Accord-cadre à bons de commandes monoattributaire d'architecte-urbaniste en chef concernant l'opération Saut du Moine.
Isère aménagement
Accord-cadre à bons de commandes monoattributaire d'architecte-urbaniste en chef concernant l'opération Saut du Moine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes monoattributaire d'architecte-urbaniste en chef concernant l'opération Saut du Moine.
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes monoattributaire d'architecte-urbaniste en chef concernant l'opération Saut du Moine.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes monoattributaire d'architecte-urbaniste en chef concernant l'opération Saut du Moine.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un maximum (sans minimum) de : 90 000 Euros. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): sous-critère 1 : Compréhension du contexte et des enjeux 20% / sous-critère 2 : Moyens et organisation 15% / sous-critère 3 : Méthodologie de prise en compte des contraintes des autres acteurs 25%
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Description
Adresse postale: Zac du Saut du Moine
Code postal: 38800
Ville: Champagnier
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
“-Preuve que le candidat est membre de l'organisation : Attestation d'inscription à l'Ordre des Architectes en cours de validité (architecte au sens de...”
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Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration relative au chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.”
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
“L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle”
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“Une lettre de candidature (DC1) - une Déclaration sur l'honneur (modèle pièce jointe) - une Déclaration de candidat (DC2)”
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
“L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services de...”
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Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années”
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Isere amenagement
Numéro d'enregistrement national: 52411964100016
Adresse postale: 14 rue Léon Séstier
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.soulages@elegia-groupe.fr 📧
Téléphone: 0476709776 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_q9P_7kmrTT 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 196-671597 (2025-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes monoattributaire d'architecte-urbaniste en chef concernant l'opération Saut du Moine.
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes monoattributaire d'architecte-urbaniste en chef concernant l'opération Saut du Moine.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes monoattributaire d'architecte-urbaniste en chef concernant l'opération Saut du Moine.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un maximum (sans minimum) de : 90 000 Euros. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): sous-critère 1 : Compréhension du contexte et des enjeux 20% / sous-critère 2 : Moyens et organisation 15% / sous-critère 3 : Méthodologie de prise en compte des contraintes des autres acteurs 25%
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Description
Adresse postale: Zac du Saut du Moine
Code postal: 38800
Ville: Champagnier
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
“-Preuve que le candidat est membre de l'organisation : Attestation d'inscription à l'Ordre des Architectes en cours de validité (architecte au sens de...”
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration relative au chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.”
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
“L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle”
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“Une lettre de candidature (DC1) - une Déclaration sur l'honneur (modèle pièce jointe) - une Déclaration de candidat (DC2)”
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
“L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services de...”
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années”
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Isere amenagement
Numéro d'enregistrement national: 52411964100016
Adresse postale: 14 rue Léon Séstier
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.soulages@elegia-groupe.fr 📧
Téléphone: 0476709776 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_q9P_7kmrTT 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 196-671597 (2025-10-10)
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