Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bons d'achat de jouets de Noël destinés aux enfants de 4 ans de certains personnels de la collectivité parisienne
Ville de Paris-DFA-Sous direction des achats
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bons d'achat de jouets de Noël destinés aux enfants de 4 ans de certains personnels de la collectivité parisienne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-03 | Avis de marché |
| 2025-06-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bons d'achat de jouets de Noël destinés aux enfants de 4 ans de certains personnels de la collectivité parisienne
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bons d'achat de jouets de Noël destinés aux enfants de 4 ans de certains personnels de la collectivité...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bons d'achat de jouets de Noël destinés aux enfants de 4 ans de certains personnels de la collectivité...”
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Informations complémentaires:
“Montants du marché sur une durée de 24 mois ferme reconductible 1 fois : Ville de Paris : au minimum 20 000 euros HT, 300 000 euros HT au maximum. CAS-VP :...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation”
Procédure
Droit transnational applicable:
“Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 CCP et au RC (art. 4.2)”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris-DFA-Sous direction des achats
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: 01000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est mono-attributaire exécuté à bons de commande. Le délais de validité des offres est de 7 mois à compter de la date limite de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 003-004804 (2025-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bons d'achat de jouets de Noël destinés aux enfants de 4 ans de certains personnels de la collectivité parisienne
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bons d'achat de jouets de Noël destinés aux enfants de 4 ans de certains personnels de la collectivité...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bons d'achat de jouets de Noël destinés aux enfants de 4 ans de certains personnels de la collectivité...”
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur une durée de 24 mois ferme reconductible 1 fois : Ville de Paris : au minimum 20 000 euros HT, 300 000 euros HT au maximum. CAS-VP :...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation”
Procédure
Droit transnational applicable:
“Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 CCP et au RC (art. 4.2)”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris-DFA-Sous direction des achats
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: 01000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est mono-attributaire exécuté à bons de commande. Le délais de validité des offres est de 7 mois à compter de la date limite de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 003-004804 (2025-01-03)
Avis d'attribution de marché (2025-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 660 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 660 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montants du marché : Pour la Ville de Paris : au minimum 20 000 euros HT et 300 000 euros HT au maximum. Pour le CASVP : 500 euros HT au minimum et 30 000...”
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'offre technique proposée par le soumissionnaire au regard du nombre de points géographiques, en Île-de-France, acceptant les chèques-cadeaux remis aux parents
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025S044030000 / 2025HA0052GR
Date de conclusion du contrat: 2025-06-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 660 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 660 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Up coop (ccr)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Up coop (ccr)
Nom et adresse du contractant
Nom: Up coop (ccr)
Numéro d'enregistrement national: 64204436600242
Adresse postale: 9 BOULEVARD LOUISE MICHEL
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.ao@up.coop 📧
Téléphone: 0141850540 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La durée du marché est de 24 mois reconductible 1 fois.”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
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Source: OJS 2025/S 108-366642 (2025-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 660 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 660 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montants du marché : Pour la Ville de Paris : au minimum 20 000 euros HT et 300 000 euros HT au maximum. Pour le CASVP : 500 euros HT au minimum et 30 000...”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'offre technique proposée par le soumissionnaire au regard du nombre de points géographiques, en Île-de-France, acceptant les chèques-cadeaux remis aux parents
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025S044030000 / 2025HA0052GR
Date de conclusion du contrat: 2025-06-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 660 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 660 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Up coop (ccr)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Up coop (ccr)
Nom et adresse du contractant
Nom: Up coop (ccr)
Numéro d'enregistrement national: 64204436600242
Adresse postale: 9 BOULEVARD LOUISE MICHEL
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.ao@up.coop 📧
Téléphone: 0141850540 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La durée du marché est de 24 mois reconductible 1 fois.”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Source: OJS 2025/S 108-366642 (2025-06-04)
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