Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien et de grosses réparations

Adoma Siège

Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien et de grosses réparations

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-17.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-17 Avis de marché
Avis de marché (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien et de grosses réparations
Numéro de référence: NAT2025_32
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien et de grosses réparations
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 44
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 44

1️⃣
Identifiant interne: 1a
Titre: Lot n°1a : Assainissement (91-77-94)
Description du marché:
Le lot n°1a a pour objet les travaux d'assainissement sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
Informations complémentaires:
Le nombre maximal de participants indiqué constitue une donnée technique qui n'a pas de valeur juridique
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Renouvellement par périodes de 12 mois sans pouvoir dépasser 4 années, période initiale comprise
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2a
Titre: Lot n°2a : Assainissement (75)
Description du marché:
Le lot n°2a a pour objet les travaux d'assainissement sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris sur le département du 75.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

3️⃣
Identifiant interne: 3a
Titre: Lot n°3a : Assainissement (93)
Description du marché:
Le lot n°3a a pour objet les travaux d'assainissement sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣
Identifiant interne: 4a
Titre: Lot n°4a : Assainissement (92-78-95)
Description du marché:
Le lot n°4a a pour objet les travaux d'assainissement sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

5️⃣
Identifiant interne: 1b
Titre: Lot n°1b : Couverture étanchéité (91-77-94)
Description du marché:
Le lot n°1b a pour objet les travaux de couverture et étanchéité sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

6️⃣
Identifiant interne: 2b
Titre: Lot n°2b : Couverture étanchéité (75)
Description du marché:
Le lot n°2b a pour objet les travaux de couverture et d'étanchéité sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

7️⃣
Identifiant interne: 3b
Titre: Lot n°3b : Couverture et étanchéité (93)
Description du marché:
Le lot n°3b a pour objet les travaux de couverture et d'étanchéité sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

8️⃣
Identifiant interne: 4b
Titre: Lot n°4b : Couverture et étanchéité (92-78-95)
Description du marché:
Le lot n°4b a pour objet les travaux de couverture et d'étanchéité sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052

9️⃣
Identifiant interne: 1c
Titre: Lot n°1c : Electricité (91-77-94)
Description du marché:
Le lot n°1c a pour objet les travaux d'électricité sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2c
Titre: Lot n°2c : Electricité (75)
Description du marché:
Le lot n°2c a pour objet les travaux d'électricité sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 3c
Titre: Lot n°3c : Electricité (93)
Description du marché:
Le lot n°3c a pour objet les travaux d'électricité sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0055

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 4c
Titre: Lot n°4c : Electricité (92-78-95)
Description du marché:
Le lot n°4c a pour objet les travaux d'électricité sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0056

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2d
Titre: Lot n°2d : Faïence (75)
Description du marché:
Le lot n°2d a pour objet les travaux de faïence sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.
Produits/services: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0057

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 3d
Titre: Lot n°3d : Faïence (93)
Description du marché:
Le lot n°3d a pour objet les travaux de faïence sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0058

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 4d
Titre: Lot n°4d : Faïence (92-78-95)
Description du marché:
Le lot n°4d a pour objet les travaux de faïence sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0059

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2e
Titre: Lot n°2e : Ferronnerie (75)
Description du marché:
Le lot n°2e a pour objet les travaux de ferronnerie sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.
Produits/services: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0060

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 3e
Titre: Lot n°3e : Ferronnerie (93)
Description du marché:
Le lot n°3e a pour objet les travaux de ferronnerie sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0061

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 4e
Titre: Lot n°4e : Ferronnerie (92-78-95)
Description du marché:
Le lot n°4e a pour objet les travaux de ferronnerie sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0062

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 3f
Titre: Lot n°3f : Maçonnerie (93)
Description du marché:
Le lot n°3f a pour objet les travaux de maçonnerie sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
Produits/services: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0063

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 4f
Titre: Lot n°4f : Maçonnerie (92-78-95)
Description du marché:
Le lot n°4f a pour objet les travaux de maçonnerie sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0064

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 1g
Titre: Lot n°1g : Menuiseries extérieures (91-77-94)
Description du marché:
Le lot n°1g a pour objet les travaux de menuiseries extérieures sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0065

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2g
Titre: Lot n°2g : Menuiseries extérieures (75)
Description du marché:
Le lot n°2g a pour objet les travaux de menuiseries extérieures sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0066

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 3g
Titre: Lot n°3g : Menuiseries extérieures (93)
Description du marché:
Le lot n°3g a pour objet les travaux de menuiseries extérieures sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0067

