Accord-cadre de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’opérations de travaux réalisées par l’EPF d’Occitanie
EPF d'Occitanie
Accord-cadre de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’opérations de travaux réalisées par l’EPF d’Occitanie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Midi-Pyrénées › Lot
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’opérations de travaux réalisées par l’EPF d’Occitanie
Numéro de référence: M2025-22
Brève description:
“Accord-cadre de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’opérations de travaux réalisées par l’EPF d’Occitanie”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 pour les départements Gers / Haute-Pyrénées / Haute-Garonne pour la réalisation de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’opérations de travaux...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécuteront sur les départements Gers / Haute-Pyrénées / Haute-Garonne”
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot pour les départements Lot / Tarn-et-Garonne / Tarn pour la réalisation de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’opérations de travaux réalisées...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront exécutés sur les départements Lot / Tarn-et-Garonne / Tarn.”
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 pour les départements Aveyron / Lozère / Gard / Hérault pour la réalisation de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’opérations de travaux...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront exécutés sur les départements Aveyron / Lozère / Gard / Hérault”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 pour les départements Ariège / Aude / Pyrénées-Orientales pour la réalisation de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’opérations de travaux...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront exécutés sur les départements Ariège / Aude / Pyrénées-Orientales.”
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPF d'Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 50916768000032
Code postal: 34060
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fatiha.lamrid@epf-occitanie.fr 📧
Téléphone: 0499549118 📞
URL: https://www.epf-occitanie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2856299&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2856299&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2856299&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 33467548100 📞
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 33467548100 📞
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 194-662323 (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’opérations de travaux réalisées par l’EPF d’Occitanie
Numéro de référence: M2025-22
Brève description:
“Accord-cadre de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’opérations de travaux réalisées par l’EPF d’Occitanie”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 pour les départements Gers / Haute-Pyrénées / Haute-Garonne pour la réalisation de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’opérations de travaux...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécuteront sur les départements Gers / Haute-Pyrénées / Haute-Garonne”
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot pour les départements Lot / Tarn-et-Garonne / Tarn pour la réalisation de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’opérations de travaux réalisées...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront exécutés sur les départements Lot / Tarn-et-Garonne / Tarn.”
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 pour les départements Aveyron / Lozère / Gard / Hérault pour la réalisation de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’opérations de travaux...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront exécutés sur les départements Aveyron / Lozère / Gard / Hérault”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 pour les départements Ariège / Aude / Pyrénées-Orientales pour la réalisation de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’opérations de travaux...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront exécutés sur les départements Ariège / Aude / Pyrénées-Orientales.”
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPF d'Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 50916768000032
Code postal: 34060
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fatiha.lamrid@epf-occitanie.fr 📧
Téléphone: 0499549118 📞
URL: https://www.epf-occitanie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2856299&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2856299&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2856299&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 33467548100 📞
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 33467548100 📞
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 194-662323 (2025-10-08)
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