Accord-cadre d'achat de prestations intellectuelles d'enseignement pour les formations dispensées par CAPFORMA pour la CCI du Var (Période 2025-2028)
CCI du Var
Accord-cadre d'achat de prestations intellectuelles d'enseignement pour les formations dispensées par CAPFORMA pour la CCI du Var (Période 2025-2028)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'achat de prestations intellectuelles d'enseignement pour les formations dispensées par CAPFORMA pour la CCI du Var (Période 2025-2028)
Numéro de référence: 2025CCIVARPECAPFORMA
Brève description:
“Accord-cadre d'achat de prestations intellectuelles d'enseignement pour les formations dispensées par CAPFORMA pour la CCI du Var (Période 2025-2028)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enseignement et de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 29
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 29
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Droit des sociétés
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 15 400,00 Euros”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enseignement et de formation 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Comptabilité niveau 1
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 8 360,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 : Comptabilité niveau 2
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 14 960,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 : Droit Fiscal
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 14 520,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 : Communication professionnelle
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 7 480,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 : Mémoire professionnel
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 3 465,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 : Gestion juridique fiscale et sociale
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 10 010,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8 : Anglais niveau 1
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 4 928,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9 : Conduite de projet immobilier du client en vente et/ou location
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 9 180,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot n°10 : Administration des copropriétés et de l'habitat social
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 3 200,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot n°11 : Anglais niveau 2
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 17 600,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot n°12 : Anglais niveau 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot n°13 : Comptabilité niveau 3
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 22 120,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Pas de lot 14
Description du marché:
“Sans objet”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot n°15 : Commerce / Vente niveau 1 BTS
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 17 920,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Lot n°16 : Gestion fiscalité
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 4 480,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Lot n°17 : Système d'information Comptable
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 4 320,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Pas de Lot 18
Description du marché:
“Sans Objet”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Lot n°19 : Droit social
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 6 840,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Lot n°20 : Gestion Relation Clientèle Touristique
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 13 860,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Lot n°21 : Communication niveau 1
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 3 640,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Lot n°22 : Ressources humaines et management
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 1 680,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Lot n°23 : Commerce / Vente niveau 2 CPE
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 6 480,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Lot n°24 : Gestion de projet
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Lot n°25 : Anglais appliqué au tourisme
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 4 960,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Lot n°26 : Système d'Information de Gestion
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 7 590,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Lot n°27 : Elaboration d'une prestation touristique St Raphaël
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 8 680,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Lot n°28 : Web Design
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Lot n°29 : Commerce / vente niveau 2 BTS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Lot n°30 : Commerce / vente niveau 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Lot n°31 : Commerce / vente niveau 4
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 29 120,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La présente consultation est passée selon une procédure adaptée (services spécifiques) en application des articles R.2123-1-3, R.2123-5 et R.2162-2-1 du...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-06-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI du Var
Numéro d'enregistrement national: 18830001600014
Adresse postale: CCI du Var 236 boulevard Maréchal Leclerc
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Feriel SARRAZIN
Courrier électronique: marches.publics@var.cci.fr 📧
Téléphone: 0494228064 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le mode de règlement est le virement bancaire. Le paiement des sommes dues interviendra sur présentation d'une facture, selon les modalités définies au...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine - CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine - CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine - CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-332835 (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'achat de prestations intellectuelles d'enseignement pour les formations dispensées par CAPFORMA pour la CCI du Var (Période 2025-2028)
Numéro de référence: 2025CCIVARPECAPFORMA
Brève description:
“Accord-cadre d'achat de prestations intellectuelles d'enseignement pour les formations dispensées par CAPFORMA pour la CCI du Var (Période 2025-2028)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enseignement et de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 29
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 29
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Droit des sociétés
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 15 400,00 Euros”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enseignement et de formation 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Comptabilité niveau 1
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 8 360,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 : Comptabilité niveau 2
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 14 960,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 : Droit Fiscal
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 14 520,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 : Communication professionnelle
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 7 480,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 : Mémoire professionnel
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 3 465,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 : Gestion juridique fiscale et sociale
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 10 010,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8 : Anglais niveau 1
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 4 928,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9 : Conduite de projet immobilier du client en vente et/ou location
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 9 180,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot n°10 : Administration des copropriétés et de l'habitat social
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 3 200,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot n°11 : Anglais niveau 2
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 17 600,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot n°12 : Anglais niveau 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot n°13 : Comptabilité niveau 3
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 22 120,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Pas de lot 14
Description du marché:
“Sans objet”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot n°15 : Commerce / Vente niveau 1 BTS
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 17 920,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Lot n°16 : Gestion fiscalité
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 4 480,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Lot n°17 : Système d'information Comptable
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 4 320,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Pas de Lot 18
Description du marché:
“Sans Objet”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Lot n°19 : Droit social
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 6 840,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Lot n°20 : Gestion Relation Clientèle Touristique
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 13 860,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Lot n°21 : Communication niveau 1
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 3 640,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Lot n°22 : Ressources humaines et management
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 1 680,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Lot n°23 : Commerce / Vente niveau 2 CPE
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 6 480,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Lot n°24 : Gestion de projet
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Lot n°25 : Anglais appliqué au tourisme
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 4 960,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Lot n°26 : Système d'Information de Gestion
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 7 590,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Lot n°27 : Elaboration d'une prestation touristique St Raphaël
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 8 680,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Lot n°28 : Web Design
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Lot n°29 : Commerce / vente niveau 2 BTS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Lot n°30 : Commerce / vente niveau 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Lot n°31 : Commerce / vente niveau 4
Description du marché:
“Montant minimum : Sans. Montant annuel maximum : 29 120,00 Euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La présente consultation est passée selon une procédure adaptée (services spécifiques) en application des articles R.2123-1-3, R.2123-5 et R.2162-2-1 du...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-06-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI du Var
Numéro d'enregistrement national: 18830001600014
Adresse postale: CCI du Var 236 boulevard Maréchal Leclerc
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Feriel SARRAZIN
Courrier électronique: marches.publics@var.cci.fr 📧
Téléphone: 0494228064 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le mode de règlement est le virement bancaire. Le paiement des sommes dues interviendra sur présentation d'une facture, selon les modalités définies au...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine - CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine - CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine - CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-332835 (2025-05-21)
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