<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-08-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de services d'entretien des espaces verts
Reference number: RG-A2025019
Brève description:
“&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Type de contrat: services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Entretien de la promenade de la Borne (Massot-Gué de Ste Marie)&lt;br/&gt;”
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien de la promenade de la Borne (Gué de Ste Marie-Chartreuse)&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Voie Verte&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Autres espaces de la CAPEV&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Rue Maurice Schuman, Avenue Louis Pasteur, bassin d'orage&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“ZAE Bleu - Commune de Polignac, ZAE Nolhac - Commune de St Paulien , ZAE Combe - Commune de Chaspuzac , ZAE La Vio - Commune Coubladour , ZAE La Marelle -...”
Description du marché
ZAE Bleu - Commune de Polignac, ZAE Nolhac - Commune de St Paulien , ZAE Combe - Commune de Chaspuzac , ZAE La Vio - Commune Coubladour , ZAE La Marelle - Commune de Craponne/Arzon , ZAE Rechimas - Commune de Craponne/Arzon , ZAE Lachaud - Commune de St Georges Lagricol , ZAE Chateauneuf - Commune de Allègre , ZAE Les faux - Commune de Sembadel , ZAE Locussol - Commune de de St Vidal<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“ZAE Laprade - Commune de St Germain Laprade, ZAE Corsac/Chassende - Commune de Brives Charensac et Le Puy en Velay, ZAE Tourette - Commune de Rosières , ZAE...”
Description du marché
ZAE Laprade - Commune de St Germain Laprade, ZAE Corsac/Chassende - Commune de Brives Charensac et Le Puy en Velay, ZAE Tourette - Commune de Rosières , ZAE Cros de la Gare - Commune St Vincent , ZAE du Fort - Commune de Vorey<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“ZAE Taulhac - Commune de Le Puy en Velay , ZAE Fangeas - Commune de Solignac/Loire , ZAE Fataïre - Commune Sanssac l'Eglise , ZAE du Martouret - Commune de...”
Description du marché
ZAE Taulhac - Commune de Le Puy en Velay , ZAE Fangeas - Commune de Solignac/Loire , ZAE Fataïre - Commune Sanssac l'Eglise , ZAE du Martouret - Commune de Sanssac l'Eglise , ZAE Comté de Foix - Commune de Cussac / Loire , ZAE Clef des Champs - Commune de St Christophe/Dolaizon ZAE Chanchany - Commune d'Espaly St Marcel , ZAE Pranauds - Commune de Coubon<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“ZAE Chirel - Commune de Vals-Près-Le-Puy&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-25 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: CE2A9921-AD61-9196-3354FAC4C57319AD
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: CE2A9931-C66B-6733-8BB50D7D3D93B5DC
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 160-548489 (2025-08-20)
Avis de marché (2025-09-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 13:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 75213470-0A9B-25A4-5ED86E50312789E8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 75213480-D93F-0EAD-3863660B88BBF601
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 25/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 06/10/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/09/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 06/10/2025 à 13h00 au plus tard.”
Texte:
“CCTP lots 1 à 4 page 8: Au lieu de Date: 25/09/2025 13h00, lire Date: 06/10/2025 à 13h00”
Texte:
“CCTP lots 1 à 4 page 11: Au lieu de Définition des travaux :
Ils comprennent l'entretien et la tonte des espaces en herbe, l'entretien des arbres et...”
Texte
CCTP lots 1 à 4 page 11: Au lieu de Définition des travaux :
Ils comprennent l'entretien et la tonte des espaces en herbe, l'entretien des arbres et arbustes, le vidage des poubelles, le ramassage des papiers et détritus divers, le suivi des distributeurs de sacs à déjections canines, l'apport très ponctuel de sable identique à l'existant, l'arrosage des végétaux en cas de nécessité absolue, lire Ils comprennent l'entretien et la tonte des espaces en herbe, l'entretien des arbres et arbustes, le ramassage des papiers et détritus divers suite au passage de la tondeuse (cela reste rare), l'apport très ponctuel de sable identique à l'existant, l'arrosage des végétaux en cas de nécessité absolue
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Source: OJS 2025/S 183-624003 (2025-09-22)
Avis d'attribution de marché (2026-03-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Entretien de la promenade de la Borne (Massot-Gué de Ste Marie)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Entretien de la promenade de la Borne (Gué de Ste Marie-Chartreuse)”
Description du marché:
“Voie Verte”
Description du marché:
“Autres espaces de la CAPEV”
Description du marché:
“Rue Maurice Schuman, Avenue Louis Pasteur, bassin d'orage”
Description du marché:
“ZAE Bleu - Commune de Polignac, ZAE Nolhac - Commune de St Paulien , ZAE Combe - Commune de Chaspuzac , ZAE La Vio - Commune Coubladour , ZAE La Marelle -...”
