Accord-cadre de maîtrise d'uvre a marchés subséquent multi-attributaires
Drome aménagement habitat
Accord-cadre de maîtrise d'uvre a marchés subséquent multi-attributaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'uvre a marchés subséquent multi-attributaires
Brève description: Accord-cadre de maîtrise d'uvre a marchés subséquent multi-attributaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre a marchés subséquent multi-attributaires
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 13:45:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 1 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-21 13:45:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Drome amenagement habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Avenue de la gare ALIXAN - BP 10250
Code postal: 26958
Commune postale: VALENCE CEDEX 9
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.achmoult@dromeamenagementhabitat.fr 📧
Téléphone: 0475817800 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_7TTA829f3d&v=1 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 112-381590 (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'uvre a marchés subséquent multi-attributaires
Brève description: Accord-cadre de maîtrise d'uvre a marchés subséquent multi-attributaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
25/025
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre a marchés subséquent multi-attributaires
Description du marché:
Accord-Cadre de Maîtrise d'oeuvre Multi-Attributaires à Marchés Subséquents pour les constructions de logements neufs, acquisitions-améliorations, et d'équipements à partir de 700 000 euros HT de travaux.
Mission : DIAG/ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR + OPC en option.
Le nombre de titulaires de l'accord-cadre est fixé à DIX (10)
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Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 13:45:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 1 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-21 13:45:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Drome amenagement habitat
Numéro d'enregistrement national:
49297756600024
Adresse postale: 11 Avenue de la gare ALIXAN - BP 10250
Code postal: 26958
Commune postale: VALENCE CEDEX 9
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.achmoult@dromeamenagementhabitat.fr 📧
Téléphone: 0475817800 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_7TTA829f3d&v=1 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 112-381590 (2025-06-11)
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