Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobilier et l'installation d'une cuisine comprenant des équipements électroménagers dans le cadre de la création d'un pôle socio-culturel (médiathèque, un espace citoyens et un tiers lieux)
MAIRIE VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS
Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobilier et l'installation d'une cuisine comprenant des équipements électroménagers dans le cadre de la création d'un pôle socio-culturel (médiathèque, un espace citoyens et un tiers lieux)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier de maison › Mobilier et agencement de cuisine
- • Mobilier et équipements divers › Mobilier de bibliothèque
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-31 | Avis de marché |
| 2025-06-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobilier et l'installation d'une cuisine comprenant des équipements électroménagers dans le cadre de la création d'un pôle socio-culturel (médiathèque, un espace citoyens et un tiers lieux)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Mobilier de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition et installation de mobilier
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition et installation de mobilier
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aménagement d'une cuisine avec équipements électroménagers
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Aménagement d'une cuisine avec équipements électroménagers
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-07 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie villefranche de lauragais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Gambetta
Code postal: 31290
Commune postale: Villefranche De Lauragais
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GRAFEUILLE-ROUDET Valérie
Courrier électronique: finances@mairie-villefranchedelauragais.fr 📧
Téléphone: 0561816012 📞
Fax: 0561816116 📠
URL: http://www.mairie-villefranchedelauragais.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=39039 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=39039 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 065-209837 (2025-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobilier et l'installation d'une cuisine comprenant des équipements électroménagers dans le cadre de la création d'un pôle socio-culturel (médiathèque, un espace citoyens et un tiers lieux)
Numéro de référence:
2025-05
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobilier et l'installation d'une cuisine comprenant des équipements électroménagers dans le cadre de la création d'un pôle socio-culturel (médiathèque, un espace citoyens et un tiers lieux)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Acquisition et installation de mobilier
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition et installation de mobilier
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Aménagement d'une cuisine avec équipements électroménagers
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Aménagement d'une cuisine avec équipements électroménagers
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-07 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie villefranche de lauragais
Numéro d'enregistrement national:
208
Adresse postale: Place Gambetta
Code postal: 31290
Commune postale: Villefranche De Lauragais
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GRAFEUILLE-ROUDET Valérie
Courrier électronique: finances@mairie-villefranchedelauragais.fr 📧
Téléphone: 0561816012 📞
Fax: 0561816116 📠
URL: http://www.mairie-villefranchedelauragais.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=39039 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=39039 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
3D7AF59A-C904-9095-BDE2240326914952
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 065-209837 (2025-03-31)
Avis d'attribution de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 240 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fonctionnalité par rapport à l'usage (modularité, adaptation au public de l'espace)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Chartes graphiques et thèmes imposés
Esthétique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la démarche environnementale (indice de durabilité, condition de reprise, proposition d'équipements reconditionnés ou issus du réemploi)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Ergonomie de la cuisine
Qualité des équipements et des conditions logistiques (performance énergétique, garantie des équipements et du service après-vente)
Critère de coût (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-06 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobilier et l'installation d'une cuisine comprenant des équipements électroménagers dans le cadre de la création d'un pôle socio-culturel (médiathèque, un espace citoyens et un tiers lieux)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobidecor agencement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26 Av De St Marcellin
Code postal: 42160
Commune postale: Bonson
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Menuiserie Muratet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Avenue de la Mouyssaguèse
Code postal: 31280
Commune postale: Dremil Lafage
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 209837-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Source: OJS 2025/S 110-377415 (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 240 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fonctionnalité par rapport à l'usage (modularité, adaptation au public de l'espace)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Chartes graphiques et thèmes imposés
Esthétique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la démarche environnementale (indice de durabilité, condition de reprise, proposition d'équipements reconditionnés ou issus du réemploi)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Ergonomie de la cuisine
Qualité des équipements et des conditions logistiques (performance énergétique, garantie des équipements et du service après-vente)
Critère de coût (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-05
Date de conclusion du contrat: 2025-06-06 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobilier et l'installation d'une cuisine comprenant des équipements électroménagers dans le cadre de la création d'un pôle socio-culturel (médiathèque, un espace citoyens et un tiers lieux)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobidecor agencement
Numéro d'enregistrement national:
39039-1-1-1
Adresse postale: 26 Av De St Marcellin
Code postal: 42160
Commune postale: Bonson
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Menuiserie Muratet
Numéro d'enregistrement national:
39039-1-2-1
Adresse postale: 14 Avenue de la Mouyssaguèse
Code postal: 31280
Commune postale: Dremil Lafage
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 209837-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
7B097768-C523-4149-896EB5A84B9C4DD1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
7B097779-E5B4-1FC3-03A10D5496743A5B
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Source: OJS 2025/S 110-377415 (2025-06-10)
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