ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA CASERNE ESPAGNE LOT 3 OUVRAGES BOIS
MAIRIE D'AUCH
Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse pour le lot 3, les autres lots ayant été attribués. La durée de l'accord cadre est de 6 ans en raison de l'ampleur du projet (traitement de 5ha). L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les travaux sont découpés en phases, chacune d'elles faisant l'objet d'un marché subséquent. Le phasage s'articulera avec les rénovations de tous les bâtiments du site qui avancent selon des calendriers différenciés (lots privés) Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée indiquée correspond au maximum de l'accord-cadre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de charpenterie › Ouvrages en bois
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux de construction spécialisés divers
- • Aquitaine › Gironde
- • Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
- • Midi-Pyrénées › Gers
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-27 | Avis de marché |
| 2025-05-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA CASERNE ESPAGNE LOT 3 OUVRAGES BOIS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction spécialisés divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 610 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne:
Titre: Ouvrages bois
Description du marché: Ouvrages bois
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois 📦
Adresse postale: Ville d'Auch - Caserne Espagne
Code postal: 32000
Ville: Auch
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction spécialisés divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-14 14:00:42 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Auch
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-03-14 14:00:42 📅
Lieu: Auch
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le règlement de consultation (Rc)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le règlement de consultation (Rc)
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'auch
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bp 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: service.marches@mairie-auch.fr 📧
Téléphone: 0562612169 📞
URL: http://www.mairie-auch.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est facultative, mais reste toutefois fortement recommandée
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556692718 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Art L551-1 du code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 019-059635 (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA CASERNE ESPAGNE LOT 3 OUVRAGES BOIS
Numéro de référence:
TVXCASERNEESPAGNE
Brève description:
Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse pour le lot 3, les autres lots ayant été attribués.
La durée de l'accord cadre est de 6 ans en raison de l'ampleur du projet (traitement de 5ha).
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Les travaux sont découpés en phases, chacune d'elles faisant l'objet d'un marché subséquent.
Le phasage s'articulera avec les rénovations de tous les bâtiments du site qui avancent selon des calendriers différenciés (lots privés)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La valeur estimée indiquée correspond au maximum de l'accord-cadre
Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction spécialisés divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 610 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne:
03
Titre: Ouvrages bois
Description du marché: Ouvrages bois
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois 📦
Adresse postale: Ville d'Auch - Caserne Espagne
Code postal: 32000
Ville: Auch
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction spécialisés divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-14 14:00:42 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Auch
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans en raison de l'ampleur du projet : Le pouvoir adjudicateur ne maîtrise pas le calendrier des porteurs de projet privés quant à la réhabilitation des différents bâtiments de l'ancienne enceinte militaire couvrant plus de 5ha
Afficher plus
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-03-14 14:00:42 📅
Lieu: Auch
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le règlement de consultation (Rc)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le règlement de consultation (Rc)
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les délais d'exécution seront précisés à chaque marché subséquent.
Retenue de garantie de 5% pouvant être remplacée par une garantie à première demande.
Versement d'une avance (30% pour les PME- 5% pour les autres entreprises),avec obligation de constitution d'une garantie à première demande (sauf PME).
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des charges.
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'auch
Numéro d'enregistrement national:
45
Adresse postale: Bp 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: service.marches@mairie-auch.fr 📧
Téléphone: 0562612169 📞
URL: http://www.mairie-auch.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est facultative, mais reste toutefois fortement recommandée
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
8A8A65CC-DD76-C69D-4470332311EE2599
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556692718 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
8A8A65BA-DC03-3D96-705D2ED2F864EC56
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Art L551-1 du code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 019-059635 (2025-01-27)
Avis d'attribution de marché (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 610 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 610 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-22 📅
Titre: Ouvrages bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 610 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 610 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement ID VERDE/HANSEN
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2486 Avenue De Bordeaux
Code postal: 47300
Commune postale: Bias
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes.bordeaux@idverde.com 📧
Téléphone: 05 53 70 55 31 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 59635-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
URL: https://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 103-346568 (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse pour le lot 3, les autres lots ayant été attribués.
La durée de l'accord cadre est de 6 ans en raison de l'ampleur du projet (traitement de 5ha).
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La valeur estimée indiquée correspond au maximum de l'accord-cadre
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 610 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
25v20
Date de conclusion du contrat: 2025-04-22 📅
Titre: Ouvrages bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 610 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 610 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement ID VERDE/HANSEN
Numéro d'enregistrement national:
38465-1-3-1
Adresse postale: 2486 Avenue De Bordeaux
Code postal: 47300
Commune postale: Bias
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes.bordeaux@idverde.com 📧
Téléphone: 05 53 70 55 31 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 59635-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
B2DE77BF-90ED-BD40-A65BEAC9F3551301
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
B2DE77B2-05D5-1E6A-FDCF831462266D1C
URL: https://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 103-346568 (2025-05-27)
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