ACCORD CADRE DE SERVICES D'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE PAR LE BIAIS DE REALISATION DE PRESTATIONS DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE CERTAINS SITES DU PATRIMOINE DE L'AGENCE EST A LA COURNEUVE

OPH Plaine Commune Habitat

Le présent accord-cadre réservé aux structures d'insertion par l'activité économique, telles que définies à l'article L.2113-13 du code de la commande publique et à l'article L5132-4 du code du travail, a pour objet l'insertion des publics cibles par la réalisation de prestations de création et d'entretien des espaces verts de certains sites du patrimoine de l'Agence Est à La Courneuve. Les prestations sont plus précisément décrites dans le CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-20 Avis de marché
Avis de marché (2025-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de services d'insertion par l'activite economique par le biais de realisation de prestations de creation et d'entretien des espaces verts de certains sites du patrimoine de l'agence est a la courneuve
Brève description:
Le présent accord-cadre réservé aux structures d'insertion par l'activité économique, telles que définies à l'article L.2113-13 du code de la commande publique et à l'article L5132-4 du code du travail, a pour objet l'insertion des publics cibles par la réalisation de prestations de création et d'entretien des espaces verts de certains sites du patrimoine de l'Agence Est à La Courneuve. Les prestations sont plus précisément décrites dans le CCTP.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réinsertion 📦
Description
Identifiant interne: 25INSERENTRESPAVERTS
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent accord-cadre réservé aux structures d'insertion par l'activité économique, telles que définies à l'article L.2113-13 du code de la commande publique et à l'article L5132-4 du code du travail, a pour objet l'insertion des publics cibles par la réalisation de prestations de création et d'entretien des espaces verts de certains sites du patrimoine de l'Agence Est à La Courneuve. Le présent accord-cadre est unique. Il n'est pas alloti. Conformément aux dispositions de l'article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas allotir cet accord-cadre dans la mesure où l'identification de prestations techniques distinctes, n'est pas possible. Il s'agit en effet d'une prestation unique d'insertion par le biais de l'entretien de certains espaces verts du patrimoine d'une seule commune, La Courneuve.
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Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Le présent accord-cadre réservé aux structures d'insertion par l'activité économique, telles que définies à l'article L.2113-13 du code de la commande publique et à l'article L5132-4 du code du travail, a pour objet l'insertion des publics cibles par la réalisation de prestations de création et d'entretien des espaces verts de certains sites du patrimoine de l'Agence Est à La Courneuve. Le pouvoir adjudicateur a décidé de réserver ce marché en direction des structures d'insertion par l'activité économique assurant l'accueil et la mise à l'emploi de publics défavorisés en application de l'article L.2112-13 du code de la commande publique. Les candidats devront ainsi faire état auprès du pouvoir adjudicateur de l'agrément de leur structure au secteur de l'insertion par l'activité économique en fournissant dans leur dossier de réponse leur conventionnement IAE. Fort de sa démarche de responsabilité sociale et de son volontarisme en faveur du développement local, Plaine Commune Habitat s'engage en direction de l'insertion professionnelle des publics du territoire rencontrant des freins à l'accès à l'emploi. C'est dans cette optique que Plaine Commune Habitat entend recourir à la procédure de marché réservé et mobiliser des structures d'insertion par l'activité économique afin que l'exécution de ces prestations puisse contribuer à la mise à l'emploi et professionnalisation de publics rencontrant des freins à l'emploi. Les dispositions relatives à l'insertion professionnelle sont valables pour le présent accord-cadre.
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Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification:
Conformément à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique.
Adresse postale: Saint-Denis
Les espaces publics concernés sont les espaces verts gérés par l'agence Est d'une partie du patrimoine de l'agence Est de Plaine Commune Habitat, Secteur de la Courneuve.
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il fera l'objet d'une reconduction tacite, par année civile, dans la limite de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2029. Cependant, il peut être mis fin à l'accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'acheteur qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La non reconduction de l'accord-cadre dans ces conditions n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser sa reconduction.
