ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX SUR LES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT NON-VISITABLES DU TERRITOIRE D'HYDREAULYS
Hydreaulys
Le marché n'est pas alloti (art. 3.3 du RC). Les travaux et prestations du marché sont décrits dans le Cahier Technique des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande relatif aux travaux sur les reseaux d'assainissement non-visitables du territoire d'hydreaulys
Numéro de référence: 2025-27
Brève description:
“Le marché n'est pas alloti (art. 3.3 du RC). Les travaux et prestations du marché sont décrits dans le Cahier Technique des Clauses Techniques Particulières (CCTP).”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Description
Description du marché:
“Les prestations et travaux prévus au marché sont décrits dans le CCTP.”
Informations complémentaires:
“Le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur d'HYDREAULYS. La candidature et l'offre des candidats devront être déposées selon les modalités prévues...”
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Produits/services supplémentaires: Ouvrages annexes pour canalisations d'eau 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire d'HYDREAULYS”
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Les travaux et prestations du marché sont décrites dans le CCAP et le CCTP.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché d'un an reconductible tacitement (trois fois un an) pour une durée maximale de quatre ans. Les prix du marché sont révisables selon les modalités...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique - 70 %
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre à bons de commande d'une durée initiale d'un an à compter de sa notification au titulaire, tacitement reconductible trois fois par période...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hydreaulys
Numéro d'enregistrement national: 20008931600026
Adresse postale: 12 rue Mansart
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.lebris@etaso.fr 📧
Téléphone: 0677551116 📞
URL: https://www.hydreaulys.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://hydreaulys.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://hydreaulys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22362_1134011.html 🌏
URL de participation: https://hydreaulys.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00 📞
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00 📞
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cette consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel, dans les conditions définies à l'article L551-1 du Code de Justice Administrative...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 238-820657 (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande relatif aux travaux sur les reseaux d'assainissement non-visitables du territoire d'hydreaulys
Numéro de référence: 2025-27
Brève description:
“Le marché n'est pas alloti (art. 3.3 du RC). Les travaux et prestations du marché sont décrits dans le Cahier Technique des Clauses Techniques Particulières (CCTP).”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Description
Description du marché:
“Les prestations et travaux prévus au marché sont décrits dans le CCTP.”
Informations complémentaires:
“Le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur d'HYDREAULYS. La candidature et l'offre des candidats devront être déposées selon les modalités prévues...”
Produits/services supplémentaires: Ouvrages annexes pour canalisations d'eau 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire d'HYDREAULYS”
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Les travaux et prestations du marché sont décrites dans le CCAP et le CCTP.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché d'un an reconductible tacitement (trois fois un an) pour une durée maximale de quatre ans. Les prix du marché sont révisables selon les modalités...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique - 70 %
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre à bons de commande d'une durée initiale d'un an à compter de sa notification au titulaire, tacitement reconductible trois fois par période...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hydreaulys
Numéro d'enregistrement national: 20008931600026
Adresse postale: 12 rue Mansart
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.lebris@etaso.fr 📧
Téléphone: 0677551116 📞
URL: https://www.hydreaulys.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://hydreaulys.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://hydreaulys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22362_1134011.html 🌏
URL de participation: https://hydreaulys.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00 📞
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00 📞
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cette consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel, dans les conditions définies à l'article L551-1 du Code de Justice Administrative...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 238-820657 (2025-12-08)
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