Accord-cadre de travaux de bâtiments pour des opérations comprises entre 50 000 et 250 000 euro(s) HT

Ville d'Orléans

Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé des adhérents suivants : Ville d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole (coordonnées des adhérents sont précisées dans le RC). La présente consultation allotie donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires "en cascade" conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot, par période et par membre de groupement. Les prestations seront rémunérées par application, aux quantités réellement exécutées, des prix unitaires du BPU, des montants des factures fournisseurs/matériel et des taux de marge renseignés par le titulaire dans le BPU appliqués à celles-ci. La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-21 Avis de marché
2025-09-10 Avis de marché
2026-05-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux de bâtiments pour des opérations comprises entre 50 000 et 250 000 euro(s) HT
Numéro de référence: V24F0181
Brève description:
Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé des adhérents suivants : Ville d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole (coordonnées des adhérents sont précisées dans le RC). La présente consultation allotie donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires "en cascade" conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot, par période et par membre de groupement. Les prestations seront rémunérées par application, aux quantités réellement exécutées, des prix unitaires du BPU, des montants des factures fournisseurs/matériel et des taux de marge renseignés par le titulaire dans le BPU appliqués à celles-ci. La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Réparation et entretien d'équipements 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Démolition - Amiante - Plomb
Valeur estimée hors TVA: 365 000 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour les 2 entités est de 500 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Gros oeuvre - Maçonnerie
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Ravalement de façade - Bardage - Isolation extérieure
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Charpente bois et ossature bois (y compris escalier)
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour les 2 entités est de 600 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Serrurerie - Métallerie (y compris charpente)
Valeur estimée hors TVA: 345 000 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour les 2 entités est de 600 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Couverture - Zinguerie
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour les 2 entités est de 750 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Etanchéité - Bac acier - Membrane PVC
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Menuiseries bois intérieures et extérieures
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Menuiseries extérieures alu, acier et PVC
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Ouvrages plaques de plâtre
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour les 2 entités est de 500 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Plafonds suspendus
Valeur estimée hors TVA: 40 500 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Peinture - Revêtement mural
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Revêtement de sols : scellés - collés
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Plomberie - Sanitaires
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Electricité courants forts - courants faibles
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Chauffage - Ventilation - Climatisation
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Ascenseur -Elévateurs pour personnes à mobilité réduite - Monte-charge
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Eclairage extérieur
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-17 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-17 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 39044
Adresse postale: Place de l'Etape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1683900 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1683900 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie,45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ => Négociation interdite => La valeur estimée par lot prend en compte les 2 entités pour la première période. => Conditions de participation : - Pour tous les lots : Caces pour le travail en hauteur de tout type : échafaudage, nacelle, cordistes, … - Pour le Lot 1 : Les candidats ne présentant pas de qualification désamiantage et travaux de démolition verront leur offre écartée ; celle-ci ne sera pas analysée;Ss3;Qualibat 1552 (désamiantage) ;Qualibat 1112 (travaux de démolition - technicité confirmée);Qualibat 3142 (Revêtements de balcons et accessoires en plomb);Qualibat 3162 (couverture en plomb (technicité confirmée) - Pour le Lot 15 : Qualifelec ;Habilitation électrique - Pour les Lots 16,17,18 : Habilitation électrique => Sous-critères de la valeur technique : - lot 1 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (20%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt(15%) - 4 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie D du Cmt (10%) - lot 2 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt(15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (15%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt(20%) - 4 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie D du Cmt (10%) -lot 3 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (pondération 10%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (10%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt (15%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt (5%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt (10%) - lots 4 et 5 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt(15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (10%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt ( 10%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt (5%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt ( 10%) -les lots 6 et 7 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt(15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (15%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt (15%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cadre de Mémoire Technique ( 5%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt ( 10%) - lots 8 et 16 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt(pondération 15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (15%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt (10%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt (10%) -S 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt(10%) -lot 9 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (10%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (15%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt ( 10%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt (15%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt (10%) -lots 10 et 11 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (10%) -3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt ( 5%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt et des Ft (10%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt (10%) -lot 12 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (10%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt (5%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt et des Ft (10%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt (10%) -lot 13 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (10%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (10%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt ( 5%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt et des Ft (15%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt (10%) - lot 14 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt ( 10%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt ( 10%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt et des Ft (15%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt (10%) -lot 15 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (20%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (10%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt (10%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt (10%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt (10%) -lot 17 : - 1 : Pertinence de la méthodologie, de la notification à l'échéance de garantie de bon fonctionnement, appréciée au regard de la partie A du Cmt (40%) - 2 : Qualité des matériels, matériaux et produits utilisés pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt et des Ft (10%) - 3 : Qualité des matériaux et produits respectueux de la santé des usagers, appréciée au regard de la partie C du Cmt (5%) - 4 : Performance des consommations énergétiques des installations, appréciée au regard de la partie D du Cmt (5%) Pour le lot 18 : - 1 : Pertinence de la méthodologie, de la notification à l'échéance de garantie de parfait achèvement, appréciée au regard de la partie A du Cmt (40%) - 2 : Qualité des matériels, matériaux et produits utilisés pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt et des Ft (10%) - 3 : Qualité des matériaux et produits respectueux de l'environnement, appréciée au regard de la partie C du Cmt( 5%) - 4 : Performance des consommations énergétiques des installations, appréciée au regard de la partie D du Cmt ( 5%)
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: C7AA6344-A128-4F7C-1804ED39B69A65B4
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 139-482134 (2025-07-21)
Avis de marché (2025-09-10)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 365 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
215 000 EUR 💰
14 000 EUR 💰
345 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
255 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
105 000 EUR 💰
40 500 EUR 💰
500 000 EUR 💰
135 000 EUR 💰
740 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-25 14:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-25 14:30:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0E3A3C4E-DD0C-AC68-D78A0FE2C73E8970
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
0E3A3C5E-B91E-F104-C57303C62E80CB4C