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 44
Critère de qualité (nom):  La valeur technique - pondération : 31 points - Moyens matériels et techniques utilisés (produit, appareillages, technique, véhicules…) : 6 points - Moyens humains (nombre, compétences, formation, équipement, encadrement…) : 6 points - Traitement des déchets : 7 points - Organisation et méthodologie (dont diagnostic et plans d'action …) : 6 points - Respect des délais d'exécution : 6 points
Critère de qualité (pondération): 31
Critère de qualité (nom):  L'évaluation de la démarche insertion professionnelle - pondération : 25 points - Modalités de mise à l'emploi et d'accueil du personnel en insertion dans le cadre de la réalisation des prestations : 6 points - Méthode d'accompagnement socioprofessionnel et de gestion des parcours des salariés en insertion : 12 points - Outils et dispositif de suivi, d'évaluation et restitution de l'action globale d'insertion : 7 points
Critère de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de consultation utilisée est la procédure adaptée spécifique, conformément aux dispositions de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique. En application des articles L.2113-13 ET R2123-3° du Code de la commande publique, cet accord-cadre est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. À l'issue de l'analyse des offres, l'acheteur se réserve la faculté d'engager une négociation. Le cas échéant, les modalités de cette négociation seront précisées dans l'invitation à négocier adressée à chaque candidat concerné. Conformément aux dispositions de l'article R.2123-5 du Code de la commande publique, l'acheteur pourra toutefois attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation préalable. Le présent accord-cadre est unique. Il n'est pas alloti. Conformément aux dispositions de l'article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l'acheteur a décidé de ne pas allotir cet accord-cadre dans la mesure où l'identification de prestations techniques distinctes, n'est pas possible. Il s'agit en effet d'une prestation unique d'insertion par le biais de l'entretien de certains espaces verts du patrimoine d'une seule commune, La Courneuve. L'accord-cadre est traité pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la partie à bons de commandes, de l'accord-cadre, ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes le montant prévisionnel annuel des commandes serait de : 30 000 Euros HT Ce montant est purement indicatif, en aucun cas, l'OPH Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes à hauteur de ces montants. Le montant maximum annuel des commandes est fixé à : 200 000 Euros HT Les prestations devront être exécutées conformément aux stipulations de l'accord-cadre et dans le respect de la réglementation, des normes en vigueur ainsi que des règles de l'art. Aucune variante n'est imposée au titre du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du présent accord-cadre. L'accord-cadre n'est pas décomposé en tranches.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, les candidats peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants ou de tout autre opérateur économique, quel que soit le lien existant entre cet opérateur économique et le candidat. Dans ce cas, le candidat doit justifier des capacités de ce ou de ces sous-traitants et/ou autre(s) opérateur(s) économique(s) en produisant les mêmes documents concernant ce ou ces sous-traitants et/ou ce ou ces autres opérateurs économiques que ceux exigés des candidats ; il doit également justifier du fait qu'il dispose des capacités de ce ou de ces sous-traitants et/ou de ce ou ces autres opérateurs économiques pour l'exécution de l'accord cadre, par la production d'un engagement écrit de ce(s) dernier(s). Capacité économique et financière : Le candidat devra fournir une déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant la réalisation de prestations identiques ou similaires à celles objets de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre documents équivalents (ex : Déclaration appropriée de banque). Pour la dernière année, il devra justifier d'un chiffre d'affaires supérieur ou égal à 300 000 Euros HT pour une activité liée à l''entretien ou la création des espaces verts.
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Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Le candidat pourra produire des certificats de capacité ou tout document équivalent. La présentation d'une liste de prestations identiques ou similaires à celles objets du présent accord-cadre, en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le prestataire public ou privé ; cette liste sera accompagnée, d'attestations de destinataires publics ou privés de bonne exécution indiquant le montant, l'époque, le lieu d'exécution et précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; - Le candidat produira un certificat de qualification professionnelle ou tout document équivalent. Les candidats qui se trouvent dans l'incapacité d'apporter un tel certificat peuvent attester de leur capacité professionnelle par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
Pour justifier de leur capacité technique, les candidats produiront une liste détaillée du matériel de l'entreprise et de leurs moyens humains généraux. Pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, les candidats peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants ou de tout autre opérateur économique, quel que soit le lien existant entre cet opérateur économique et le candidat. Dans ce cas, le candidat doit justifier des capacités de ce ou de ces sous-traitants et/ou autre(s) opérateur(s) économique(s) en produisant les mêmes documents concernant ce ou ces sous-traitants et/ou ce ou ces autres opérateurs économiques que ceux exigés des candidats ; il doit également justifier du fait qu'il dispose des capacités de ce ou de ces sous-traitants et/ou de ce ou ces autres opérateurs économiques pour l'exécution du présent accord-cadre, par la production d'un engagement écrit de ce(s) dernier(s). Enfin, cet accord-cadre étant réservé aux structures d'insertion par l'activité économique assurant l'accueil et la mise à l'emploi de publics défavorisés en application de l'article L.2113-13 du code de la commande publique, les candidats devront fournir un certificat de qualification professionnelle ou tous documents équivalents, dont l'acte de conventionnement de la structure établi par la préfecture de référence de son siège social (acte de conventionnement à l'insertion par l'activité économique délivré par la DIRECCTE).
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Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Plaine Commune Habitat
Numéro d'enregistrement national: 48274107100021
Adresse postale: 5 bis rue Danielle Casanova
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique
Courrier électronique: directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr 📧
Téléphone: 0148136244 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=918534&orgAcronyme=b4e 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=918534&orgAcronyme=b4e 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation : Les dossiers de consultation seront téléchargés gratuitement sur notre plateforme de dématérialisation : www.maximilien.fr. Modalités de remise des offres : Les candidats transmettront leur offre par voie électronique. Nous attirons l'attention sur le fait qu'aucune offre sur support papier ne sera acceptée par Plaine Commune Habitat. Toute offre transmise sur le support précité, sera automatiquement rejetée comme étant irrégulière. Conformément aux dispositions de l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, l'acheteur exige la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr En application de l'arrêté du 22 mars 2019 relatif aux exigences minimales des moyens de communication électronique, annexe n°8 du code de la commande publique, la transmission des propositions doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Tout pli transmis au-delà de la date et de l'heure limite de dépôt, mentionnées ci-dessus, sera considéré comme hors délais. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés, le fuseau horaire de référence est GTM/UTC + 1. L'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement  Via la plateforme https://marches.maximilien.fr (n° de la ligne "hotline" : 0820 207 743 pour l'assistance éventuelle au téléchargement). Modalités de remise des plis Les documents relatifs à la candidature et à l'offre doivent être remis par voie électronique dans le même dossier zippé. La signature électronique est exigée à ce stade. Les plis qui seraient remis (ou dont l'avis de transmission électronique serait délivré) après la date et l'heure limite fixée pour le présent règlement, ainsi que les offres remises contenant un virus ne seront pas retenus. En cas de difficulté bloquante imputable à la plateforme Maximilien, un envoi par mail sera accepté à l'adresse mail suivante : Directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr Ce dossier doit se présenter sous forme de fichiers au format « .zip ».
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 160-549484 (2025-08-20)
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