Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents multi attributaires relatif à la fourniture et pose de matériels et équipements sportifs

Mairie de Perpignan

L'accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents multi attributaires relatif à la fourniture et pose de matériels et équipements sportifs. Accord-cadre avec maximum Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Les lots 1 et 2 seront attribués à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 3 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Perpignan

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-03	Avis de marché
2025-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents multi attributaires relatif à la fourniture et pose de matériels et équipements sportifs
Numéro de référence: 25MDCPAAO10
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture et pose de matériels et équipements multisports
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et pose de matériels et équipements multisports
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel pour le lot 1 est de 500 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Direction des sports, Police municipale, Division animation sportive, et établissements d'accueils de la petite enfance
Code postal: 66000
Ville: Perpignan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique analysée au travers des fiches techniques - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalité d'exécution des commandes appréciée au regard des sous critères du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
Durée et modalités de garantie-Mode calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution du marché appréciée au regard des sous critères du cadre de mémoire : Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix - Mode de calcul : (Montant de l'offre moins-disante/Montant de l'offre à noter) x base de notation
Critère de coût (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture de petit matériel multisports
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de petit matériel multisports
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 30 000 euro(s) Ht
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
12
Critère de qualité (nom): Organisation du service après-vente- Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
Critère de qualité (pondération): 3
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Maintenance, réparation et entretien des équipements sportifs
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance, réparation et entretien des équipements sportifs
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel pour le lot 3 est de 240 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des sous-critères du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable apprécié au regard des sous-critères du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
Critère de coût (nom): Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre moins-disante/Montant de l'offre à noter) x base de notation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Attention : dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai le pouvoir adjudicateur; Attestation sur l'honneur relative à l'interdiction d'attribuer ou d'exécuter des contrats de la commande publique avec la Russie. Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Références de prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Pour la partie investissement (lots 1 et 2) : Mode de paiement : par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement : Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget d'investissement du pouvoir adjudicateur. Pour la partie fonctionnement (lot 3) : Mode de paiement : par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement : Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du pouvoir adjudicateur. Aucune clause de garantie financière prévue

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Perpignan
Numéro d'enregistrement national: 48915
Adresse postale: Place de la Loge
Code postal: 66931
Commune postale: Perpignan Cedex
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-perpignan.com 📧
Téléphone: 0468663279 📞
URL: http://mairie-perpignan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626207 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626207 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Mairie de Perpignan - Service des Marchés Publics - Ctm - Avenue de Broglie - Bp 20931- 66931 Perpignan Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type Rgs demeurent valables jusqu'à leur expiration. Le format électronique dans lequel les documents peuvent être transmis est le format Pdf. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature électronique du contrat par les attributaires est exigée dans le cadre de cette consultation. Les candidats présentant des offres potentiellement anormalement basses seront interrogés conformément aux dispositions du règlement de la consultation. Pour les lots 1 et 2, le soumissionnaire devra obligatoirement fournir toutes les fiches techniques des produits mentionnés au Bpu

Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, clé usb) ou sur support papier.
Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Mairie de Perpignan - Service des Marchés Publics - Ctm - Avenue de Broglie - Bp 20931- 66931 Perpignan Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type Rgs demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Le format électronique dans lequel les documents peuvent être transmis est le format Pdf.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
La signature électronique du contrat par les attributaires est exigée dans le cadre de cette consultation. Les candidats présentant des offres potentiellement anormalement basses seront interrogés conformément aux dispositions du règlement de la consultation. Pour les lots 1 et 2, le soumissionnaire devra obligatoirement fournir toutes les fiches techniques des produits mentionnés au Bpu

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: D80A56B7-DDEF-E8AE-2A0FF58CF731AB66
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 068-221069 (2025-04-03)

Avis d'attribution de marché (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 080 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-149
Date de conclusion du contrat: 2025-07-22 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents multi attributaires relatif à la fourniture et pose de matériels et équipements sportifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 080 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Urbasport
Numéro d'enregistrement national: 1626207-1-1-1
Adresse postale: 2 Rue Du Languedoc
Code postal: 31330
Commune postale: Merville
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: us@urbasport.com 📧
Téléphone: 0534274742 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Sports et loisirs
Numéro d'enregistrement national: 1626207-1-1-2
Adresse postale: Rue Bleriot
Code postal: 67120
Commune postale: Altorf
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: pro@casalsport.com 📧
Téléphone: 0969369595 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Decathlon france
Numéro d'enregistrement national: 1626207-1-2-1
Adresse postale: 4 Bd De Mons
Code postal: 59491
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@decathlon.com 📧
Téléphone: 0176497099 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Numéro d'enregistrement national: 1626207-1-2-2

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 960 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Gape
Numéro d'enregistrement national: 1626207-1-3-1
Adresse postale: 9 Rue Jules Verne
Code postal: 66430
Commune postale: Bompas
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Courrier électronique: jose.linero@ga-pe.fr 📧
Téléphone: 0468572253 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 221069-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre a été attribué comme suit : Pour le lot 1 : Attributaire classé n°1 : La Sas Casal Sport - Sports et Loisirs, pour un montant du détail quantitatif estimatif de 110 607,50 euro(s) Ht. Attributaire classé n°2 : La Sas Urbasport, pour un montant du détail quantitatif estimatif de 200 832, 50 euro(s) Ht. Le montant maximum annuel pour le lot 1 est fixé à 500 000 euro(s) Ht. Pour le lot 2 : Attributaire classé n°1 : La Sas Casal Sport - Sports et Loisirs, pour un montant du détail quantitatif estimatif de 10 622,29 euro(s) Ht. Attributaire classé n°2 : L'entreprise Decathlon Pro, pour un montant du détail quantitatif estimatif de 11 874,39 euro(s) Ht. Le montant maximum annuel pour le lot 2 est fixé à 30 000 euro(s) Ht. Pour le lot 3 : La Sarl Gape, pour un montant du détail quantitatif estimatif de 22 120 euro(s) Ht. Le montant maximum annuel pour le lot 3 est fixé à 240 000 euro(s) Ht. Lieu de consultation du contrat: Mairie de Perpignan Division des Marchés Publics C. T. M. Av. de Broglie Bp 20931 66 931 Perpignan cedex. Horaires de consultation du contrat : du lundi au Vendredi de 8 H à 12h et de 14 H à 17 H

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 56149A8E-BE88-31A3-761F2D21F79E6B0D
Source: OJS 2025/S 141-489279 (2025-07-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (14)