Accord-cadre multi attributaires pour la réalisation de travaux sur les installations de chauffage central au gaz du patrimoine Sia Habitat
SIA Habitat
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de chauffage central
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi attributaires pour la réalisation de travaux sur les installations de chauffage central au gaz du patrimoine Sia Habitat
Numéro de référence: 2025007
Brève description:
“Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation de chauffage central 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2025007-1
Titre: Région Nord
Description du marché:
“Région Nord<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 760 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation de chauffage central 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Patrimoine Sia
Code postal: 59500
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025007-2
Titre: Région Pas-de-Calais
Description du marché:
“Région Pas-de-Calais<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 400 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage central 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Douai
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-11 14:00:00 📅
Lieu:
“Douai”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sia Habitat
Numéro d'enregistrement national: 54088
Adresse postale: 67 Avenue des Potiers
Cs80649
Code postal: 59506
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. pierre tonneau
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0969321218 📞
URL: http://www.sia-habitat.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1612797 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1612797 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 3DDAA0EB-E4AE-71BA-E8F34C8CCF681864
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 3DDAA0FA-EB8D-5D3C-C0A245FC453B002C
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-163171 (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi attributaires pour la réalisation de travaux sur les installations de chauffage central au gaz du patrimoine Sia Habitat
Numéro de référence: 2025007
Brève description:
“Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation de chauffage central 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2025007-1
Titre: Région Nord
Description du marché:
“Région Nord<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 760 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation de chauffage central 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Patrimoine Sia
Code postal: 59500
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025007-2
Titre: Région Pas-de-Calais
Description du marché:
“Région Pas-de-Calais<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 400 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage central 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Douai
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-11 14:00:00 📅
Lieu:
“Douai”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sia Habitat
Numéro d'enregistrement national: 54088
Adresse postale: 67 Avenue des Potiers
Cs80649
Code postal: 59506
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. pierre tonneau
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0969321218 📞
URL: http://www.sia-habitat.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1612797 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1612797 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 3DDAA0EB-E4AE-71BA-E8F34C8CCF681864
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 3DDAA0FA-EB8D-5D3C-C0A245FC453B002C
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-163171 (2025-03-11)
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