Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel de la SPL Paris & Métropole aménagement
Paris & Métropole aménagement
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel de la SPL Paris & Métropole aménagement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Swile
- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-30 | Avis de marché |
| 2026-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel de la SPL Paris & Métropole aménagement
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris & Métropole aménagement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12, passage Susan Sontag CS30054
Code postal: 75927
Commune postale: Paris cedex 19
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.bousquet@parisetmetropole.fr 📧
Téléphone: 0182827758 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Paris du tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au règlement de la consultation.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-641906 (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel de la SPL Paris & Métropole aménagement
Numéro de référence:
2025/SOC/01
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel de la SPL Paris & Métropole aménagement
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification au titulaire, soit prévisionnellement le 2 janvier 2026 pour une durée d'un (1) an.
L'accord-cadre est reconductible trois fois pour la même période.
Le titulaire doit être habilité à émettre des titres-restaurant ayant la nature d'un titre spécial de paiement et se conformer à la réglementation en vigueur.
Aucun nombre maximal de participants n'est prévu pour cet accord-cadre.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de ceux-ci, conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique et passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 Euros HT.
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Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris & Métropole aménagement
Numéro d'enregistrement national:
52208576000034
Adresse postale: 12, passage Susan Sontag CS30054
Code postal: 75927
Commune postale: Paris cedex 19
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.bousquet@parisetmetropole.fr 📧
Téléphone: 0182827758 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Adresse postale: Paris du tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au règlement de la consultation.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-641906 (2025-09-30)
Avis d'attribution de marché (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 280 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Swile
Nom et adresse du contractant
Nom: Swile
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 561 rue Georges Méliès
Immeuble l'Altis, bâtiment A a @7CENTER
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secteur.public@swile.fr 📧
URL: https://www.swile.co/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 009-023482 (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 280 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Accord-cadre n°2025-SOC/04 - TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE SWILE - TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Swile
Nom et adresse du contractant
Nom: Swile
Numéro d'enregistrement national:
82401217300046
Adresse postale: 561 rue Georges Méliès
Immeuble l'Altis, bâtiment A a @7CENTER
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secteur.public@swile.fr 📧
URL: https://www.swile.co/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 009-023482 (2026-01-13)
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