Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux dans le cadre de l'opération de Grand Matabiau, quais d'Oc
Europolia
La présente consultation porte sur l'attribution d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux dans le cadre du mandat de Grand Matabiau, quais d'Oc à Toulouse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de signalisation routière
- • Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation › Installation de matériel de signalisation
- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux dans le cadre de l'opération de Grand Matabiau, quais d'Oc
Numéro de référence: 23902-TVX
Brève description:
“La présente consultation porte sur l'attribution d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux dans le cadre du...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Voirie et Réseaux Divers
Description du marché:
“Travaux de Voirie et Réseaux Divers”
Informations complémentaires:
“L'acheteur se réserve le droit de conclure un marché de prestations similaires”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Espaces verts et arrosage
Description du marché:
“Travaux d'espaces verts et d'arrosage”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Signalisation et mobilier
Description du marché:
“Travaux de signalisation verticale et horizontale et de pose de mobiliers urbains”
Produits/services: Installation de signalisation routière 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Signalétique
Description du marché:
“Prestations de signalétique”
Produits/services: Installation de matériel de signalisation 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Europolia agit, dans le cadre de cette procédure, au nom et pour le compte de Toulouse Métropole en vertu d'une convention de mandat”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Déclaration sur l'honneur et chiffres d'affaires des trois derniers exercices”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Europolia
Numéro d'enregistrement national: 52886168500030
Adresse postale: 21 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre HERLEM
Courrier électronique: achat@oppidea-europolia.fr 📧
Téléphone: +33531488220 📞
URL: https://www.europolia.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 005-009591 (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux dans le cadre de l'opération de Grand Matabiau, quais d'Oc
Numéro de référence: 23902-TVX
Brève description:
“La présente consultation porte sur l'attribution d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux dans le cadre du...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Voirie et Réseaux Divers
Description du marché:
“Travaux de Voirie et Réseaux Divers”
Informations complémentaires:
“L'acheteur se réserve le droit de conclure un marché de prestations similaires”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Espaces verts et arrosage
Description du marché:
“Travaux d'espaces verts et d'arrosage”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Signalisation et mobilier
Description du marché:
“Travaux de signalisation verticale et horizontale et de pose de mobiliers urbains”
Produits/services: Installation de signalisation routière 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Signalétique
Description du marché:
“Prestations de signalétique”
Produits/services: Installation de matériel de signalisation 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Europolia agit, dans le cadre de cette procédure, au nom et pour le compte de Toulouse Métropole en vertu d'une convention de mandat”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Déclaration sur l'honneur et chiffres d'affaires des trois derniers exercices”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Europolia
Numéro d'enregistrement national: 52886168500030
Adresse postale: 21 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre HERLEM
Courrier électronique: achat@oppidea-europolia.fr 📧
Téléphone: +33531488220 📞
URL: https://www.europolia.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 005-009591 (2025-01-07)
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