Le présent accord cadre a pour objet l'entretien (tonte, nettoyage, désherbage...) des espaces verts paysagers ou naturels, soit manuellement soit mécaniquement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de l'accord cadre est de 115 000 euro(s) HT par année de marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-07-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de Prestations d'entretien d'Espaces Verts
Reference number: 25AOO-793
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet l'entretien (tonte, nettoyage, désherbage...) des espaces verts paysagers ou naturels, soit manuellement soit...”
Brève description
Le présent accord cadre a pour objet l'entretien (tonte, nettoyage, désherbage...) des espaces verts paysagers ou naturels, soit manuellement soit mécaniquement.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum de l'accord cadre est de 115 000 euro(s) HT par année de marché
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Type de contrat: services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Description
Description du marché:
“Le présent accord cadre a pour objet l'entretien (tonte, nettoyage, désherbage...) des espaces verts paysagers ou naturels, soit manuellement soit...”
Description du marché
Le présent accord cadre a pour objet l'entretien (tonte, nettoyage, désherbage...) des espaces verts paysagers ou naturels, soit manuellement soit mécaniquement.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum de l'accord cadre est de 115 000 euro(s) HT par année de marché
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Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-13 📅
Date de fin: 2027-01-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-09 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Etienne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à...”
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 28601A10-F289-B2B5-BC1DC0D872B22587
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 28601A1F-ED0A-12CB-7222A140647754FB
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 127-437874 (2025-07-03)
Avis d'attribution de marché (2025-12-04) Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-286
Date de conclusion du contrat: 2025-11-28 📅
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de Prestations d'entretien d'Espaces Verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 460 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national: 57967-1-0-1
Adresse postale: 90 Rue Andre Citroen
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: 0477486604📞
“Le montant indiqué correspond au montant maximum pour la durée totale du contrat.
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du...”
Le montant indiqué correspond au montant maximum pour la durée totale du contrat.
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 232196C1-0713-04B9-517318E0EB029CBA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 232196D2-9937-942C-105CA946E12BADA0
Source: OJS 2025/S 236-814159 (2025-12-04)