<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'entretien des espaces verts
Reference number: CA253300
Brève description:
“&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Afficher plus
Type de contrat: services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 3 144 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts Secteur Evreux&lt;br/&gt;”
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts Secteur Hors Evreux&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Entretien des Voies Vertes&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Entretien des zones en gestion de la Direction du Cycle de l'Eau - (DCE)&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Entretien des zones en gestion de la Direction propretés, déchets et parc motorisé (DPDPM)&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Entretien des zones spécifiques horticoles&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
“Montant maximum Ttc du budget alloué pour la durée globale du marché est de :
Lots 1, 2, 3 et 6 : 1 456 000 euro(s)Lot 4 : 400 000 euro(s)Lot 5 : 120 000 euro(s)”
Montant maximum Ttc du budget alloué pour la durée globale du marché est de :
Lots 1, 2, 3 et 6 : 1 456 000 euro(s)Lot 4 : 400 000 euro(s)Lot 5 : 120 000 euro(s)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 99A0076C-9FAE-308A-0E0C27C59AA529D6
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 99A0077C-A627-2388-5ED70A1B94F5CBC9
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-653507 (2025-10-03)
Avis d'attribution de marché (2026-03-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 144 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ca253301
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Titre: Entretien des espaces verts Secteur Evreux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 012 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Vallois
Numéro d'enregistrement national: 1717141-1-1-1
Adresse postale: Z. A. La Comminière
Code postal: 27100
Commune postale: Val De Reuil
Région: Eure🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: espace-ao-marche@vallois.eu📧
Téléphone: 0231644829📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Normandvert
Numéro d'enregistrement national: 1717141-1-2-1
Adresse postale: Zac du Long Buisson _ Rue Santos Dumont
Code postal: 27930
Commune postale: Guichainville
Courrier électronique: normandvert@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0232282696📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sotrafor sarl
Numéro d'enregistrement national: 1717141-1-3-1
Adresse postale: 03, rue des Hautes Terres
Commune postale: Sacquenville
Courrier électronique: rousselot.th@orange.fr📧
Téléphone: 0603071399📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1717141-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 156 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1717141-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 416 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1717141-1-6-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 04D1DAB5-B256-C618-3851F7FFBC803459
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 04D1DAC6-C606-7850-50169488D1B56066
Source: OJS 2026/S 055-190955 (2026-03-18)