Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires et boissons pour la Cuisine Commune pour le Groupement de commandes Communauté de Communes Pays de Lapalisse/EHPAD François GREZE
Communauté de communes Pays de Lapalisse
Marché alloti
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix › Légumes, fruits et noix
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
- • Auvergne › Allier
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-14 | Avis de marché |
| 2025-05-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires et boissons pour la Cuisine Commune pour le Groupement de commandes Communauté de Communes Pays de Lapalisse/EHPAD François GREZE
Brève description: Marché alloti
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes de saisons conventionnel et HVE
Description du marché: Fruits et légumes
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix 📦
Adresse postale: Boulevard de l'Hôtel de ville
Code postal: 03120
Ville: Lapalisse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons, vins et spiritueux
Description du marché: Boissons,vins et spiritueux
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie
Description du marché: Epicerie
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-20 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-20 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires annuel général : chiffres d'affaires
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes pays de lapalisse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 03120
Commune postale: Lapalisse
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DE CHABANNES Jacques
Courrier électronique: contact@cc-paysdelapalisse.fr 📧
Téléphone: 0470997629 📞
URL: http://www.cc-paysdelapalisse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.allier.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1631849 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1631849 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Cs90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-246252 (2025-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires et boissons pour la Cuisine Commune pour le Groupement de commandes Communauté de Communes Pays de Lapalisse/EHPAD François GREZE
Brève description: Marché alloti
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fruits et légumes de saisons conventionnel et HVE
Description du marché: Fruits et légumes
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix 📦
Adresse postale: Boulevard de l'Hôtel de ville
Code postal: 03120
Ville: Lapalisse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Boissons, vins et spiritueux
Description du marché: Boissons,vins et spiritueux
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Epicerie
Description du marché: Epicerie
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-20 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-20 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires annuel général : chiffres d'affaires
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes pays de lapalisse
Numéro d'enregistrement national:
44756
Adresse postale: Boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 03120
Commune postale: Lapalisse
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DE CHABANNES Jacques
Courrier électronique: contact@cc-paysdelapalisse.fr 📧
Téléphone: 0470997629 📞
URL: http://www.cc-paysdelapalisse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.allier.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1631849 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1631849 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
0291D572-CFF5-2906-BAE447C384120DE9
Adresse postale: 6 cours Sablon
Cs90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative ;
- référé contractuel à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ;
- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-246252 (2025-04-14)
Avis de marché (2025-05-16)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-22 14:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-22 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: chiffres d'affaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d31bb4fb-45c5-4fa3-bd78-4d2c3fbbc24a-01
Source: OJS 2025/S 095-318474 (2025-05-16)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-22 14:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-22 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: chiffres d'affaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
72A46512-9804-07B5-017C8B94951DEA78
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 19/05/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 22/05/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/05/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 22/05/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: d31bb4fb-45c5-4fa3-bd78-4d2c3fbbc24a-01
Source: OJS 2025/S 095-318474 (2025-05-16)
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