Accord-cadre de maîtrise d'œuvre a marchés subséquent multi-attributaires

Avis de marché (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'œuvre a marchés subséquent multi-attributaires
Brève description:
“Accord-cadre de maîtrise d'œuvre a marchés subséquent multi-attributaires”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne: 25/025
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre a marchés subséquent multi-attributaires
Description du marché:
“Accord-Cadre de Maîtrise d'oeuvre Multi-Attributaires à Marchés Subséquents pour les constructions de logements neufs, acquisitions-améliorations, et...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 13:45:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 1
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-21 13:45:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Drome amenagement habitat
Numéro d'enregistrement national: 49297756600024
Adresse postale: 11 Avenue de la gare ALIXAN - BP 10250
Code postal: 26958
Commune postale: VALENCE CEDEX 9
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.achmoult@dromeamenagementhabitat.fr 📧
Téléphone: 0475817800 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_7TTA829f3d&v=1 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 112-381590 (2025-06-11)