Accord-cadre à bons de commande - Remplacement à neuf et maintenance de pompes de rivière artificielle pour la base de loisirs Riverside Park située à Saint-Laurent-Blangy

Communauté urbaine d'Arras

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux

Qui ?

• Communauté urbaine d'Arras

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-22	Avis de marché
2026-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Remplacement à neuf et maintenance de pompes de rivière artificielle pour la base de loisirs Riverside Park située à Saint-Laurent-Blangy
Numéro de référence: 2025-000582
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pompes électriques 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1699614
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦
Adresse postale: Base de Loisirs Riverside Park - Rue Laurent Gers
Code postal: 62223
Ville: Saint-Laurent-Blangy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté Urbaine d'Arras
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-04 14:00:00 📅
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat

Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine d'Arras
Numéro d'enregistrement national: 68941
Adresse postale: La Citadelle
146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345
Code postal: 62026
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LETURQUE Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321218650 📞
URL: https://www.cu-arras.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1699614 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1699614 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Contrairement à ce qui est indiqué concernant les délais, le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si cette dernière intervient après cette date et jusqu'au 31 décembre 2026, puis reconductible selon les dispositions reprises dans le présent avis. Le présent accord-cadre est conclu sans montant maximum et avec un montant maximum annuel décomposé comme suit : - Période initiale : 110 000,00 euros Ht (estimation annuelle de 90 000,00 euros Ht) - Première reconduction : 120 000,00 euros Ht (estimation annuelle de 105 000,00 euros Ht) - Deuxième reconduction : 135 000,00 euros Ht (estimation annuelle de 120 000,00 euros Ht) - Troisième reconduction : 150 000,00 euros Ht (estimation annuelle de 135 000,00 euros Ht) Les budgets alloués aux marchés n'excèdent pas les montants maximum susvisés

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 6D4F46B5-DAE9-95BF-0B8C28B06F898897
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 6D4F46C8-D1F3-9959-2103CA51493098B2
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 182-620766 (2025-09-22)

Avis d'attribution de marché (2026-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 515 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-000582
Date de conclusion du contrat: 2026-02-11 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Remplacement à neuf et maintenance de pompes de rivière artificielle pour la base de loisirs Riverside Park située à Saint-Laurent-Blangy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 515 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 515 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia eau - compagnie generale des eaux
Numéro d'enregistrement national: 1699614-1-0-1
Adresse postale: 21 Rue La Boetie
Code postal: 75008
Commune postale: Paris 8
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: artois-cambresis-hainaut_dev.vef-ino@veolia.com 📧
Téléphone: 06 03 97 63 02 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 620766-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2B4EA313-CB7E-4861-6D0075CE0FE36E0F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2B4EA329-D416-9694-40A29F4FD1CEDC94
Source: OJS 2026/S 031-105159 (2026-02-12)

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