Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'aménagement sur la ZAC Oncopole.

Avis de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'aménagement sur la ZAC Oncopole.
Numéro de référence: 20834
Brève description:
“Cette opération de travaux est divisée en 2 lots : - Lot 1 - Voirie et réseaux divers, - Lot 2 - Espaces verts et arrosage.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 25-33694
Titre: Voirie et réseaux divers
Description du marché:
“Voirie et réseaux divers”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum fixé à 2 500 000,00 euros HT pour la durée totale du contrat.”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25-33695
Titre: Espaces verts et arrosage
Description du marché:
“Espaces verts et arrosage”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum fixé à 500 000,00 euros HT pour la durée totale du contrat.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Accords-cadres à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum en valeur fixé pour la toute la durée du contrat en fonction des lots....”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cf. accords-cadres”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 52899835400039
Adresse postale: 21 Bld de la Marquette
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@oppidea-europolia.fr 📧
Téléphone: +33 531488300 📞
URL: https://www.oppidea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 236-813513 (2025-12-05)