Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents et à bons de commande - Réhabilitation des logements vacants conventionnés
Lille métropole habitat
Important : les candidats peuvent déposer une offre sur l'ensemble des lots (25). Toutefois, LMH prévoit des règles concernant les classements et attribution des lots (voir page 3 - RC) Type de contrat : accord cadre / Allotissement : Lot n°1 à marchés subséquents, lots n°2 à 25 à bons de commande, selon TCE ou corps d'état séparés (couverture, électricité, menuiserie, plomberie, peinture) et répartition géographique (Lille, Roubaix, Tourcoing, Villeneuve d'Ascq) / Durée totale : 48 mois (12 mois reconductible 3 fois) / Budget : sans montant minimum et avec un montant total maximum (pour les 25 lots) de 56 140 000,00 euro(s) HT sur toute la durée du marché / Prix révisables / Certification amiante (sous-section 4 obligatoire)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents et à bons de commande - Réhabilitation des logements vacants conventionnés
Numéro de référence: 25S0132
Brève description:
“Important : les candidats peuvent déposer une offre sur l'ensemble des lots (25). Toutefois, LMH prévoit des règles concernant les classements et...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Valeur estimée hors TVA: 64 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Diffus TCE tous secteurs confondus - MS
Description du marché:
“Lot 1 - Diffus TCE tous secteurs confondus - MS”
Informations complémentaires:
“Se référer au Rc”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée, soit une période totale de 48 mois”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée, soit une période totale de 48 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - TCE Lille (Eurasud & Filature) - BC
Description du marché:
“Lot 2 - TCE Lille (Eurasud & Filature) - BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - TCE Roubaix - BC
Description du marché:
“Lot 3 - TCE Roubaix - BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 - TCE Tourcoing - TCE BC
Description du marché:
“Lot 4 - TCE Tourcoing - TCE BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - TCE Villeneuve d'Ascq - BC
Description du marché:
“Lot 5 - TCE Villeneuve d'Ascq - BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 - Entretien courant couverture - Lille BC
Description du marché:
“Lot 6 - Entretien courant couverture - Lille BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 - Entretien courant électricité - Lille BC
Description du marché:
“Lot 7 - Entretien courant électricité - Lille BC”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 - Entretien courant Menuiserie - Lille BC
Description du marché:
“Lot 8 - Entretien courant Menuiserie - Lille BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 - Entretien courant Plomberie - Lille BC
Description du marché:
“Lot 9 - Entretien courant Plomberie - Lille BC”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 - Entretien courant Peinture - Lille BC
Description du marché:
“Lot 10 - Entretien courant Peinture - Lille BC”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 11 - Entretien courant couverture - Roubaix BC
Description du marché:
“Lot 11 - Entretien courant couverture - Roubaix BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot 12 - Entretien courant électricité - Roubaix BC
Description du marché:
“Lot 12 - Entretien courant électricité - Roubaix BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot 13 - Entretien courant Menuiserie - Roubaix BC
Description du marché:
“Lot 13 - Entretien courant Menuiserie - Roubaix BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lot 14 - Entretien courant Plomberie - Roubaix BC
Description du marché:
“Lot 14 - Entretien courant Plomberie - Roubaix BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot 15 - Entretien courant Peinture - Roubaix BC
Description du marché:
“Lot 15 - Entretien courant Peinture - Roubaix BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Lot 16 - Entretien courant couverture - Tourcoing BC
Description du marché:
“Lot 16 - Entretien courant couverture - Tourcoing BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Lot 17 - Entretien courant électricité - Tourcoing BC
Description du marché:
“Lot 17 - Entretien courant électricité - Tourcoing BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Lot 18 - Entretien courant Menuiserie - Tourcoing BC
Description du marché:
“Lot 18 - Entretien courant Menuiserie - Tourcoing BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Lot 19 - Entretien courant Plomberie - Tourcoing BC
Description du marché:
“Lot 19 - Entretien courant Plomberie - Tourcoing BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Lot 20 - Entretien courant Peinture - Tourcoing BC
Description du marché:
“Lot 20 - Entretien courant Peinture - Tourcoing BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Lot 21 - Entretien courant couverture - Villeneuve d'Ascq BC
Description du marché:
“Lot 21 - Entretien courant couverture - Villeneuve d'Ascq BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Lot 22 - Entretien courant électricité - Villeneuve d'Ascq BC
Description du marché:
“Lot 22 - Entretien courant électricité - Villeneuve d'Ascq BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Lot 23 - Entretien courant Menuiserie - Villeneuve d'Ascq BC
Description du marché:
“Lot 23 - Entretien courant Menuiserie - Villeneuve d'Ascq BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Lot 24 - Entretien courant Plomberie - Villeneuve d'Ascq BC
Description du marché:
“Lot 24 - Entretien courant Plomberie - Villeneuve d'Ascq BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Lot 25 - Entretien courant Peinture - Villeneuve d'Ascq BC
Description du marché:
“Lot 25 - Entretien courant Peinture - Villeneuve d'Ascq BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille Métropole Habitat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 167
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-05 12:30:00 📅
Lieu:
“Lille Métropole Habitat”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Obligation de détenir la certification sous-section 4 (amiante)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lille Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 54964
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BITTER Maxime
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr 📧
Téléphone: 0970249249 📞
