Accord cadre mono attributaire à bons de commande « prestations d'impression et de livraison du magazine institutionnel et documents divers »
Agglomération Maubeuge Val de Sambre (AMVS)
Accord cadre mono attributaire à bons de commande « prestations d'impression et de livraison du magazine institutionnel et documents divers »
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-05 | Avis de marché |
| 2026-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono attributaire à bons de commande « prestations d'impression et de livraison du magazine institutionnel et documents divers »
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1- Impression et livraison du magazine institutionnel "agglo mag"
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la CAMVS
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2- Impression et livraison de documents en petites quantités
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3- Impression et livraison de documents en grandes quantités
Description du marché: Impression et livraison de documents en grandes quantités
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu(x) d'exécution : Territoire de la CAMVS
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomeration maubeuge val de sambre (amvs)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 PLACE DU PAVILLON BP 234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: 0327530100 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_p9IyhvzNz5 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_p9IyhvzNz5 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 236-813251 (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono attributaire à bons de commande « prestations d'impression et de livraison du magazine institutionnel et documents divers »
Numéro de référence:
AM25.43
Brève description:
Accord cadre mono attributaire à bons de commande « prestations d'impression et de livraison du magazine institutionnel et documents divers »
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
AM25.43- LOT 1
Titre: Lot 1- Impression et livraison du magazine institutionnel "agglo mag"
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
l’impression du magazine institutionnel "L'Agglo Mag’" de la Communauté d’Agglomération Maubeuge Val de Sambre (CAMVS).
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
5.2 - Reconduction
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
Reconduction
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
AM25.43
Titre: Lot 2- Impression et livraison de documents en petites quantités
Description du marché:
impression de documents pour le compte de la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS).
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
Reconduction
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
AM25.43 LOT 3
Titre: Lot 3- Impression et livraison de documents en grandes quantités
Description du marché: Impression et livraison de documents en grandes quantités
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
- Reconduction
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu(x) d'exécution : Territoire de la CAMVS
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomeration maubeuge val de sambre (amvs)
Numéro d'enregistrement national:
20004339600015
Adresse postale: 1 PLACE DU PAVILLON BP 234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: 0327530100 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_p9IyhvzNz5 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_p9IyhvzNz5 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
1759000340026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 236-813251 (2025-12-05)
Avis d'attribution de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 121 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 121 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 71 000 EUR 💰
Adresse postale: 1 place du pavillon
Code postal: 59600
Ville: Maubeuge
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 2- Qualité des fournitures proposées appreciates au regard de la qualité des échantillons transmis 3 – Qualité et pertinence des modalités de réalisation des prestations (méthodologie). 4- Délais de livraison analysé par le biais d’une simulation de commande: délai plus court/délai analysé x10 5 - Mesures mises en oeuvre concernant les éléments à caractère environnemental dans l’exécution du contrat: système de management environmental, gestion spécifique des déchets
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 2- Qualité des fournitures proposées appréciée au regard de la qualité des échantillons transmis 3 – Qualité et pertinence des modalités de réalisation des prestations (méthodologie). 4- Délais de livraison analysé par le biais d’une simulation de commande: délai plus court/délai analysé x10 5 - Mesures mises en œuvre concernant les éléments à caractère environnemental dans l’exécution du contrat: système de management environnemental, gestion spécifique des déchets
2- Qualité des fournitures proposées appreciates au regard de la qualité des échantillons transmis 3 - Qualité et pertinence des modalités de réalisation des prestations (méthodologie). 4- Délais de livraison analysé par le biais d’une simulation de commande 5 - Mesures mises en œuvre concernant les éléments à caractère environnemental dans l'exécution du contrat: système de management environnemental, gestion spécifique des déchets
