Accord cadre à bons de commande relatif à l'animation des Acueils de Loisirs Sans hebergement
Communauté de communes Latitude Nord Gironde
Accord-cadre à bon de commande relatif à l’animation d’Accueil de Loisir Sans Hébergement pendant les périodes périscolaire et extrascolaire pour les besoins de la Communauté de communes Latitude Nord Gironde.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande relatif à l'animation des Acueils de Loisirs Sans hebergement
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de centres aérés 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 17 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Latitude Nord Gironde
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue de la Ganne
Code postal: 33920
Commune postale: Saint-Savin
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: commande.publique@latitude-nord-gironde.fr 📧
Téléphone: +33 557589887 📞
URL: https://www.latitude-nord-gironde.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605345?orgAcronyme=a7w 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605345?orgAcronyme=a7w 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Tastet CS 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-857400 (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande relatif à l'animation des Acueils de Loisirs Sans hebergement
Numéro de référence:
2026AC_ALSH014
Brève description:
Accord-cadre à bon de commande relatif à l’animation d’Accueil de Loisir Sans Hébergement pendant les périodes périscolaire et extrascolaire pour les besoins de la Communauté de communes Latitude Nord Gironde.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés 📦
Description
Identifiant interne:
0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 17 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Latitude Nord Gironde
Numéro d'enregistrement national:
42330118100018
Adresse postale: 2 rue de la Ganne
Code postal: 33920
Commune postale: Saint-Savin
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: commande.publique@latitude-nord-gironde.fr 📧
Téléphone: +33 557589887 📞
URL: https://www.latitude-nord-gironde.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605345?orgAcronyme=a7w 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605345?orgAcronyme=a7w 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
173 300 013 00062
Adresse postale: 9 rue Tastet CS 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-857400 (2025-12-22)
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