Accord cadre à bons de commande - Travaux de dépollution dans le cadre des travaux de la 1ère tranche opérationnelle de la ZAC « Portes du Vercors »
Isère aménagement
Travaux de dépollution dans le cadre des travaux de la 1ère tranche opérationnelle de la ZAC « Portes du Vercors »
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande - Travaux de dépollution dans le cadre des travaux de la 1ère tranche opérationnelle de la ZAC « Portes du Vercors »
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de décontamination du sol 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Code postal: 38600
Ville: Fontaine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le présent accord cadre pourra être reconduit 1 fois 24 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.1 : Pertinence de l'organisation générale pour gérer les travaux de dépollution Sous critère 2.2 : Moyens déployés et pertinence de la méthodologie d'exécution pour garantir la gestion d'une pollution en cas d'interface avec les eaux de la nappe
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: ZAC Portes du Vercors
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Isere amenagement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Leon Sestier
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.abiven@elegia-groupe.fr 📧
Téléphone: 0476709797 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://elegia.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476422269 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 145-501521 (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande - Travaux de dépollution dans le cadre des travaux de la 1ère tranche opérationnelle de la ZAC « Portes du Vercors »
Numéro de référence:
2025-1073-IA-122
Brève description:
Travaux de dépollution dans le cadre des travaux de la 1ère tranche opérationnelle de la ZAC « Portes du Vercors »
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de décontamination du sol 📦
Description
Identifiant interne:
2025-1073-IA-122
Description du marché:
Accord cadre à bons de commande - Travaux de dépollution dans le cadre des travaux de la 1ère tranche opérationnelle de la ZAC « Portes du Vercors »
Adresse postale: ZAC Porte du Vercors
Code postal: 38600
Ville: Fontaine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le présent accord cadre pourra être reconduit 1 fois 24 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.1 : Pertinence de l'organisation générale pour gérer les travaux de dépollution Sous critère 2.2 : Moyens déployés et pertinence de la méthodologie d'exécution pour garantir la gestion d'une pollution en cas d'interface avec les eaux de la nappe
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: ZAC Portes du Vercors
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Isere amenagement
Numéro d'enregistrement national:
52411964100016
Adresse postale: 4 rue Leon Sestier
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.abiven@elegia-groupe.fr 📧
Téléphone: 0476709797 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://elegia.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Capacités économique et financière : Déclaration de candidature (DC1) - Déclaration sur l'honneur (modèle joint au DCE) - Déclaration du candidat (DC2), CA
Capacités techniques et professionnelles : liste des travaux exécutés au cours de 5 dernières années, déclaration des effectifs moyens annuels, description de l'outillage - matériel et équipement technique,
Certificats de qualifications ou références équivalentes : Certification LNE selon la norme NFX 31-620 ou équivalent,
Certification MASE ou équivalent,
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
17380005300014
Adresse postale: 2 place Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476422269 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré contractuel (article 551-1 du CJA) référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L 551-1 et s.du CJA : recours et contestation délidite des contrats Tarn et Garonne
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 145-501521 (2025-07-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)