Avis de marché (2025-07-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE Fourniture et reprise d’engins de damage pour les Stations du Mercantour AURON et ISOLA 2000
Brève description:
“Fourniture et reprise d'engins de damage pour les Stations du Mercantour
AURON et ISOLA 2000”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à usage spécial📦 Description
Description du marché:
“La fourniture d’engins de damage neufs et la reprise d’engins de damage d’occasion pour les Stations du Mercantour AURON et ISOLA 2000”
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de consultation.”
“Les prestations donneront lieu aux accords-cadres fractionnés à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
Les prestations donneront lieu aux accords-cadres fractionnés à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations des accords-cadres sont exécutées par l’émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l’exécution est demandée. Il en détermine la quantité.
Les montants minimum et maximum sont fixés à l’acte d’engagement.
Chaque accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer au règlement de consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 146-506394 (2025-07-31)