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 4g
Titre: Lot n°4g : Menuiseries extérieures (92-78-95)
Description du marché:
Le lot n°4g a pour objet les travaux de menuiseries extérieures sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0068

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 1h
Titre: Lot n°1h : Menuiseries intérieures (91-77-94)
Description du marché:
Le lot n°1h a pour objet les travaux de menuiseries intérieures sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0069

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2h
Titre: Lot n°2h : Menuiseries intérieures (75)
Description du marché:
Le lot n°2h a pour objet les travaux de menuiseries intérieures sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0070

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 3h
Titre: Lot n°3h : Menuiseries intérieures (93)
Description du marché:
Le lot n°3h a pour objet les travaux de menuiseries intérieures sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0071

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 4h
Titre: Lot n°4h : Menuiseries intérieures (92-78-95)
Description du marché:
Le lot n°4h a pour objet les travaux de menuiseries intérieures sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0072

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 1i
Titre: Lot n°1i : Peinture (91-77-94)
Description du marché:
Le lot n°1i a pour objet les travaux de peinture sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0073

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2i
Titre: Lot n°2i : Peinture (75)
Description du marché:
Le lot n°2i a pour objet les travaux de peinture sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0074

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 3i
Titre: Lot n°3i : Peinture (93)
Description du marché:
Le lot n°3i a pour objet les travaux de peinture sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0075

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 4i
Titre: Lot n°4i : Peinture (92-78-95)
Description du marché:
Le lot n°4i a pour objet les travaux de peinture sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0076

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 1j
Titre: Lot n°1j : Plomberie (91-77-94)
Description du marché:
Le lot n°1j a pour objet les travaux de plomberie sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0077

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2j
Titre: Lot n°2j : Plomberie (75)
Description du marché:
Le lot n°2j a pour objet les travaux de plomberie sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0078

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 3j
Titre: Lot n°3j : Plomberie (93)
Description du marché:
Le lot n°3j a pour objet les travaux de plomberie sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0079

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 4j
Titre: Lot n°4j : Plomberie (92-78-95)
Description du marché:
Le lot n°4j a pour objet les travaux de plomberie sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0080

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 1k
Titre: Lot n°1k : Remise en état des logements (91-77-94)
Description du marché:
Le lot n°1k a pour objet les travaux de remise en état des logements sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0081

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2k
Titre: Lot n°2k : Remise en état des logements (75)
Description du marché:
Le lot n°2k a pour objet les travaux de remise en état des logements sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0082

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 3k
Titre: Lot n°3k : Remise en état des logements (93)
Description du marché:
Le lot n°3k a pour objet les travaux de remise en état des logements sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0083

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: 4k
Titre: Lot n°4k : Remise en état des logements (92-78-95)
Description du marché:
Le lot n°4k a pour objet les travaux de remise en état des logements sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0084

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: 1l
Titre: Lot n°1l : Sols souples et durs (91-77-94)
Description du marché:
Le lot n°1l a pour objet les travaux de revêtement de sols souples et durs sur les sites gérés par les Directions territoriales Essonne et Seine Val-de-Marne situés sur les départements du 91, 77 et 94.
Produits/services: Travaux de revêtements de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0085

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2l
Titre: Lot n°2l : Sols souples et durs (75)
Description du marché:
Le lot n°2l a pour objet les travaux de revêtement de sols souples et durs sur les sites gérés par la Direction territoriale Paris situés sur le département du 75.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0086

4️⃣3️⃣
Identifiant interne: 3l
Titre: Lot n°3l : Sols souples et durs (93)
Description du marché:
Le lot n°3l a pour objet les travaux de revêtement de sols souples et durs sur les sites gérés par la Direction territoriale Seine-Saint-Denis situés sur le département du 93.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0087

4️⃣4️⃣
Identifiant interne: 4l
Titre: Lot n°4l : Sols souples et durs (92-78-95)
Description du marché:
Le lot n°4l a pour objet les travaux de revêtement de sols souples et durs sur les sites gérés par les Directions territoriales Yvelines, Hauts-de-Seine et Val-d'Oise situés sur les départements du 92, 78 et 95.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0088
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 30000
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-20 18:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Adoma Siège
Numéro d'enregistrement national: 788 058 030 09579
Adresse postale: 33 avenue Pierre Mendès-France
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paolo.naves@adoma.cdc-habitat.fr 📧
Téléphone: 0140614200 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_USa5XSH5qE 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_USa5XSH5qE 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_USa5XSH5qE 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunaldeparis.justice.fr/75 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE).
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Source: OJS 2025/S 245-849472 (2025-12-17)