Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine de 3 quartiers NPNRU sur le territoire de la CAVYVS (91)

Citallios

Le présent accord cadre est alloti en 3 lots : chaque lot correspondant à un quartier (quartiers situés en Essonne), comme suit : - LOT n° 1 : Plaine à Epinay sous Sénart ; - LOT n° 2 : Prairie de l'Oly à Montgeron et Vigneux sur Seine - LOT n° 3 : Hautes Mardelles à Brunoy Montants maximums par lot sur la durée globale de chaque lot (6 ans): -lot 1 : 800 000 euros HT -lot 2: 250 000 euros HT -lot 3 : 650 000 euros HT Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (un attributaire par lot). Le mandataire du groupement devra obligatoirement être l'Architecte - Urbaniste coordonnateur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• FCML Architectes
• Richez associés

Qui ?

• Citallios

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services de conseil en architecture

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-29	Avis de marché
2026-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine de 3 quartiers NPNRU sur le territoire de la CAVYVS (91)
Numéro de référence: 5210-25025/26/27CIOS
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : La Plaine à Epinay sous Sénart
Description du marché: Lot n°1 : Plaine à Epinay sous Sénart
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 72 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Prairie de l'Oly à Montgeron et Vigneux sur Seine
Description du marché: Lot n°2 : Prairie de l'Oly à Montgeron et Vigneux sur Seine
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 : Hautes Mardelles à Brunoy
Description du marché: Lot n°3 : Hautes Mardelles à Brunoy
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en architecture 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

La durée de six ans est justifiée comme suit : cette durée dérogatoire à l'article L2125-1 du Code de la commande publique est justifiée par l'objet de la consultation. En effet, la mission de maitrise d'oeuvre urbaine accompagne la mutation d'un territoire qui nécessite plusieurs phases allant des études de projet jusqu'à sa mise en oeuvre par la réalisation des travaux qui en découleront

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Citallios
Numéro d'enregistrement national: 87398
Adresse postale: 65 rue des 3 Fontanot
Code postal: 92024
Commune postale: Nanterre Cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SISSOKO Maurice
Courrier électronique: contact@citallios.fr 📧
Téléphone: 0141371170 📞
URL: https://citallios.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697939 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697939 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Au stade de la candidature, le candidat devra impérativement justifier disposer des compétences suivantes : - Lot n°1 : - Architecture et Urbanisme - Paysagiste - Ingénierie en voirie et réseaux divers, intégrant la compétence d'hydraulique urbaine (Eu et Ep) et éclairage public - Concertation - Economie circulaire et réemploi - Lot n°2 : - Architecture et Urbanisme - Paysagiste - Ingénierie en voirie et réseaux divers, intégrant la compétence d'hydraulique urbaine (Eu et Ep) et éclairage public - Concertation - Economie circulaire et réemploi - Lot n°3 : - Architecture et Urbanisme - Paysagiste - Ingénierie en voirie et réseaux divers, intégrant la compétence d'hydraulique urbaine (Eu et Ep) et éclairage public - Concertation - Economie circulaire et réemploi De plus, des compétences supplémentaires sont attendues en cours d'exécution de l'accord-cadre. Des sous-traitants pourront être déclarés si besoin pour les Lots n° 1 - 2 - 3. Celles-ci sont notamment les suivantes : - Design actif des espaces publics et inclusion (intergénérationnel, handicap, genre, etc…) ; - Médiation, activation de projet urbain dont urbanisme transitoire ; - Démolition, dépollution et désamiantage (sur projet d'ensemble ou espaces publics) ; Qualité et pertinence des références au regard de l'objet de l'accord-cadre Pertinence de la candidature du candidat, groupement le cas échéant, au regard de l'objet et des enjeux de l'accord-cadre. L'appréciation sera réalisée sur la base des effectifs, du personnel d'encadrement, et des titres d'études du candidat ou du groupement, le cas échéant. Elle portera sur la cohérence et la complémentarité des membres de l'équipe. La capacité du candidat ou du groupement à mobiliser une équipe pluridisciplinaire et complémentaire à même de répondre aux objectifs programmatiques. Note d'intention : pertinence de l'analyse des enjeux du projet urbain et des attendus du maître d'ouvrage au regard des prestations présentées dans le dossier de candidature et des annexes Critères de sélection des candidats communs aux 3 lots : Critere 1: Capacité financière du candidat : 25 points Critere 2: Capacité technique et professionnelle du candidat : 45 points, décomposés comme suivent : 2.1 Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement : 10 points 2.2 Présentation, organisation et compétences du groupement au regard de l'objet du présent accord-cadre : 10 points 2.3 Références similaires du candidat au regard de la nature de l'objet du présent accord-cadre et des acteurs en présence : 15 points 2.4 Références du candidat en matière d'économie circulaire et réemploi: 10 points Critere 3: Note d'intention de 5 pages : 30 points Les critères et sous-critères de jugement des offres sont fixés dans l'avis pour les critères et dans le règlement de la consultation pour les critères et sous-critères.. la date de démarrage est indiquée de manière prévisionnelle et ne saurait engager l'acheteur

