Accord Cadre à bons de commandes fournitures de maçonneries
Valloire Habitat
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture et pose de matériels divers de maçonnerie en remplacement ou réparation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre à bons de commandes fournitures de maçonneries
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 Territoire d'Orléans : Agence d'Orléans -St Jean de la Ruelle
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché: 3447 logements
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 Territoire d'Orléans : Agence d'Orléans- St Jean de Braye
Description du marché: 4048 logements
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 Territoire de Montargis : Agence de Montargis- Châlette/Loing
Description du marché: 3717 logements
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 4 Territoire de Montargis : Agence de Montargis- Amilly -Sud Ile de France
Description du marché: 3748 logements
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 5 Territoire de Sully : Agence de Nogent sur Vernisson
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: 1789 logements
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 6 Territoire de Sully : Agence de Sully sur Loire
Description du marché: 1528 logements
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 7 Territoire de Tours
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: 1120 logements
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valloire habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer
Cs 51717
Code postal: 45007
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Directeur général
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0238797514 📞
URL: http://www.valloire-habitat.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1597825 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1597825 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 030-093715 (2025-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre à bons de commandes fournitures de maçonneries
Numéro de référence:
25FCSCONTRATACBCCOUV
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture et pose de matériels divers de maçonnerie en remplacement ou réparation
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: LOT 1 Territoire d'Orléans : Agence d'Orléans -St Jean de la Ruelle
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché: 3447 logements
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: LOT 2 Territoire d'Orléans : Agence d'Orléans- St Jean de Braye
Description du marché: 4048 logements
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: LOT 3 Territoire de Montargis : Agence de Montargis- Châlette/Loing
Description du marché: 3717 logements
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: LOT 4 Territoire de Montargis : Agence de Montargis- Amilly -Sud Ile de France
Description du marché: 3748 logements
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: LOT 5 Territoire de Sully : Agence de Nogent sur Vernisson
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: 1789 logements
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: LOT 6 Territoire de Sully : Agence de Sully sur Loire
Description du marché: 1528 logements
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: LOT 7 Territoire de Tours
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: 1120 logements
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valloire habitat
Numéro d'enregistrement national:
32646
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer
Cs 51717
Code postal: 45007
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Directeur général
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0238797514 📞
URL: http://www.valloire-habitat.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1597825 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1597825 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
64CE916D-DA15-0504-E6CAF7543665C839
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 030-093715 (2025-02-10)
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