Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel de la SPL Paris & Métropole aménagement
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel de la SPL Paris & Métropole aménagement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-30.
Avis de marché (2025-09-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel de la SPL Paris & Métropole aménagement
Numéro de référence: 2025/SOC/01
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel de la SPL Paris &...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel de la SPL Paris & Métropole aménagement
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦 Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel de la SPL Paris &...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel de la SPL Paris & Métropole aménagement
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification au titulaire, soit prévisionnellement le 2 janvier 2026 pour une durée d'un (1)...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification au titulaire, soit prévisionnellement le 2 janvier 2026 pour une durée d'un (1) an.
L'accord-cadre est reconductible trois fois pour la même période.
Le titulaire doit être habilité à émettre des titres-restaurant ayant la nature d'un titre spécial de paiement et se conformer à la réglementation en vigueur.
Aucun nombre maximal de participants n'est prévu pour cet accord-cadre.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de ceux-ci, conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique et passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 Euros HT.
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Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: Paris du tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer au règlement de la consultation.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 188-641906 (2025-09-30)
Avis d'attribution de marché (2026-01-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 280 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Accord-cadre n°2025-SOC/04 - TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Swile
Numéro d'enregistrement national: 82401217300046
Adresse postale: 561 rue Georges Méliès
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secteur.public@swile.fr📧
URL: https://www.swile.co/🌏
Source: OJS 2026/S 009-023482 (2026-01-13)