ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE TRAVAUX POUR DIRECTION DES AFFAIRES DOMANIALES TRAVAUX DE RENOVATION DU PARC DE LOGEMENTS, D'IMMEUBLES ET DE BATIMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON, GHT VAL RHONE CENTRE ET GCS BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE DU LYONNAIS (MACONNERIE DEMOLITION, COUVERTURE ZINGUERIE, DESAMIANTAGE, VMC) N° T25_4001 4 LOTS _207_208_209_210

Avis de marché (2025-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE TRAVAUX POUR DIRECTION DES AFFAIRES DOMANIALES TRAVAUX DE RENOVATION DU PARC DE LOGEMENTS, D'IMMEUBLES ET DE BATIMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON, GHT VAL RHONE CENTRE ET GCS BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE DU LYONNAIS (MACONNERIE DEMOLITION, COUVERTURE ZINGUERIE, DESAMIANTAGE, VMC) N° T25_4001 4 LOTS _207_208_209_210
Numéro de référence: 4 lots
Brève description:
“ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE TRAVAUX POUR DIRECTION DES AFFAIRES DOMANIALES TRAVAUX DE RENOVATION DU PARC DE LOGEMENTS, D'IMMEUBLES ET DE BATIMENTS...”    Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de démolition 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0

1️⃣
Description du marché:
“Maçonnerie Démolition”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période ferme à compter du 1er janvier 2026, ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et jusqu'au...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Isère (38), Loire (42)”
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): LOT 207 1. Moyens humains affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (20%) - Au niveau de l'encadrement technique (10%) - Au niveau du personnel de production interne à l'entreprise (5%) - Au niveau de la sous-traitance (5%) 2. Moyens matériels affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (5%) 3. Organisation mise en place pour ce marche (5%) - Délais de transmission des devis (2%) - Délais d'intervention (3%) 4. Critère RSE (10%) - Politique d'insertion de l'entreprise (3%) - Politique de gestion des déchets de l'entreprise (4%) - Politique de transport de l'entreprise (3%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Couverture zinguerie”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): LOT 208 1. Moyens humains affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (20%) - Au niveau de l'encadrement technique (10%) - Au niveau du personnel de production interne à l'entreprise (5%) - Au niveau de la sous-traitance (5%) 2. Moyens matériels affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (5%) 3. Organisation mise en place pour ce marche (5%) - Délais de transmission des devis (2%) - Délais d'intervention (3%) 4. Critère RSE (10%) - Politique d'insertion de l'entreprise (3%) - Politique de gestion des déchets de l'entreprise (4%) - Politique de transport de l'entreprise (3%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Description du marché:
“Désamiantage”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): LOT 209 1. Moyens humains affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (20%) - Au niveau de l'encadrement technique - Au niveau du personnel de production interne à l'entreprise - Au niveau de la sous-traitance 2. Moyens matériels affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (5%) 3. Organisation mise en place pour ce marche (5%) - Délais de transmission des devis - Délais d'établissement du PDRE 4. Critère RSE (10%) - Politique de sensibilisation du personnel - Politique de gestion des déchets de l'entreprise - Politique de transport de l'entreprise
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Description du marché:
“VMC”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): LOT 210 1. Moyens humains affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (20%)  Au niveau de l'encadrement technique (10%)  Au niveau du personnel de production interne à l'entreprise (5%)  Au niveau de la sous-traitance (5%) 2. Moyens matériels affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (5%) 3. Organisation mise en place pour ce marche (5%)  Délais de transmission des devis (2%)  Délais d'intervention (3%) 4. Critère RSE (10%)  Politique d'insertion de l'entreprise (3%)  Politique de gestion des déchets de l'entreprise (4%)  Politique de transport de l'entreprise (3%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices civils de lyon - direction des achats - ght val rhone centre
Numéro d'enregistrement national: 26690027300019
Adresse postale: 45, rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm4p@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 00000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché est conclu pour une période ferme à compter du 1er janvier 2026, ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et jusqu'au...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-556796 (2025-08-22)