URL: http://www.lmh.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1717623 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1717623 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Important : Les candidats sont invités à prendre connaissance de la "Notice - Essentiel" (1,5 page), conçue pour mieux appréhender les règles essentielles...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 48B98C09-AA36-76CD-A7AA430AB1A4EF20
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 193-659410 (2025-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents et à bons de commande - Réhabilitation des logements vacants conventionnés
Numéro de référence: 25S0132
Brève description:
“Important : les candidats peuvent déposer une offre sur l'ensemble des lots (25). Toutefois, LMH prévoit des règles concernant les classements et...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Valeur estimée hors TVA: 64 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Diffus TCE tous secteurs confondus - MS
Description du marché:
“Lot 1 - Diffus TCE tous secteurs confondus - MS”
Informations complémentaires:
“Se référer au Rc”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée, soit une période totale de 48 mois”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée, soit une période totale de 48 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - TCE Lille (Eurasud & Filature) - BC
Description du marché:
“Lot 2 - TCE Lille (Eurasud & Filature) - BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - TCE Roubaix - BC
Description du marché:
“Lot 3 - TCE Roubaix - BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 - TCE Tourcoing - TCE BC
Description du marché:
“Lot 4 - TCE Tourcoing - TCE BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - TCE Villeneuve d'Ascq - BC
Description du marché:
“Lot 5 - TCE Villeneuve d'Ascq - BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 - Entretien courant couverture - Lille BC
Description du marché:
“Lot 6 - Entretien courant couverture - Lille BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 - Entretien courant électricité - Lille BC
Description du marché:
“Lot 7 - Entretien courant électricité - Lille BC”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 - Entretien courant Menuiserie - Lille BC
Description du marché:
“Lot 8 - Entretien courant Menuiserie - Lille BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 - Entretien courant Plomberie - Lille BC
Description du marché:
“Lot 9 - Entretien courant Plomberie - Lille BC”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 - Entretien courant Peinture - Lille BC
Description du marché:
“Lot 10 - Entretien courant Peinture - Lille BC”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 11 - Entretien courant couverture - Roubaix BC
Description du marché:
“Lot 11 - Entretien courant couverture - Roubaix BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot 12 - Entretien courant électricité - Roubaix BC
Description du marché:
“Lot 12 - Entretien courant électricité - Roubaix BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot 13 - Entretien courant Menuiserie - Roubaix BC
Description du marché:
“Lot 13 - Entretien courant Menuiserie - Roubaix BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lot 14 - Entretien courant Plomberie - Roubaix BC
Description du marché:
“Lot 14 - Entretien courant Plomberie - Roubaix BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot 15 - Entretien courant Peinture - Roubaix BC
Description du marché:
“Lot 15 - Entretien courant Peinture - Roubaix BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Lot 16 - Entretien courant couverture - Tourcoing BC
Description du marché:
“Lot 16 - Entretien courant couverture - Tourcoing BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Lot 17 - Entretien courant électricité - Tourcoing BC
Description du marché:
“Lot 17 - Entretien courant électricité - Tourcoing BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Lot 18 - Entretien courant Menuiserie - Tourcoing BC
Description du marché:
“Lot 18 - Entretien courant Menuiserie - Tourcoing BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Lot 19 - Entretien courant Plomberie - Tourcoing BC
Description du marché:
“Lot 19 - Entretien courant Plomberie - Tourcoing BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Lot 20 - Entretien courant Peinture - Tourcoing BC
Description du marché:
“Lot 20 - Entretien courant Peinture - Tourcoing BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Lot 21 - Entretien courant couverture - Villeneuve d'Ascq BC
Description du marché:
“Lot 21 - Entretien courant couverture - Villeneuve d'Ascq BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Lot 22 - Entretien courant électricité - Villeneuve d'Ascq BC
Description du marché:
“Lot 22 - Entretien courant électricité - Villeneuve d'Ascq BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Lot 23 - Entretien courant Menuiserie - Villeneuve d'Ascq BC
Description du marché:
“Lot 23 - Entretien courant Menuiserie - Villeneuve d'Ascq BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Lot 24 - Entretien courant Plomberie - Villeneuve d'Ascq BC
Description du marché:
“Lot 24 - Entretien courant Plomberie - Villeneuve d'Ascq BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Lot 25 - Entretien courant Peinture - Villeneuve d'Ascq BC
Description du marché:
“Lot 25 - Entretien courant Peinture - Villeneuve d'Ascq BC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille Métropole Habitat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 167
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-05 12:30:00 📅
Lieu:
“Lille Métropole Habitat”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Obligation de détenir la certification sous-section 4 (amiante)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lille Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 54964
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BITTER Maxime
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr 📧
Téléphone: 0970249249 📞
URL: http://www.lmh.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1717623 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1717623 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Important : Les candidats sont invités à prendre connaissance de la "Notice - Essentiel" (1,5 page), conçue pour mieux appréhender les règles essentielles...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 48B98C09-AA36-76CD-A7AA430AB1A4EF20
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 193-659410 (2025-10-06)
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