Accord-cadre de prestations d'organisation de mini séjours au profit des scéens d'âge élémentaire (en classe de CP à CM2) et maternelle (en classe de grande section) pour les vacances scolaires d’été de 2026 à 2029
Ville de Sceaux
Prestations d’organisation de mini séjours pour les scéens d’âge élémentaire (en classe de CP à CM2) et maternelle (en classe de grande section) pour les vacances scolaires d’été pour la période 2026 à 2029
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations d'organisation de mini séjours au profit des scéens d'âge élémentaire (en classe de CP à CM2) et maternelle (en classe de grande section) pour les vacances scolaires d’été de 2026 à 2029
Numéro de référence: 25AE05
Brève description:
“Prestations d’organisation de mini séjours pour les scéens d’âge élémentaire (en classe de CP à CM2) et maternelle (en classe de grande section) pour les...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le lot 1 est composé de 3 mini-séjours : Mini séjour 1 exclusivement à destination des CM1/CM2 : 7 jours et 6 nuits Mini-séjours 2 et 3 pour les...”
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Informations complémentaires:
“Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113est technique et ne reflète pas une limitation réelle.”
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère:
“Les critères de sélection sont détaillés dans les documents du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Pour le mini-séjours des grandes sections de maternelle, le transport aller-retour entre la Ville de Sceaux et le lieu d’hébergement, ne doit pas dépasser 1...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Performance”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sceaux
Numéro d'enregistrement national: 21920071400018
Adresse postale: 122 rue Houdan
Code postal: 92330
Commune postale: Sceaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: +33 141133300 📞
URL: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/926680?orgAcronyme=d7t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/926680?orgAcronyme=d7t 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le nombre de participants à l’accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de CergyPontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 24 Bd de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.google.com/url?sa=t&;source=web&;rct=j&;opi=89978449&;url=https://cergypontoise.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-815194 (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations d'organisation de mini séjours au profit des scéens d'âge élémentaire (en classe de CP à CM2) et maternelle (en classe de grande section) pour les vacances scolaires d’été de 2026 à 2029
Numéro de référence: 25AE05
Brève description:
“Prestations d’organisation de mini séjours pour les scéens d’âge élémentaire (en classe de CP à CM2) et maternelle (en classe de grande section) pour les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le lot 1 est composé de 3 mini-séjours : Mini séjour 1 exclusivement à destination des CM1/CM2 : 7 jours et 6 nuits Mini-séjours 2 et 3 pour les...”
Informations complémentaires:
“Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113est technique et ne reflète pas une limitation réelle.”
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère:
“Les critères de sélection sont détaillés dans les documents du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Pour le mini-séjours des grandes sections de maternelle, le transport aller-retour entre la Ville de Sceaux et le lieu d’hébergement, ne doit pas dépasser 1...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Performance”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sceaux
Numéro d'enregistrement national: 21920071400018
Adresse postale: 122 rue Houdan
Code postal: 92330
Commune postale: Sceaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: +33 141133300 📞
URL: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/926680?orgAcronyme=d7t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/926680?orgAcronyme=d7t 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le nombre de participants à l’accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de CergyPontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 24 Bd de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.google.com/url?sa=t&;source=web&;rct=j&;opi=89978449&;url=https://cergypontoise.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-815194 (2025-12-05)
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