ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE : TRAVAUX DE REPRISE DE BRANCHEMENTS PARTICULIERS D'EAU POTABLE EN PLOMB SUR LE TERRITOIRE DU SYNDICAT DURANCE LUBERON
SYNDICAT DURANCE LUBERON
Travaux de renouvellement de branchements en plomb d'eau potable, de pose de robinetterie, fontainerie, et accessoires projetés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande : travaux de reprise de branchements particuliers d'eau potable en plomb sur le territoire du syndicat durance luberon
Brève description:
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions d'exécution du contrat: Cf règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat durance luberon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 84120
Commune postale: Pertuis
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@duranceluberon.fr 📧
Téléphone: +33 490797220 📞
URL: https://www.duranceluberon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/syndicatduranceluberon.asp 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: http://www.eu-supply.com/syndicatduranceluberon.asp 🌏
URL de participation: http://www.eu-supply.com/syndicatduranceluberon.asp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 228-785979 (2025-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande : travaux de reprise de branchements particuliers d'eau potable en plomb sur le territoire du syndicat durance luberon
Brève description:
Travaux de renouvellement de branchements en plomb d'eau potable, de pose de robinetterie, fontainerie, et accessoires projetés.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Marché d'une durée initiale de 12 mois reconductible 1 fois à la date anniversaire de la notification par tacite reconduction pour une durée de 12 mois. Ainsi le marché a une durée totale de 24 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché est financé sur le budget eau section investissement du Syndicat Durance Luberon.
Le règlement du marché se fait par mandatement administratif.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat durance luberon
Numéro d'enregistrement national:
20007886300012
Code postal: 84120
Commune postale: Pertuis
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@duranceluberon.fr 📧
Téléphone: +33 490797220 📞
URL: https://www.duranceluberon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/syndicatduranceluberon.asp 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: http://www.eu-supply.com/syndicatduranceluberon.asp 🌏
URL de participation: http://www.eu-supply.com/syndicatduranceluberon.asp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 228-785979 (2025-11-24)
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