Accord-cadre multi attributaire de maitrise d'oeuvre pour les opérations de Cristal Habitat

Cristal Habitat

A l'issue de la consultation, le maitre d'ouvrage retiendra une liste de titulaires dans les conditions prévues au présent règlement, et notifiera un accord-cadre avec chacun des titulaires. Lors de la survenance des besoins, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence en vue de l'attribution des marchés dits « marchés subséquents ». Ces marchés subséquents de maitrise d'oeuvre porteront sur des opérations de construction neuve et de réhabilitation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-04 Avis de marché
2025-09-09 Avis de marché
2026-02-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi attributaire de maitrise d'oeuvre pour les opérations de Cristal Habitat
Numéro de référence: 2025-AC-MOE
Brève description:
A l'issue de la consultation, le maitre d'ouvrage retiendra une liste de titulaires dans les conditions prévues au présent règlement, et notifiera un accord-cadre avec chacun des titulaires. Lors de la survenance des besoins, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence en vue de l'attribution des marchés dits « marchés subséquents ». Ces marchés subséquents de maitrise d'oeuvre porteront sur des opérations de construction neuve et de réhabilitation
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 22 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Constructions neuves
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché: Maitrise d'oeuvre pour constructions neuves - nombre maximum d'attributaires 5
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre sera reconductible tacitement trois (3) fois pour une nouvelle période d'un (1) an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les modalités de reconduction sont décrites dans le Rc
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Réhabilitations
Description du marché:
Maitrise d'oeuvre pour opérations de réhabilitations - nombre maximum d'attributaires 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Opérations centres anciens et/ou secteur protégé
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Maitrise d'oeuvre pour opérations centres anciens et/ou secteur protégé - nombre maximum d'attributaires 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-26 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-26 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cristal Habitat
Numéro d'enregistrement national: 55721
Adresse postale: 1 Place Du Forum
Code postal: 73000
Commune postale: Chambéry Cédex
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEAUJOLIN Lucas
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479718844 📞
URL: http://www.cristal-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1690424 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1690424 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info/
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Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: 9C9DB7A7-F012-3080-129C2C329390E16E
Adresse postale: 9, Place du Palais de Justice
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-chambery@justice.fr 📧
Téléphone: 0479336009 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 149-514397 (2025-08-04)
Avis de marché (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 22 000 000 EUR 💰
Description
10 000 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-10 18:15:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-10 18:15:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 514397-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D5995DB6-B0FA-A6B3-CEC53753729AE1D6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D5995DC6-B253-BF47-E85CD256567E2B08

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 25/09/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 10/10/2025 à 18h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 26/09/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 10/10/2025 à 18h15 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d48f396e-d1fe-4236-b837-e0fe996563a9-01
Source: OJS 2025/S 174-592922 (2025-09-09)
Avis d'attribution de marché (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 22 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 22 000 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026011615
Date de conclusion du contrat: 2026-01-19 📅
Titre: Constructions neuves
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 20
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 20
Nombre d'offres reçues de PME: 20
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier cube delfino romeyer sarl archit
Numéro d'enregistrement national: 1690424-1-1-1
Adresse postale: 4 Pl Docteur Valois
Code postal: 38210
Commune postale: Tullins
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Patriarche
Numéro d'enregistrement national: 1690424-1-1-2
Adresse postale: Savoie Technolac
Code postal: 73370
Commune postale: Le Bourget-Du-Lac
Région: Savoie 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Arcane architectes
Numéro d'enregistrement national: 1690424-1-1-3
Adresse postale: 10 Rue Germain
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom: L'ATELIER 127
Numéro d'enregistrement national: 1690424-1-1-4
Adresse postale: 27 Rue De La Doua
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom: Chambre & vibert architectes associes
Numéro d'enregistrement national: 1690424-1-1-5
Adresse postale: 159 All Albert Sylvestre
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 27
Nombre d'offres reçues de PME: 27
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Nepsen
Numéro d'enregistrement national: 1690424-1-2-1
Adresse postale: 8 Rue Charles Pathe
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Numéro d'enregistrement national: 1690424-1-2-2
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom: CE2T Ingénierie
Numéro d'enregistrement national: 1690424-1-2-3
Adresse postale: 178 Rte De Cran Gevrier
Code postal: 74650
Commune postale: Chavanod
Région: Haute-Savoie 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Nom: Eclore
Numéro d'enregistrement national: 1690424-1-2-4
Adresse postale: 367 Av Du Grand Arietaz
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Nom: Sénova
Numéro d'enregistrement national: 1690424-1-2-5
Adresse postale: 130 Rue De Lourmel
Code postal: 75015
Commune postale: Paris 15
Région: Paris 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: L&s
Numéro d'enregistrement national: 1690424-1-3-1
Adresse postale: 3 Rue Des Fleurs
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Nom: Cabinet emios sas
Numéro d'enregistrement national: 1690424-1-3-2
Adresse postale: 72 Av De Bohlen
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Nom: Atelier de la passerelle
Numéro d'enregistrement national: 1690424-1-3-3
Adresse postale: 3 Rue De La Quarantaine
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon 5eme

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 06F5F612-E661-BBBC-E9BEFDE3510ED27F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
06F5F624-E3A6-FC6D-3EB2A4D16F311F78
Source: OJS 2026/S 031-106207 (2026-02-11)