Avis de marché (2025-12-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono attributaire à bons de commande « prestations d'impression et de livraison du magazine institutionnel et documents divers »
Numéro de référence: AM25.43
Brève description:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande « prestations d'impression et de livraison du magazine institutionnel et documents divers »”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“l’impression du magazine institutionnel "L'Agglo Mag’" de la Communauté d’Agglomération Maubeuge Val de Sambre (CAMVS).”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
5.2 - Reconduction
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la CAMVS”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“impression de documents pour le compte de la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS).” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Impression et livraison de documents en grandes quantités”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
- Reconduction
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 1759000340026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 1759000340026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 1759000340026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 236-813251 (2025-12-05)
Avis d'attribution de marché (2026-03-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 121 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Nord🏙️ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 2- Qualité des fournitures proposées appreciates au regard de la qualité des échantillons transmis
3 – Qualité et pertinence des modalités de réalisation des prestations (méthodologie).
4- Délais de livraison analysé par le biais d’une simulation de commande: délai plus court/délai analysé x10
5 - Mesures mises en oeuvre concernant les éléments à caractère environnemental dans l’exécution du contrat: système de management environmental, gestion spécifique des déchets
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 2- Qualité des fournitures proposées appréciée au regard de la qualité des échantillons transmis
3 – Qualité et pertinence des modalités de réalisation des prestations (méthodologie).
4- Délais de livraison analysé par le biais d’une simulation de commande: délai plus court/délai analysé x10
5 - Mesures mises en œuvre concernant les éléments à caractère environnemental dans l’exécution du contrat: système de management environnemental, gestion spécifique des déchets
Critère de qualité (nom): 2- Qualité des fournitures proposées appreciates au regard de la qualité des échantillons transmis
3 - Qualité et pertinence des modalités de réalisation des prestations (méthodologie).
4- Délais de livraison analysé par le biais d’une simulation de commande
5 - Mesures mises en œuvre concernant les éléments à caractère environnemental dans l'exécution du contrat: système de management environnemental, gestion spécifique des déchets
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT-0001 - Lot 1- Impression et livraison du magazine institutionnel "agglo mag"
Date de conclusion du contrat: 2026-02-26 📅
Titre: Lot 1- Impression et livraison du magazine institutionnel "agglo mag"
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 71 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl imprimerie gantier
Numéro d'enregistrement national: 38539645200026
Adresse postale: rue Blaise Pascal ZAE les dix muids
Code postal: 59770
Commune postale: Marly
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: devis@imprimerie-gantier.fr📧
Téléphone: 03275334📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Roue
Numéro d'enregistrement national: 44712036100012
Adresse postale: 44 rue Léon Blum
Code postal: 59460
Commune postale: Jeumont
Courrier électronique: contact@rouecom.fr📧
Téléphone: 0327395187📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl delezenne
Numéro d'enregistrement national: 32611795900030
Adresse postale: 19 rue Louis Leblond
Code postal: 62119
Commune postale: Dourges
Région: Pas-de-Calais🏙️
Courrier électronique: contact@imprimerie-delezenne.com📧
Téléphone: 0321200520📞
Source: OJS 2026/S 057-199291 (2026-03-19)