Accord cadre - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations de l'OAH
Office auxerrois de l'habitat
Accord cadre - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations de l'OAH
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations de l'OAH
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assistance à la conception 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Opérations de réhabilitation
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description du marché: Opérations de travaux de réhabilitation (logements principalement)
Informations complémentaires: durée de l'accord-cadre : 12 mois reconductible trois fois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre - selon le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Opérations de construction neuve et acquisition amélioration
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - selon règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont mentionnés au règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office Auxerrois de l'Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12, avenue des Brichères
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: office@oah.fr 📧
Téléphone: +33386725900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les délais sont indiqués dans le règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-046389 (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations de l'OAH
Numéro de référence:
2025-01
Brève description:
Accord cadre - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations de l'OAH
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance à la conception 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Opérations de réhabilitation
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description du marché: Opérations de travaux de réhabilitation (logements principalement)
Informations complémentaires: durée de l'accord-cadre : 12 mois reconductible trois fois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre - selon le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Opérations de construction neuve et acquisition amélioration
Description du marché:
Opérations de construction neuve et acquisition amélioration (logements principalement)
Informations complémentaires: Durée de l'accord cadre 1 an reconductible trois fois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - selon règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Les critères de sélection des candidatures sont indiqués dans le règlement de consultation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont mentionnés au règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office Auxerrois de l'Habitat
Numéro d'enregistrement national:
278 900 014 00012
Adresse postale: 12, avenue des Brichères
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: office@oah.fr 📧
Téléphone: +33386725900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
172 100 059 00010
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les délais sont indiqués dans le règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-046389 (2025-01-20)
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