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 16/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 25/09/2025 à 12h00 au plus tard.
5.1.12. Conditions du marché public : Au lieu de Date limite de réception des offres: 16/09/2025 12:00:00, lire Date limite de réception des offres: 25/09/2025 12:00:00
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/09/2025 à 14h30 au plus tard. Lire 25/09/2025 à 14h30 au plus tard.
5.1.12. Conditions du marché public : Au lieu de Date: 17/09/2025 14h30, lire Date: 25/09/2025 à 14h30
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 041603da-7b9d-4247-8f87-b36664cdd75e-01
Source: OJS 2025/S 175-597318 (2025-09-10)
Avis d'attribution de marché (2026-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 46 200 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: V25251grt/M25251grt
Date de conclusion du contrat: 2026-02-26 📅
Titre: Accord-cadre de travaux de bâtiments pour des opérations comprises entre 50 000 et 250 000 euro(s) Ht
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: PREMYS Attr 2
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-1-1
Adresse postale: 110 Rue Gabriel Peri
Code postal: 94240
Commune postale: L'Hay-Les-Roses
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0146652629 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: AVENIR DECONSTRUCTION Attr 1
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-1-2
Adresse postale: 7 rue emile Baudot
Code postal: 78570
Commune postale: Chanteloup Les Vignes
Région: Yvelines 🏙️
Téléphone: 0557771313 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: SEFA Attr 2
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-2-1
Adresse postale: Zi Des Cailloux
Code postal: 45150
Commune postale: Jargeau
Région: Loiret 🏙️
Téléphone: 0238787531 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom: RESTAURATION ORLEANAISE CONSTRUCTION Attr 1
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-2-2
Adresse postale: 1136 Rue De Gautray
Code postal: 45590
Commune postale: Saint-Cyr-En-Val
Téléphone: 0238566970 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom: SPIE BATIGNOLLES GRAND OUEST Attr 3
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-2-3
Adresse postale: Rn 10
Code postal: 37380
Commune postale: Monnaie
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Téléphone: 0247280900 📞

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: UNION TECHNIQUE DU BATIMENT Attr 1
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-4-1
Adresse postale: 59 Av Gaston Roussel
Code postal: 93230
Commune postale: Romainville
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Téléphone: 0149917777 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: CROIXALMETAL Attr 1
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-5-1
Adresse postale: 44 Rue Des Freres Lumiere
Code postal: 45800
Commune postale: Saint-Jean-De-Braye
Téléphone: 0238531004 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom: EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CENTRE LOIRE Attr 2
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-5-2
Adresse postale: 3 rue eiffel
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Téléphone: 0238612000 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Nom: ENTREPRISE BERNARDI Attr 3
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-5-3
Adresse postale: 39 Rue Bernard Million
Code postal: 45140
Commune postale: Saint-Jean-De-La-Ruelle
Téléphone: 0238882709 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: MALET COUVERTURE Attr 3
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-6-1
Adresse postale: Rue De L Innovation
Code postal: 45270
Commune postale: Ouzouer-Sous-Bellegarde
Téléphone: 0238901051 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Nom: VITET COUVERTURE EURL Attr 2
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-6-2
Adresse postale: 80 Rue De Champoigny
Commune postale: Ingre
Téléphone: 0238611151 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-6-3

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: SMAC Attr 2
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-7-1
Adresse postale: 9 Rue Emile Leconte
Commune postale: Saint Jean De La Ruelle
Téléphone: 0238708950 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Nom: BRAUN ETANCHEITE Attr 1
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-7-2
Adresse postale: 110 Rue De La Folie
Code postal: 45400
Commune postale: Semoy
Téléphone: 0238885495 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Nom: PRO ETANCHE CENTRE Attr 3
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-7-3
Adresse postale: Rue Albert Einstein
Code postal: 18000
Commune postale: Bourges
Région: Cher 🏙️
Téléphone: 0248162269 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom: CROIXMARIE Attr 2
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-8-1
Adresse postale: 40 Rue Des Freres Lumiere
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Nom: GILBERT Attr 1
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-8-2
Adresse postale: 30 Bd De La Salle
Téléphone: 0238750492 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-9-1
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Nom: EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CENTRE LOIRE Attr 3
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-9-2
Adresse postale: 3 Rue Gustave Eiffel
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Nom: GILBERT Attr 2
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-9-3