Informations complémentaires

Au stade de la candidature, le candidat devra impérativement justifier disposer des compétences suivantes :
- Lot n°1 :
- Architecture et Urbanisme
- Paysagiste
- Ingénierie en voirie et réseaux divers, intégrant la compétence d'hydraulique urbaine (Eu et Ep) et éclairage public
- Concertation
- Economie circulaire et réemploi
- Lot n°2 :
- Architecture et Urbanisme
- Paysagiste
- Ingénierie en voirie et réseaux divers, intégrant la compétence d'hydraulique urbaine (Eu et Ep) et éclairage public
- Concertation
- Economie circulaire et réemploi
- Lot n°3 :
- Architecture et Urbanisme
- Paysagiste
- Ingénierie en voirie et réseaux divers, intégrant la compétence d'hydraulique urbaine (Eu et Ep) et éclairage public
- Concertation
- Economie circulaire et réemploi
De plus, des compétences supplémentaires sont attendues en cours d'exécution de l'accord-cadre. Des sous-traitants pourront être déclarés si besoin pour les Lots n° 1 - 2 - 3. Celles-ci sont notamment les suivantes :
- Design actif des espaces publics et inclusion (intergénérationnel, handicap, genre, etc…) ;
- Médiation, activation de projet urbain dont urbanisme transitoire ;
- Démolition, dépollution et désamiantage (sur projet d'ensemble ou espaces publics) ;
Qualité et pertinence des références au regard de l'objet de l'accord-cadre
Pertinence de la candidature du candidat, groupement le cas échéant, au regard de l'objet et des enjeux de l'accord-cadre.
L'appréciation sera réalisée sur la base des effectifs, du personnel d'encadrement, et des titres d'études du candidat ou du groupement, le cas échéant.
Elle portera sur la cohérence et la complémentarité des membres de l'équipe. La capacité du candidat ou du groupement à mobiliser une équipe pluridisciplinaire et complémentaire à même de répondre aux objectifs programmatiques.
Note d'intention : pertinence de l'analyse des enjeux du projet urbain et des attendus du maître d'ouvrage au regard des prestations présentées dans le dossier de candidature et des annexes

Critères de sélection des candidats communs aux 3 lots :
Critere 1: Capacité financière du candidat : 25 points
Critere 2: Capacité technique et professionnelle du candidat : 45 points, décomposés comme suivent :
2.1 Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement : 10 points
2.2 Présentation, organisation et compétences du groupement au regard de l'objet du présent accord-cadre : 10 points
2.3 Références similaires du candidat au regard de la nature de l'objet du présent accord-cadre et des acteurs en présence : 15 points
2.4 Références du candidat en matière d'économie circulaire et réemploi: 10 points
Critere 3: Note d'intention de 5 pages : 30 points

Les critères et sous-critères de jugement des offres sont fixés dans l'avis pour les critères et dans le règlement de la consultation pour les critères et sous-critères..

la date de démarrage est indiquée de manière prévisionnelle et ne saurait engager l'acheteur

Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 919C6783-CFBD-925F-D071DC2160AAE931
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: test@nanterre.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
Fax: 0147243161 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 166-569489 (2025-08-29)

Avis d'attribution de marché (2026-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 700 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Lot n°1 : Plaine à Epinay sous Sénart Groupement attributaire : FCML ARCHITECTES, mandataire du groupement mandataire du groupement FCML ARCHITECTES / D'ICI LÀ /INGETEC / ALTO STEP / DVT UP / BELLASTOCK SCIC SAS

Lot n°2 : Prairie de l'Oly à Montgeron et Vigneux sur Seine groupement attributaire : - RICHEZ ASSOCIES, mandataire du groupement RICHEZ ASSOCIES / SETU / LA BELLE FRICHE / ANTEA GROUP

Lot n°3 : Hautes Mardelles à Brunoy groupement attributaire : - RICHEZ ASSOCIES, mandataire du groupement RICHEZ ASSOCIES / SETU / LA BELLE FRICHE / ANTEA GROUP

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 521125025cios
Date de conclusion du contrat: 2026-03-04 📅
Titre: Lot n°1 : La Plaine à Epinay sous Sénart
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 798 025 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Fcml architectes
Numéro d'enregistrement national: 1697939-1-1-1
Adresse postale: 139 Rue Pelleport
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 249863.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Richez associes
Numéro d'enregistrement national: 1697939-1-2-1
Adresse postale: 2 Rue De La Roquette
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 622 604 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1697939-1-3-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 569489-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9EAABEE8-DF74-8ABE-B990926186941516
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
9EAABEFA-AEDA-9323-0A4D5E9AED776582
Source: OJS 2026/S 050-173561 (2026-03-11)

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