Accord-cadre de fournitures de pain pour les communes membres de la cuisine locale de Cusset
Cuisine Locale de Cusset
Fournitures de pain pour les communes membres de la cuisine locale de Cusset
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures de pain pour les communes membres de la cuisine locale de Cusset
Brève description: Fournitures de pain pour les communes membres de la cuisine locale de Cusset
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pain individuel 60 gr bio pour le service restauration du Pôle Universitaire de Vichy
Description du marché: pain individuel 60 gr bio
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Durée de l'accord: 41 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pain individuel 400 gr bio pour les écoles primaires publiques de la commune de Vichy
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pain individuel 400 gr bio pour les écoles primaires publiques de la commune de Bellerive-sur-Allier
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pain individuel 400 gr bio ou à partir de farine bio pour les écoles primaires publiques de la commune de Cusset et pour la cuisine locale de Cusset
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Catalogue électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cuisine Locale de Cusset
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 03300
Commune postale: Cusset
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mpa@vichy-communaute.fr 📧
Téléphone: 0470971830 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
URL de participation: https://achat-national.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Critères
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 100-337867 (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures de pain pour les communes membres de la cuisine locale de Cusset
Brève description: Fournitures de pain pour les communes membres de la cuisine locale de Cusset
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
lot1
Titre: Fourniture de pain individuel 60 gr bio pour le service restauration du Pôle Universitaire de Vichy
Description du marché: pain individuel 60 gr bio
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Durée de l'accord: 41 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot2
Titre: Fourniture de pain individuel 400 gr bio pour les écoles primaires publiques de la commune de Vichy
Description du marché:
Pain individuel 400 gr bio pour les écoles primaires publiques de la commune de Vichy
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot3
Titre: Fourniture de pain individuel 400 gr bio pour les écoles primaires publiques de la commune de Bellerive-sur-Allier
Description du marché:
pain individuel 400 gr bio pour les écoles primaires publiques de la commune de Bellerive-sur-Allier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot4
Titre: Fourniture de pain individuel 400 gr bio ou à partir de farine bio pour les écoles primaires publiques de la commune de Cusset et pour la cuisine locale de Cusset
Description du marché:
pain individuel 400 gr bio ou à partir de farine bio pour les écoles primaires publiques de la commune de Cusset et pour la cuisine locale de Cusset
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Critères d'attribution pour l'ensemble des lots :
1 - Prix : 40 %
2 - Qualité des produits : 50 %
3 - Disponibilités, réactivité, logistique : 10 %
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Catalogue électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cuisine Locale de Cusset
Numéro d'enregistrement national:
20010292900011
Code postal: 03300
Commune postale: Cusset
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mpa@vichy-communaute.fr 📧
Téléphone: 0470971830 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
URL de participation: https://achat-national.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Critères
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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