Le présent accord cadre est alloti en 3 lots : chaque lot correspondant à un quartier (quartiers situés en Essonne), comme suit : - LOT n° 1 : Plaine à Epinay sous Sénart ; - LOT n° 2 : Prairie de l'Oly à Montgeron et Vigneux sur Seine - LOT n° 3 : Hautes Mardelles à Brunoy Montants maximums par lot sur la durée globale de chaque lot (6 ans): -lot 1 : 800 000 euros HT -lot 2: 250 000 euros HT -lot 3 : 650 000 euros HT Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (un attributaire par lot). Le mandataire du groupement devra obligatoirement être l'Architecte - Urbaniste coordonnateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-06.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-08-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine de 3 quartiers NPNRU sur le territoire de la CAVYVS (91)
Numéro de référence: 5210-25025/26/27CIOS
Brève description:
“Le présent accord cadre est alloti en 3 lots : chaque lot correspondant à un quartier (quartiers situés en Essonne), comme suit :
- LOT n° 1 : Plaine à...”
Brève description
Le présent accord cadre est alloti en 3 lots : chaque lot correspondant à un quartier (quartiers situés en Essonne), comme suit :
- LOT n° 1 : Plaine à Epinay sous Sénart ;
- LOT n° 2 : Prairie de l'Oly à Montgeron et Vigneux sur Seine
- LOT n° 3 : Hautes Mardelles à Brunoy
Montants maximums par lot sur la durée globale de chaque lot (6 ans):
-lot 1 : 800 000 euros HT
-lot 2: 250 000 euros HT
-lot 3 : 650 000 euros HT
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (un attributaire par lot).
Le mandataire du groupement devra obligatoirement être l'Architecte - Urbaniste coordonnateur
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture📦
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 : Plaine à Epinay sous Sénart”
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-30 📅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°2 : Prairie de l'Oly à Montgeron et Vigneux sur Seine” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot n°3 : Hautes Mardelles à Brunoy” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“La durée de six ans est justifiée comme suit : cette durée dérogatoire à l'article L2125-1 du Code de la commande publique est justifiée par l'objet de la...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
La durée de six ans est justifiée comme suit : cette durée dérogatoire à l'article L2125-1 du Code de la commande publique est justifiée par l'objet de la consultation. En effet, la mission de maitrise d'oeuvre urbaine accompagne la mutation d'un territoire qui nécessite plusieurs phases allant des études de projet jusqu'à sa mise en oeuvre par la réalisation des travaux qui en découleront
“Au stade de la candidature, le candidat devra impérativement justifier disposer des compétences suivantes :
- Lot n°1 :
- Architecture et...”
Au stade de la candidature, le candidat devra impérativement justifier disposer des compétences suivantes :
- Lot n°1 :
- Architecture et Urbanisme
- Paysagiste
- Ingénierie en voirie et réseaux divers, intégrant la compétence d'hydraulique urbaine (Eu et Ep) et éclairage public
- Concertation
- Economie circulaire et réemploi
- Lot n°2 :
- Architecture et Urbanisme
- Paysagiste
- Ingénierie en voirie et réseaux divers, intégrant la compétence d'hydraulique urbaine (Eu et Ep) et éclairage public
- Concertation
- Economie circulaire et réemploi
- Lot n°3 :
- Architecture et Urbanisme
- Paysagiste
- Ingénierie en voirie et réseaux divers, intégrant la compétence d'hydraulique urbaine (Eu et Ep) et éclairage public
- Concertation
- Economie circulaire et réemploi
De plus, des compétences supplémentaires sont attendues en cours d'exécution de l'accord-cadre. Des sous-traitants pourront être déclarés si besoin pour les Lots n° 1 - 2 - 3. Celles-ci sont notamment les suivantes :
- Design actif des espaces publics et inclusion (intergénérationnel, handicap, genre, etc…) ;
- Médiation, activation de projet urbain dont urbanisme transitoire ;
- Démolition, dépollution et désamiantage (sur projet d'ensemble ou espaces publics) ;
Qualité et pertinence des références au regard de l'objet de l'accord-cadre
Pertinence de la candidature du candidat, groupement le cas échéant, au regard de l'objet et des enjeux de l'accord-cadre.
L'appréciation sera réalisée sur la base des effectifs, du personnel d'encadrement, et des titres d'études du candidat ou du groupement, le cas échéant.
Elle portera sur la cohérence et la complémentarité des membres de l'équipe. La capacité du candidat ou du groupement à mobiliser une équipe pluridisciplinaire et complémentaire à même de répondre aux objectifs programmatiques.