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom: GAUTHIER Attr 3
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-10-1
Adresse postale: Rue Jean Baptiste Corot
Téléphone: 0238565610 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Nom: SPIE BATIGNOLLES GRAND OUEST Attr 2
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-10-2
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Nom: AMG Attr 1
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-10-3
Adresse postale: 30 Rue Des Frenes
Code postal: 45700
Commune postale: Pannes
Téléphone: 0238987540 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: TEN-0024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom: GAUTHIER Attr 2
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-11-1
Identifiant de l’offre: TEN-0025
Nom: SPIE BATIGNOLLES GRAND OUEST Attr 1
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-11-2
Identifiant de l’offre: TEN-0026
Nom: ENTREPRISE CHESNE Attr 3
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-11-3
Adresse postale: 36 Rue Charronnerie
Commune postale: Ormes
Téléphone: 0238749378 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: TEN-0027
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom: ENTREPRISE DUPONT Attr 1
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-12-1
Adresse postale: 74 Av Denis Papin
Téléphone: 0238861713 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0028
Nom: ASSELINE Attr 3
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-12-2
Adresse postale: Rue De Cuiry
Code postal: 45500
Commune postale: Gien
Téléphone: 0238764076 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0029
Nom: GAUTHIER Attr 4
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-12-3
Identifiant de l’offre: TEN-0030
Nom: ENTREPRISE CHESNE Attr 2
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-12-4

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: TEN-0031
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-13-1
Identifiant de l’offre: TEN-0032
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-13-2

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant de l’offre: TEN-0033
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom: HERVE THERMIQUE Attr 3
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-14-1
Adresse postale: 10 Rue Henry Dunant
Commune postale: St Jean De La Ruelle
Téléphone: 0238708700 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0034
Nom: AXIMA CONCEPT Attr 2
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-14-2
Adresse postale: 14 Rue De La Fonderie
Code postal: 45100
Téléphone: 0238797560 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0035
Nom: UNION TECHNIQUE DU BATIMENT Attr 4
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-14-3
Identifiant de l’offre: TEN-0036
Nom: ARTISANAT CHAUFFAGE SERVICES Attr 1
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-14-4
Adresse postale: 42 Che De L Orange
Code postal: 45130
Commune postale: Meung-Sur-Loire
Téléphone: 0238442894 📞

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Identifiant de l’offre: TEN-0037
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Nom: SNEF Attr 4
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-15-1
Adresse postale: 150 Rue Le Verrier
Code postal: 41350
Commune postale: Vineuil
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Téléphone: 0254421999 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0038
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-15-2
Identifiant de l’offre: TEN-0039
Nom: INEO CENTRE Attr 2
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-15-3
Téléphone: 0238568686 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0040
Nom: SATELEC Attr 1
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-15-4
Adresse postale: 3 Rue Henri Poincare
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Téléphone: 0146114410 📞

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Identifiant de l’offre: TEN-0041
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Nom: HERVE THERMIQUE Attr 1
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-16-1
Identifiant de l’offre: TEN-0042
Nom: AXIMA CONCEPT Attr 3
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-16-2
Identifiant de l’offre: TEN-0043
Nom: EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CENTRE LOIRE Attr 4
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-16-3
Identifiant de l’offre: TEN-0044
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description: Soa et Aggri-Territoires
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 0 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Soa et Aggri-Territoires
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: ARTISANAT CHAUFFAGE SERVICES Attr 2
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-16-4

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant de l’offre: TEN-0045
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes - centre loire
Numéro d'enregistrement national: 1683900-1-18-1

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois maximum, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par période. Les lots 1,4,9 et 18 sont conclus avec 3 opérateurs maximum et les lots 2,5,6,7,8,10,11,12,13,14,15 et 16 avec 4 au maximum. Montant = Maxi Ac 1ere période pour les entités Ville et Métropole Valeur = Maxi Ac toutes périodes confondues, pour tous les lots et pour les 2 entités Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp n°25-83275 publié le 23/07/2025et rectificatif n° 25-100879 publié le 12/09/2025 Joue n°482134-2025 publié le 23/07/2025 et rectificatif n°597318-2025 publié le 12/09/2025 Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1925F2B4-FFA6-FA4D-AF773968D4FFDE77
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Source: OJS 2026/S 101-366850 (2026-05-27)
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Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Loiret Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
AMG Attr 1 ARTISANAT CHAUFFAGE SERVICES Attr 1 ARTISANAT CHAUFFAGE SERVICES Attr 2 ASSELINE Attr 3 AVENIR DECONSTRUCTION Attr 1 AXIMA CONCEPT Attr 2 AXIMA CONCEPT Attr 3 BRAUN ETANCHEITE Attr 1 CROIXALMETAL Attr 1 CROIXMARIE Attr 2
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie Serrurerie Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de construction complète ou... Ouvrages d'art et de génie civil