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-26 📅
Titre: Lot 1- Impression et livraison du magazine institutionnel "agglo mag"
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 71 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 71 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT-0001 - Lot 1- Impression et livraison du magazine institutionnel "agglo mag"
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl imprimerie gantier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: rue Blaise Pascal ZAE les dix muids
Code postal: 59770
Commune postale: Marly
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: devis@imprimerie-gantier.fr 📧
Téléphone: 03275334 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT-0002 - Lot 2- Impression et livraison de documents en petites quantités
Nom et adresse du contractant
Nom: Roue
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44 rue Léon Blum
Code postal: 59460
Commune postale: Jeumont
Courrier électronique: contact@rouecom.fr 📧
Téléphone: 0327395187 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT-0003 - Lot 3- Impression et livraison de documents en grandes quantités
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl delezenne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 rue Louis Leblond
Code postal: 62119
Commune postale: Dourges
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: contact@imprimerie-delezenne.com 📧
Téléphone: 0321200520 📞
Source: OJS 2026/S 057-199291 (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 121 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 121 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 71 000 EUR 💰
Adresse postale: 1 place du pavillon
Code postal: 59600
Ville: Maubeuge
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 2- Qualité des fournitures proposées appreciates au regard de la qualité des échantillons transmis 3 – Qualité et pertinence des modalités de réalisation des prestations (méthodologie). 4- Délais de livraison analysé par le biais d’une simulation de commande: délai plus court/délai analysé x10 5 - Mesures mises en oeuvre concernant les éléments à caractère environnemental dans l’exécution du contrat: système de management environmental, gestion spécifique des déchets
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 2- Qualité des fournitures proposées appréciée au regard de la qualité des échantillons transmis 3 – Qualité et pertinence des modalités de réalisation des prestations (méthodologie). 4- Délais de livraison analysé par le biais d’une simulation de commande: délai plus court/délai analysé x10 5 - Mesures mises en œuvre concernant les éléments à caractère environnemental dans l’exécution du contrat: système de management environnemental, gestion spécifique des déchets
2- Qualité des fournitures proposées appreciates au regard de la qualité des échantillons transmis 3 - Qualité et pertinence des modalités de réalisation des prestations (méthodologie). 4- Délais de livraison analysé par le biais d’une simulation de commande 5 - Mesures mises en œuvre concernant les éléments à caractère environnemental dans l'exécution du contrat: système de management environnemental, gestion spécifique des déchets
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT-0001 - Lot 1- Impression et livraison du magazine institutionnel "agglo mag"
Date de conclusion du contrat: 2026-02-26 📅
Titre: Lot 1- Impression et livraison du magazine institutionnel "agglo mag"
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 71 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 71 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
LOT-0001 - Lot 1- Impression et livraison du magazine institutionnel "agglo mag"
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT-0001 - Lot 1- Impression et livraison du magazine institutionnel "agglo mag"
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl imprimerie gantier
Numéro d'enregistrement national:
38539645200026
Adresse postale: rue Blaise Pascal ZAE les dix muids
Code postal: 59770
Commune postale: Marly
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: devis@imprimerie-gantier.fr 📧
Téléphone: 03275334 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT-0002 - Lot 2- Impression et livraison de documents en petites quantités
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT-0002 - Lot 2- Impression et livraison de documents en petites quantités
Nom et adresse du contractant
Nom: Roue
Numéro d'enregistrement national:
44712036100012
Adresse postale: 44 rue Léon Blum
Code postal: 59460
Commune postale: Jeumont
Courrier électronique: contact@rouecom.fr 📧
Téléphone: 0327395187 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT-0003 - Lot 3- Impression et livraison de documents en grandes quantité
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT-0003 - Lot 3- Impression et livraison de documents en grandes quantités
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl delezenne
Numéro d'enregistrement national:
32611795900030
Adresse postale: 19 rue Louis Leblond
Code postal: 62119
Commune postale: Dourges
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: contact@imprimerie-delezenne.com 📧
Téléphone: 0321200520 📞
Source: OJS 2026/S 057-199291 (2026-03-19)
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