Accord-cadre de nettoyage et d'entretien des sites de la CPAM du Var

Avis de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de nettoyage et d'entretien des sites de la CPAM du Var
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage et d’entretien des sites de la CPAM du Var. Les caractéristiques des...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Lot 1: La Valette et Toulon
Description du marché:
“Lot 1 : La Valette et Toulon :•Site de Mésange•Site de St Jean du Var•Site de Carnot•Site de Valbourdin• Site de La Colombe (CES)• Site de La Rode • La...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Lot 2: Hyères et la Seyne-sur-Mer
Description du marché:
“La présente consultation concerne la réalisation de prestations de nettoyage et d’entretien des sites de la CPAM du Var. Les caractéristiques des...”    Afficher plus
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Lot 3: Brignoles, Fréjus et Draguignan
Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Une visite obligatoire sur sites est prévue, les modalités sont indiquées à l'article 2.6 du Règlement de la consultation”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Il s'agit d'un accord-cadre mixte avec une part marché public ordinaire et d'autre part un accord-cadre à bons de commande.En ce qui concerne la partie à...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-22 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam du var
Numéro d'enregistrement national: 77571366200093
Code postal: 83082
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PAL Pôle administratif et logisitique
Courrier électronique: gap.cpam-var@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 4 94 46 86 42 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal judiciaire de Marseille”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 178-606340 (2025-09-16)