Description du marché
ZAE Bleu - Commune de Polignac, ZAE Nolhac - Commune de St Paulien , ZAE Combe - Commune de Chaspuzac , ZAE La Vio - Commune Coubladour , ZAE La Marelle - Commune de Craponne/Arzon , ZAE Rechimas - Commune de Craponne/Arzon , ZAE Lachaud - Commune de St Georges Lagricol , ZAE Chateauneuf - Commune de Allègre , ZAE Les faux - Commune de Sembadel , ZAE Locussol - Commune de de St Vidal
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Description du marché:
“ZAE Laprade - Commune de St Germain Laprade, ZAE Corsac/Chassende - Commune de Brives Charensac et Le Puy en Velay, ZAE Tourette - Commune de Rosières , ZAE...”
Description du marché
ZAE Laprade - Commune de St Germain Laprade, ZAE Corsac/Chassende - Commune de Brives Charensac et Le Puy en Velay, ZAE Tourette - Commune de Rosières , ZAE Cros de la Gare - Commune St Vincent , ZAE du Fort - Commune de Vorey
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Description du marché:
“ZAE Taulhac - Commune de Le Puy en Velay , ZAE Fangeas - Commune de Solignac/Loire , ZAE Fataïre - Commune Sanssac l'Eglise , ZAE du Martouret - Commune de...”
Description du marché
ZAE Taulhac - Commune de Le Puy en Velay , ZAE Fangeas - Commune de Solignac/Loire , ZAE Fataïre - Commune Sanssac l'Eglise , ZAE du Martouret - Commune de Sanssac l'Eglise , ZAE Comté de Foix - Commune de Cussac / Loire , ZAE Clef des Champs - Commune de St Christophe/Dolaizon ZAE Chanchany - Commune d'Espaly St Marcel , ZAE Pranauds - Commune de Coubon
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Description du marché:
“ZAE Chirel - Commune de Vals-Près-Le-Puy”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: A2025019_01
Date de conclusion du contrat: 2026-01-15 📅
Titre: Entretien de la promenade de la Borne (Massot-Gué de Ste Marie)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Epage loire lignon
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-1-1
Adresse postale: 1 Imp Du Forum De Corsac
Code postal: 43700
Commune postale: Brives-Charensac
Région: Haute-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.adjoint@epageloirelignon.fr📧
Téléphone: 0471041641📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Roche paysage
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-2-1
Adresse postale: 271 Av Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Germain-Laprade
Courrier électronique: contact@roche-paysage.fr📧
Téléphone: 0471051614📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Chacornac paysagiste
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-3-1
Adresse postale: Vialettes
Code postal: 43510
Commune postale: Cayres
Courrier électronique: contact@chacornac43.fr📧
Téléphone: 0471573135📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Blanc paysage
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-4-1
Adresse postale: Gendriac
Commune postale: Coubon
Courrier électronique: blanc-paysage@hotmail.com📧
Téléphone: 0609855317📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Travaux ruraux du velay
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-5-1
Adresse postale: Monterrad
Code postal: 42500
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Région: Loire🏙️
Courrier électronique: sastrv@travaux-publics-trv.fr📧
Téléphone: 0477522375📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Association meygal insertion travail
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-8-1
Adresse postale: 54 Rue Chaussade
Code postal: 43260
Commune postale: Saint-Julien-Chapteuil
Courrier électronique: o.rey.direction@meygalit.fr📧
Téléphone: 0647392453📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1695059-1-9-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4341C88D-04AD-3DDC-0A3685151249CB19
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 4341C8A3-D21A-FB5C-63A6E52FCF3E6D6A
Source: OJS 2026/S 057-198950 (2026-03-19)