025-04-01 | Avis de marché |
| 2025-04-11 | Avis de marché |
| 2025-08-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre portant sur l’acquisition de stations fond de mer larges bandes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Analyseurs de vibrations 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Geoazur
250 rue Albert Einstein
Code postal: 06560
Ville: Valbonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique 40%
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Garantie et SAV 10%
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai 5%
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Considération environnementale 10%
Formation 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-03 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 100 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Délégation Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
Département: Alpes-Maritimes (06)
Adresse postale: CNRS - Délégation Côte d'Azur
Les Lucioles 1 – Campus Azur 250 rue Albert Einstein
Bât. 3 - CS 10 269
Code postal: 06 905
Commune postale: Valbonne Sophia-Antipolis
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats DR20
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: 04 93 95 42 22 📞
URL: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2696743&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577926&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Département: Alpes-Maritimes (06)
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 023-072437 (2025-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre portant sur l’acquisition de stations fond de mer larges bandes
Numéro de référence:
2024-20
Brève description:
L'accord-cadre porte sur l'acquisition de station de fond de mer (5 dans l'offre de base) pour le compte de GEOAZUR (CNRS-DR20).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Analyseurs de vibrations 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2024-20
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les
offres sont transmises par voie dématérialisée. Les conditions de la remise d'une copie de sauvegarde sont précisés dans le réglement de la consultation.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
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Aucune caution, ni garantie ne sont exigées OU cautions et garantie exigées . Financement sur le budget de l’établissement. Prix ou prix révisable pour la prestation. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance peut être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 20% du montant TTC du marché. Paiement après service fait OU par acompte. Les candidats
peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique
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250 rue Albert Einstein
Code postal: 06560
Ville: Valbonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique 40%
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Garantie et SAV 10%
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai 5%
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Considération environnementale 10%
Formation 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-03 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 100 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Délégation Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
18008901301682
Département: Alpes-Maritimes (06)
Adresse postale: CNRS - Délégation Côte d'Azur
Les Lucioles 1 – Campus Azur 250 rue Albert Einstein
Bât. 3 - CS 10 269
Code postal: 06 905
Commune postale: Valbonne Sophia-Antipolis
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats DR20
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: 04 93 95 42 22 📞
URL: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2696743&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577926&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation contient une variante et des prestations supplémentaires éventuelles obligatoire et facultatives (voir dans les documents de la consultation)
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Département: Alpes-Maritimes (06)
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur
le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ». L’ avis d'attribution correspond
à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Côte d'Azur (DR20) et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00,
hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 023-072437 (2025-01-31)
Avis de marché (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description
500 000 EUR 💰
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 72437-2025
Source: OJS 2025/S 024-076635 (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description
500 000 EUR 💰
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation contient des prestations supplémentaires éventuelles obligatoire et facultatives (voir dans les documents de la consultation)
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 72437-2025
Source: OJS 2025/S 024-076635 (2025-02-03)
Avis de marché (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description
500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-24 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 76635-2025
Source: OJS 2025/S 065-210574 (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description
500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-24 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 76635-2025
Source: OJS 2025/S 065-210574 (2025-04-01)
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description
500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 210574-2025
Source: OJS 2025/S 073-241926 (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description
500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 210574-2025
Source: OJS 2025/S 073-241926 (2025-04-11)
Avis d'attribution de marché (2025-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 447055.75 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 447055.75 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 447055.75 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: K.U.M Umwelt -und Meerestechnik Kiel GmbH
Nom et adresse du contractant
Nom: K.U.M. Umwelt- und Meerestechnik Kiel GmbH
Numéro d'enregistrement national:
Département: Kiel
Adresse postale: Wischhofstr. 1-3, Geb. 15-16
Code postal: 24148
Commune postale: Kiel
Région: Kiel, Kreisfreie Stadt 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
URL: https://www.kum-kiel.de/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 158-542543 (2025-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 447055.75 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-20 Accord-cadre portant sur l'acquisition de stations fond de mer larges bandes
Date de conclusion du contrat: 2025-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 447055.75 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 447055.75 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre de K.U.M.
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: K.U.M Umwelt -und Meerestechnik Kiel GmbH
Nom et adresse du contractant
Nom: K.U.M. Umwelt- und Meerestechnik Kiel GmbH
Numéro d'enregistrement national:
DE 812362272
Département: Kiel
Adresse postale: Wischhofstr. 1-3, Geb. 15-16
Code postal: 24148
Commune postale: Kiel
Région: Kiel, Kreisfreie Stadt 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
URL: https://www.kum-kiel.de/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 158-542543 (2025-08-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)