Accord-cadre de services d'entretien des espaces verts

Avis de marché (2025-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de services d'entretien des espaces verts
Numéro de référence: RG-A2025019
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien de la promenade de la Borne (Massot-Gué de Ste Marie)
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien de la promenade de la Borne (Massot-Gué de Ste Marie)<br/>”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Ville: Le puy-en-velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien de la promenade de la Borne (Gué de Ste Marie-Chartreuse)
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien de la promenade de la Borne (Gué de Ste Marie-Chartreuse)<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Voie Verte
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:
“Voie Verte<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Autres espaces de la CAPEV
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Autres espaces de la CAPEV<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Entretien des cours d'eau à Saint Germain Laprade
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
“Rue Maurice Schuman, Avenue Louis Pasteur, bassin d'orage<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Zone d'Activités Économiques - Travaux d'entretien Espaces Verts - Secteur Le plateau
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché:
“ZAE Bleu - Commune de Polignac, ZAE Nolhac - Commune de St Paulien , ZAE Combe - Commune de Chaspuzac , ZAE La Vio - Commune Coubladour , ZAE La Marelle -...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Zone d'Activités Économiques - Travaux d'entretien Espaces Verts - Secteur Est
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
“ZAE Laprade - Commune de St Germain Laprade, ZAE Corsac/Chassende - Commune de Brives Charensac et Le Puy en Velay, ZAE Tourette - Commune de Rosières , ZAE...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Zone d'Activités Économiques - Travaux d'entretien Espaces Verts - secteur Sud
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché:
“ZAE Taulhac - Commune de Le Puy en Velay , ZAE Fangeas - Commune de Solignac/Loire , ZAE Fataïre - Commune Sanssac l'Eglise , ZAE du Martouret - Commune de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Zone d'Activités Économiques - Travaux d'entretien Espaces Verts - ZAE Chirel
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“ZAE Chirel - Commune de Vals-Près-Le-Puy<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-25 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-25 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Outils, usines ou équipements techniques
Effectif moyen annuel
Chiffre d'affaires annuel général
Chiffre d'affaires annuel spécifique
Références sur des services spécifiés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat...”    Afficher plus
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA du Puy en Velay
Numéro d'enregistrement national: 57689
Adresse postale: 16 place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy en Velay
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chapuis Michel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471043700 📞
URL: https://www.agglo-lepuyenvelay.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1695059 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1695059 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: CE2A9921-AD61-9196-3354FAC4C57319AD
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: CE2A9931-C66B-6733-8BB50D7D3D93B5DC
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 160-548489 (2025-08-20)

Avis d'attribution de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 440 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Entretien de la promenade de la Borne (Massot-Gué de Ste Marie)”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Entretien de la promenade de la Borne (Gué de Ste Marie-Chartreuse)”

“Voie Verte”

Afficher plus (6)

“Autres espaces de la CAPEV”

“Rue Maurice Schuman, Avenue Louis Pasteur, bassin d'orage”

“ZAE Bleu - Commune de Polignac, ZAE Nolhac - Commune de St Paulien , ZAE Combe - Commune de Chaspuzac , ZAE La Vio - Commune Coubladour , ZAE La Marelle -...”

Description du marché

ZAE Bleu - Commune de Polignac, ZAE Nolhac - Commune de St Paulien , ZAE Combe - Commune de Chaspuzac , ZAE La Vio - Commune Coubladour , ZAE La Marelle - Commune de Craponne/Arzon , ZAE Rechimas - Commune de Craponne/Arzon , ZAE Lachaud - Commune de St Georges Lagricol , ZAE Chateauneuf - Commune de Allègre , ZAE Les faux - Commune de Sembadel , ZAE Locussol - Commune de de St Vidal

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“ZAE Laprade - Commune de St Germain Laprade, ZAE Corsac/Chassende - Commune de Brives Charensac et Le Puy en Velay, ZAE Tourette - Commune de Rosières , ZAE...”

Description du marché

ZAE Laprade - Commune de St Germain Laprade, ZAE Corsac/Chassende - Commune de Brives Charensac et Le Puy en Velay, ZAE Tourette - Commune de Rosières , ZAE Cros de la Gare - Commune St Vincent , ZAE du Fort - Commune de Vorey

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“ZAE Taulhac - Commune de Le Puy en Velay , ZAE Fangeas - Commune de Solignac/Loire , ZAE Fataïre - Commune Sanssac l'Eglise , ZAE du Martouret - Commune de...”

Description du marché

ZAE Taulhac - Commune de Le Puy en Velay , ZAE Fangeas - Commune de Solignac/Loire , ZAE Fataïre - Commune Sanssac l'Eglise , ZAE du Martouret - Commune de Sanssac l'Eglise , ZAE Comté de Foix - Commune de Cussac / Loire , ZAE Clef des Champs - Commune de St Christophe/Dolaizon ZAE Chanchany - Commune d'Espaly St Marcel , ZAE Pranauds - Commune de Coubon

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“ZAE Chirel - Commune de Vals-Près-Le-Puy”

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: A2025019_01
Date de conclusion du contrat: 2026-01-15 📅
Titre: Entretien de la promenade de la Borne (Massot-Gué de Ste Marie)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Epage loire lignon
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-1-1
Adresse postale: 1 Imp Du Forum De Corsac
Code postal: 43700
Commune postale: Brives-Charensac
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.adjoint@epageloirelignon.fr 📧
Téléphone: 0471041641 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Roche paysage
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-2-1
Adresse postale: 271 Av Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Germain-Laprade
Courrier électronique: contact@roche-paysage.fr 📧
Téléphone: 0471051614 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Chacornac paysagiste
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-3-1
Adresse postale: Vialettes
Code postal: 43510
Commune postale: Cayres
Courrier électronique: contact@chacornac43.fr 📧
Téléphone: 0471573135 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Blanc paysage
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-4-1
Adresse postale: Gendriac
Commune postale: Coubon
Courrier électronique: blanc-paysage@hotmail.com 📧
Téléphone: 0609855317 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Travaux ruraux du velay
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-5-1
Adresse postale: Monterrad
Code postal: 42500
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: sastrv@travaux-publics-trv.fr 📧
Téléphone: 0477522375 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Association meygal insertion travail
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-8-1
Adresse postale: 54 Rue Chaussade
Code postal: 43260
Commune postale: Saint-Julien-Chapteuil
Courrier électronique: o.rey.direction@meygalit.fr 📧
Téléphone: 0647392453 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-9-1

Informations complémentaires
Organe de révision
4341C88D-04AD-3DDC-0A3685151249CB19
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
4341C8A3-D21A-FB5C-63A6E52FCF3E6D6A
Source: OJS 2026/S 057-198950 (2026-03-19)