ACCORD-CADRE DE DE PRESTATIONS D’ORGANISATION DE MINI SEJOURS AU PROFIT DES SCÉENS D’ÂGE ÉLÉMENTAIRE (EN CLASSE DE CP A CM2) ET MATERNELLE (EN CLASSE DE GRANDE SECTION) POUR LES VACANCES SCOLAIRES D’ÉTÉ DE 2026 À 2029
Ville de Sceaux
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d’organisation de mini séjours pour les enfants d’âge élémentaire (en classe de CP à CM2) et maternelle (en classe de grande section) pour les vacances scolaires d’été pour la période 2026 à 2029
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE DE DE PRESTATIONS D’ORGANISATION DE MINI SEJOURS AU PROFIT DES SCÉENS D’ÂGE ÉLÉMENTAIRE (EN CLASSE DE CP A CM2) ET MATERNELLE (EN CLASSE DE GRANDE SECTION) POUR LES VACANCES SCOLAIRES D’ÉTÉ DE 2026 À 2029
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mini-séjours été pour les scéens de classes élémentaire de CP à CM2.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mini-séjours été pour les scéens de grande section de maternelle
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de sceaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 122 rue Houdan
Code postal: 92330
Commune postale: Sceaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Agnès Bonnefoy
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: +33 141133300 📞
URL: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/922178?orgAcronyme=d7t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/922178?orgAcronyme=d7t 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 Bd de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.google.com/url?sa=t&source=web&rct=j&opi=89978449&url=https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 194-662377 (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE DE DE PRESTATIONS D’ORGANISATION DE MINI SEJOURS AU PROFIT DES SCÉENS D’ÂGE ÉLÉMENTAIRE (EN CLASSE DE CP A CM2) ET MATERNELLE (EN CLASSE DE GRANDE SECTION) POUR LES VACANCES SCOLAIRES D’ÉTÉ DE 2026 À 2029
Numéro de référence:
25AE04
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d’organisation de mini séjours pour les enfants d’âge élémentaire (en classe de CP à CM2) et maternelle (en classe de grande section) pour les vacances scolaires d’été pour la période 2026 à 2029
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Mini-séjours été pour les scéens de classes élémentaire de CP à CM2.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Mini-séjours été pour les scéens de classes élémentaire de CP à CM2. Pour les 3 séjours, le lieu des mini séjours se situe au maximum à 4 heures de transport de Sceaux quel que soit le moyen transport, car pour les mini-séjours 1, 2 et 3 ou car +train pour le mini séjour 1 pour les Cm1 et Cm2. Le lieu d’accueil devra pouvoir accueillir au minimum 34 enfants encadrés par l’équipe pédagogique recrutée par la Ville de Sceaux. L’équipe encadrante est composée d’un directeur et de 3 ou 4 animateurs selon le niveau de classe et la présence ou non d’enfant(s) à besoins spécifiques.
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Il n'y a pas de limite aux nombre de participants - l'information entrée en BT-11est uniquement technique et n'a pas valeur de limitation
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations seront exécutées pour le lot 1 au maximum à 4 heures de transport de Sceaux.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre est conclu pour une période d’un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par période d’un an sauf envoi par la Ville d’une lettre de non-reconduction 3 mois avant la fin de la période en cours.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Mini-séjours été pour les scéens de grande section de maternelle
Description du marché:
Mini-séjours été pour les scéens de grande section de maternelle Pour le mini-séjours des grandes sections de maternelle, le lieu d’accueil devra pouvoir accueillir au maximum18 enfants encadrés par l’équipe pédagogique recrutée par la Ville de Sceaux qui est composée d’un directeur et de 3 ou 4 animateurs, selon l’âge des enfants et la présence ou non d’enfant(s) à besoins spécifiques. Le transport aller-retour entre la Ville de Sceaux et le lieu d’hébergement, ne doit pas dépasser 1 heure 30 de transport et se fait exclusivement en car.
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Les prestations seront exécutées pour lot 2 au maximum à 1 heure 30 de transport de Sceaux.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations seront exécutées pour le lot 1 au maximum à 4 heures de transport de Sceaux, pour lot 2 au maximum à 1 heure 30 de transport de Sceaux.
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de passation de l’accord-cadre est la procédure adaptée en application des articles L.2123-1-2° et R. 2123-1 3° du code de la commande publique. Il s’agit d’un accord-cadre de services appartenant à la catégorie des services spéciaux et autres services spécifiques.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de sceaux
Numéro d'enregistrement national:
21920071400018
Adresse postale: 122 rue Houdan
Code postal: 92330
Commune postale: Sceaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Agnès Bonnefoy
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: +33 141133300 📞
URL: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/922178?orgAcronyme=d7t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/922178?orgAcronyme=d7t 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 Bd de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.google.com/url?sa=t&source=web&rct=j&opi=89978449&url=https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 194-662377 (2025-10-08)
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