La consultation est décomposée en 7 lots. Chaque lot constituera un accord-cadre. Le candidat peut postuler à un ou plusieurs lots. Les montants de commande sont identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel et outillage pour les espaces verts de la ville de Colmar
Numéro de référence: Ville de Colmar
Brève description:
“La consultation est décomposée en 7 lots.
Chaque lot constituera un accord-cadre. Le candidat peut postuler à un ou plusieurs lots. Les montants de...”
Brève description
La consultation est décomposée en 7 lots.
Chaque lot constituera un accord-cadre. Le candidat peut postuler à un ou plusieurs lots. Les montants de commande sont identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Valeur estimée hors TVA: 2 040 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 70 000 euro(s) HT, en...”
Description du marché
Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 70 000 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon📦
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 40 000 euro(s) HT, en...”
Description du marché
Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 40 000 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 120 000 euro(s) HT,...”
Description du marché
Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 120 000 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales fournitures effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales fournitures effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
“Il est passé en appel d'offres ouvert (Article R2124-2-1°) du Code de la commande publique
Le dossier de consultation est disponible de manière électronique...”
Il est passé en appel d'offres ouvert (Article R2124-2-1°) du Code de la commande publique
Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/
Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info/
Les variantes libres ne sont pas autorisées. Aucune variante n'est imposée par le coordonnateur.
Pour chaque lot, le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.
Il est reconductible tacitement par trois fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut refuser la reconduction du contrat s'il en informe le titulaire 2 mois au moins avant la date anniversaire du contrat.
Les différents délais d'exécution sont fixés par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande émis, sur la base des délais proposés par le titulaire dans son offre.
Les modalités de retrait du Dce, de composition des candidatures et des offres, de dépôt des plis et de jugement des candidatures et des offres sont détaillées dans le règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 0EC67133-050D-5E0E-0F5F37605C120084
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L. 551-1 du code de justice administrative) ;
2 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne ;
3 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 093-313187 (2025-05-14)
Avis de marché (2025-06-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 040 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-07 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 21DF6534-05D9-AE6A-51C5532C3482528F
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 16/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 07/07/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/06/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 07/07/2025 à 14h00 au plus tard.”
Texte:
“5.1. Lot: LOT-0001: Au lieu de Titre: Fourniture de matériel d'espaces verts à moteur thermique
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de...”
Texte
5.1. Lot: LOT-0001: Au lieu de Titre: Fourniture de matériel d'espaces verts à moteur thermique
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 70 000 euro(s) Ht, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Identifiant interne: 1, lire Titre: Fourniture de matériel d'espaces verts à moteur thermique
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 100 000 euro(s) Ht, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Identifiant interne: 1
Afficher plus
Texte:
“5.1.3. Durée estimée: Au lieu de Date de début: 16/07/2025
Durée: 12 Mois, lire Date de début: 16/08/2025
Durée: 12 Mois”
Texte:
“5.1.5. Valeur: Au lieu de Valeur estimée hors Tva: 280 000,00 Eur, lire Valeur estimée hors Tva: 400 000,00 Eur”
Texte:
“5.1. Lot: LOT-0002: Au lieu de Titre: Fourniture de matériel d'espaces verts à batterie
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande...”
Texte
5.1. Lot: LOT-0002: Au lieu de Titre: Fourniture de matériel d'espaces verts à batterie
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 70 000 euro(s) Ht, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Identifiant interne: 2, lire Titre: Fourniture de matériel d'espaces verts à batterie
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 100 000 euro(s) Ht, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Identifiant interne: 2
Afficher plus
Texte:
“5.1.3. Durée estimée: Au lieu de Date de début: 16/07/2025
Durée: 12 Mois, lire Date de début: 16/08/2025
Durée: 12 Mois”
Texte:
“5.1.5. Valeur: Au lieu de Valeur estimée hors Tva: 280 000,00 Eur, lire Valeur estimée hors Tva: 400 000,00 Eur”
Texte:
“5.1. Lot: LOT-0003: Au lieu de Titre: Fourniture de matériel d'espaces verts à batterie embarquée
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de...”
Texte
5.1. Lot: LOT-0003: Au lieu de Titre: Fourniture de matériel d'espaces verts à batterie embarquée
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 70 000 euro(s) Ht, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Identifiant interne: 3, lire Titre: Fourniture de matériel d'espaces verts à batterie embarquée
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 100 000 euro(s) Ht, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Identifiant interne: 3
Afficher plus
Texte:
“5.1.3. Durée estimée: Au lieu de Date de début: 16/07/2025
Durée: 12 Mois, lire Date de début: 16/08/2025
Durée: 12 Mois”
Texte:
“5.1.5. Valeur: Au lieu de Valeur estimée hors Tva: 280 000,00 Eur, lire Valeur estimée hors Tva: 400 000,00 Eur”
Texte:
“5.1. Lot: LOT-0004: Au lieu de Titre: Fourniture de tondeuses thermiques à conducteur marchant
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de...”
