Accord-cadre et son 1er marché subséquent « Base de défense de Toulon – fourniture de matériels de climatisation, de froid industriel et accessoires de climatisation, de froid industriel

MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-02.

Qui ?

• MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC

Qu'est-ce que c'est ?

• Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-02	Avis de marché

Avis de marché (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre et son 1er marché subséquent « Base de défense de Toulon – fourniture de matériels de climatisation, de froid industriel et accessoires de climatisation, de froid industriel
Numéro de référence: 2025-SID-MED-O105-O108
Brève description:

Accord-cadre et son 1er marché subséquent « Base de défense de Toulon – fourniture de matériels de climatisation, de froid industriel et accessoires de climatisation, de froid industriel

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Description
Titre: 2025/SID-MED/0105-0108
Description du marché:

Accord-cadre et son 1er marché subséquent « Base de défense de Toulon – fourniture de matériels de climatisation, de froid industriel et accessoires de climatisation, de froid industriel. La carte d'achat est utilisé dans le cadre des marchés subséquents à bons de commande.

Code postal: 83000
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L’accord-cadre pourra être reconduit au maximum trois (3) fois sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. Chaque reconduction sera tacite. Le pouvoir adjudicateur pourra faire part de sa décision de ne pas le reconduire au moins trois (3) mois avant la fin de la période en cours.

Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Ville: toulon

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
se référer au règlement de consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 15:30:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

les modalités d'envoi et de dépouillement des plis sont indiqués dans le règlement de la consultation. Le montant maximal sur 1 an du 1er marché subséquent est 300000€HT.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:

les modalités d'envoi et de dépouillement des plis sont indiqués dans le règlement de la consultation. Le montant maximal sur 1 an du 1er marché subséquent est 300000€HT.

Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sga/sid/sid med/sd-ac
Numéro d'enregistrement national: 13000190200332
Département: Var
Adresse postale: BCRM TOULON - SID MED- BP n° 71 - CEDEX 9
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Djama ELMI ISMAN
Courrier électronique: esid-toulon-sai.secretaire.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33000000000 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Préfecture de région PACA - Place Félix Baret - CS 80001 - cedex 6
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Département: Var
Adresse postale: 5 rue racine -CS 40510 -cedex 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-575717 (2025-09-02)

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