Note d'intention : pertinence de l'analyse des enjeux du projet urbain et des attendus du maître d'ouvrage au regard des prestations présentées dans le dossier de candidature et des annexes
Critères de sélection des candidats communs aux 3 lots :
Critere 1: Capacité financière du candidat : 25 points
Critere 2: Capacité technique et professionnelle du candidat : 45 points, décomposés comme suivent :
2.1 Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement : 10 points
2.2 Présentation, organisation et compétences du groupement au regard de l'objet du présent accord-cadre : 10 points
2.3 Références similaires du candidat au regard de la nature de l'objet du présent accord-cadre et des acteurs en présence : 15 points
2.4 Références du candidat en matière d'économie circulaire et réemploi: 10 points
Critere 3: Note d'intention de 5 pages : 30 points
Les critères et sous-critères de jugement des offres sont fixés dans l'avis pour les critères et dans le règlement de la consultation pour les critères et sous-critères..
la date de démarrage est indiquée de manière prévisionnelle et ne saurait engager l'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 919C6783-CFBD-925F-D071DC2160AAE931
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: test@nanterre.fr📧
Téléphone: 0140971010📞
Fax: 0147243161 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 919C6793-A923-F5B9-6B06814B34C0DDCF
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: test@nanterre.fr📧
Téléphone: 0140971010📞
Fax: 0147243161 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 166-569489 (2025-08-29)
Avis d'attribution de marché (2026-03-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord cadre est alloti en 3 lots : chaque lot correspondant à un quartier (quartiers situés en Essonne), comme suit :
- LOT n° 1 : Plaine à...”
Brève description
Le présent accord cadre est alloti en 3 lots : chaque lot correspondant à un quartier (quartiers situés en Essonne), comme suit :
- LOT n° 1 : Plaine à Epinay sous Sénart ;
- LOT n° 2 : Prairie de l'Oly à Montgeron et Vigneux sur Seine
- LOT n° 3 : Hautes Mardelles à Brunoy
Montants maximums par lot sur la durée globale de chaque lot (6 ans):
-lot 1 : 800 000 euros HT
-lot 2: 250 000 euros HT
-lot 3 : 650 000 euros HT
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (un attributaire par lot).
Le mandataire du groupement devra obligatoirement être l'Architecte - Urbaniste coordonnateur
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Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Lot n°1 : Plaine à Epinay sous Sénart
Groupement attributaire : FCML ARCHITECTES, mandataire du groupement mandataire du groupement FCML ARCHITECTES / D'ICI...”
Description du marché
Lot n°1 : Plaine à Epinay sous Sénart
Groupement attributaire : FCML ARCHITECTES, mandataire du groupement mandataire du groupement FCML ARCHITECTES / D'ICI LÀ /INGETEC / ALTO STEP / DVT UP / BELLASTOCK SCIC SAS
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Description du marché:
“Lot n°2 : Prairie de l'Oly à Montgeron et Vigneux sur Seine
groupement attributaire : - RICHEZ ASSOCIES, mandataire du groupement RICHEZ ASSOCIES / SETU /...”
Description du marché
Lot n°2 : Prairie de l'Oly à Montgeron et Vigneux sur Seine
groupement attributaire : - RICHEZ ASSOCIES, mandataire du groupement RICHEZ ASSOCIES / SETU / LA BELLE FRICHE / ANTEA GROUP
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Description du marché:
“Lot n°3 : Hautes Mardelles à Brunoy
groupement attributaire : - RICHEZ ASSOCIES, mandataire du groupement RICHEZ ASSOCIES / SETU / LA BELLE FRICHE / ANTEA GROUP”
Description du marché
Lot n°3 : Hautes Mardelles à Brunoy
groupement attributaire : - RICHEZ ASSOCIES, mandataire du groupement RICHEZ ASSOCIES / SETU / LA BELLE FRICHE / ANTEA GROUP
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 521125025cios
Date de conclusion du contrat: 2026-03-04 📅
Titre: Lot n°1 : La Plaine à Epinay sous Sénart
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 798 025 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Fcml architectes
Numéro d'enregistrement national: 1697939-1-1-1
Adresse postale: 139 Rue Pelleport
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 249863.76 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Richez associes
Numéro d'enregistrement national: 1697939-1-2-1
Adresse postale: 2 Rue De La Roquette
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 622 604 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1697939-1-3-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9EAABEE8-DF74-8ABE-B990926186941516
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 9EAABEFA-AEDA-9323-0A4D5E9AED776582
Source: OJS 2026/S 050-173561 (2026-03-11)