Texte
5.1. Lot: LOT-0004: Au lieu de Titre: Fourniture de tondeuses thermiques à conducteur marchant
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 70 000 euro(s) Ht, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Identifiant interne: 4, lire Titre: Fourniture de tondeuses thermiques à conducteur marchant
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 100 000 euro(s) Ht, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Identifiant interne: 4
Afficher plus
Texte:
“5.1.3. Durée estimée: Au lieu de Date de début: 16/07/2025
Durée: 12 Mois, lire Date de début: 16/08/2025
Durée: 12 Mois”
Texte:
“5.1.5. Valeur: Au lieu de Valeur estimée hors Tva: 280 000,00 Eur, lire Valeur estimée hors Tva: 400 000,00 Eur”
Texte:
“5.1. Lot: LOT-0005: Au lieu de Titre: Fourniture de tondeuses à batterie à conducteur marchant
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de...”
Texte
5.1. Lot: LOT-0005: Au lieu de Titre: Fourniture de tondeuses à batterie à conducteur marchant
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 40 000 euro(s) Ht, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Identifiant interne: 5, lire Titre: Fourniture de tondeuses à batterie à conducteur marchant
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 70 000 euro(s) Ht, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Identifiant interne: 5
Afficher plus
Texte:
“5.1.3. Durée estimée: Au lieu de Date de début: 16/07/2025
Durée: 12 Mois, lire Date de début: 16/08/2025
Durée: 12 Mois”
Texte:
“5.1.5. Valeur: Au lieu de Valeur estimée hors Tva: 160 000,00 Eur, lire Valeur estimée hors Tva: 280 000,00 Eur”
Texte:
“5.1. Lot: LOT-0006: Au lieu de Titre: Fourniture de tondeuses autoportées
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant...”
Texte
5.1. Lot: LOT-0006: Au lieu de Titre: Fourniture de tondeuses autoportées
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 120 000 euro(s) Ht, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Identifiant interne: 6, lire Titre: Fourniture de tondeuses autoportées
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 150 000 euro(s) Ht, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Identifiant interne: 6
Afficher plus
Texte:
“5.1.3. Durée estimée: Au lieu de Date de début: 16/07/2025
Durée: 12 Mois, lire Date de début: 16/08/2025
Durée: 12 Mois”
Texte:
“5.1.5. Valeur: Au lieu de Valeur estimée hors Tva: 480 000,00 Eur, lire Valeur estimée hors Tva: 600 000,00 Eur”
Texte:
“2.1.3. Valeur: Au lieu de Valeur estimée hors Tva: 2 040 000,00 Eur, lire Valeur estimée hors Tva: 2 880 000,00 Eur”
Texte:
“5.1. Lot: LOT-0007: Au lieu de Titre: Fourniture d'outillage pour travaux d'espaces verts
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande...”
Texte
5.1. Lot: LOT-0007: Au lieu de Titre: Fourniture d'outillage pour travaux d'espaces verts
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 70 000 euro(s) Ht, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Identifiant interne: 7, lire Titre: Fourniture d'outillage pour travaux d'espaces verts
Description: Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 100 000 euro(s) Ht, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande
Identifiant interne: 7
Afficher plus
Texte:
“5.1.3. Durée estimée: Au lieu de Date de début: 16/07/2025
Durée: 12 Mois, lire Date de début: 16/08/2025
Durée: 12 Mois”
Texte:
“5.1.5. Valeur: Au lieu de Valeur estimée hors Tva: 280 000,00 Eur, lire Valeur estimée hors Tva: 400 000,00 Eur”
Source: OJS 2025/S 114-391594 (2025-06-13)
Avis d'attribution de marché (2025-11-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 040 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202506201
Date de conclusion du contrat: 2025-11-25 📅
Titre: Fourniture de matériel d'espaces verts à moteur thermique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ac emeraude
Numéro d'enregistrement national: 1646362-1-1-1
Adresse postale: Rte Departementale Cd 419
Code postal: 68130
Commune postale: Jettingen
Région: Haut-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1646362-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nom: Etablissements schaechtelin et compagnie
Numéro d'enregistrement national: 1646362-1-3-1
Adresse postale: 40 Rue Principale
Code postal: 68320
Commune postale: Muntzenheim
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1646362-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 1646362-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1646362-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d'equipement pour l'environnement
Numéro d'enregistrement national: 1646362-1-7-1
Adresse postale: 3 Rue Jules Verne
Code postal: 59790
Commune postale: Ronchin
Région: Nord🏙️