Avis de marché (2025-12-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien et de grosses réparations
Numéro de référence: NAT2025_32
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien et de grosses réparations”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 44
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 44
1️⃣
Description du marché:
“Le lot n°1a a pour objet les travaux d'assainissement sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les...”
Description du marché
Le lot n°1a a pour objet les travaux d'assainissement sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
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Informations complémentaires:
“Le nombre maximal de participants indiqué constitue une donnée technique qui n'a pas de valeur juridique”
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2a a pour objet les travaux d'assainissement sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris sur le département du 75.”
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046
3️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3a a pour objet les travaux d'assainissement sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.”
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047
4️⃣
Description du marché:
“Le lot n°4a a pour objet les travaux d'assainissement sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur...”
Description du marché
Le lot n°4a a pour objet les travaux d'assainissement sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0048
5️⃣
Description du marché:
“Le lot n°1b a pour objet les travaux de couverture et étanchéité sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés...”
Description du marché
Le lot n°1b a pour objet les travaux de couverture et étanchéité sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
6️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2b a pour objet les travaux de couverture et d'étanchéité sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050
7️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3b a pour objet les travaux de couverture et d'étanchéité sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le...”
Description du marché
Le lot n°3b a pour objet les travaux de couverture et d'étanchéité sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0051
8️⃣
Description du marché:
“Le lot n°4b a pour objet les travaux de couverture et d'étanchéité sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et...”
Description du marché
Le lot n°4b a pour objet les travaux de couverture et d'étanchéité sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0052
9️⃣
Description du marché:
“Le lot n°1c a pour objet les travaux d'électricité sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les...”
Description du marché
Le lot n°1c a pour objet les travaux d'électricité sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0053
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2c a pour objet les travaux d'électricité sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3c a pour objet les travaux d'électricité sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0055
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Le lot n°4c a pour objet les travaux d'électricité sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur...”
Description du marché
Le lot n°4c a pour objet les travaux d'électricité sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0056
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2d a pour objet les travaux de faïence sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0057
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3d a pour objet les travaux de faïence sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0058
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Description du marché:
“Le lot n°4d a pour objet les travaux de faïence sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les...”
Description du marché
Le lot n°4d a pour objet les travaux de faïence sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0059
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2e a pour objet les travaux de ferronnerie sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0060
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3e a pour objet les travaux de ferronnerie sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0061
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Le lot n°4e a pour objet les travaux de ferronnerie sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur...”
Description du marché
Le lot n°4e a pour objet les travaux de ferronnerie sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0062
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3f a pour objet les travaux de maçonnerie sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0063
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Le lot n°4f a pour objet les travaux de maçonnerie sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur...”
Description du marché
Le lot n°4f a pour objet les travaux de maçonnerie sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0064
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Le lot n°1g a pour objet les travaux de menuiseries extérieures sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés...”
Description du marché
Le lot n°1g a pour objet les travaux de menuiseries extérieures sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0065
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2g a pour objet les travaux de menuiseries extérieures sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0066
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3g a pour objet les travaux de menuiseries extérieures sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.”
Description du marché
Le lot n°3g a pour objet les travaux de menuiseries extérieures sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0067
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Le lot n°4g a pour objet les travaux de menuiseries extérieures sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise...”
Description du marché
Le lot n°4g a pour objet les travaux de menuiseries extérieures sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0068
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Le lot n°1h a pour objet les travaux de menuiseries intérieures sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés...”
Description du marché
Le lot n°1h a pour objet les travaux de menuiseries intérieures sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0069
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2h a pour objet les travaux de menuiseries intérieures sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0070
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3h a pour objet les travaux de menuiseries intérieures sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.”
Description du marché
Le lot n°3h a pour objet les travaux de menuiseries intérieures sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0071
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Le lot n°4h a pour objet les travaux de menuiseries intérieures sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise...”
Description du marché
Le lot n°4h a pour objet les travaux de menuiseries intérieures sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0072
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Le lot n°1i a pour objet les travaux de peinture sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les...”
Description du marché
Le lot n°1i a pour objet les travaux de peinture sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0073
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2i a pour objet les travaux de peinture sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0074
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3i a pour objet les travaux de peinture sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0075
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Le lot n°4i a pour objet les travaux de peinture sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les...”
Description du marché
Le lot n°4i a pour objet les travaux de peinture sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0076
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Le lot n°1j a pour objet les travaux de plomberie sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les...”
Description du marché
Le lot n°1j a pour objet les travaux de plomberie sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0077
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2j a pour objet les travaux de plomberie sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0078
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3j a pour objet les travaux de plomberie sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0079
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Le lot n°4j a pour objet les travaux de plomberie sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les...”
Description du marché
Le lot n°4j a pour objet les travaux de plomberie sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0080
3️⃣7️⃣
Description du marché:
“Le lot n°1k a pour objet les travaux de remise en état des logements sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne...”
Description du marché
Le lot n°1k a pour objet les travaux de remise en état des logements sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0081
3️⃣8️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2k a pour objet les travaux de remise en état des logements sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0082
3️⃣9️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3k a pour objet les travaux de remise en état des logements sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le...”
Description du marché
Le lot n°3k a pour objet les travaux de remise en état des logements sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0083
4️⃣0️⃣
Description du marché:
“Le lot n°4k a pour objet les travaux de remise en état des logements sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et...”
Description du marché
Le lot n°4k a pour objet les travaux de remise en état des logements sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0084
4️⃣1️⃣
Description du marché:
“Le lot n°1l a pour objet les travaux de revêtement de sols souples et durs sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine...”
Description du marché
Le lot n°1l a pour objet les travaux de revêtement de sols souples et durs sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0085
4️⃣2️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2l a pour objet les travaux de revêtement de sols souples et durs sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.”
Description du marché
Le lot n°2l a pour objet les travaux de revêtement de sols souples et durs sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0086
4️⃣3️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3l a pour objet les travaux de revêtement de sols souples et durs sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le...”
Description du marché
Le lot n°3l a pour objet les travaux de revêtement de sols souples et durs sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0087
4️⃣4️⃣
Description du marché:
“Le lot n°4l a pour objet les travaux de revêtement de sols souples et durs sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et...”
Description du marché
Le lot n°4l a pour objet les travaux de revêtement de sols souples et durs sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0088
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunaldeparis.justice.fr/75🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE).
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Source: OJS 2025/S 245-849472 (2025-12-17)