Accord Cadre à bons de commande pour des travaux de GE et PLAI
Norevie
Accord cadre sans minimum et avec un maximum L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Multi attributaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ATELIER MECANIQ CHAUDRONNE PLASTIQ SCARP
- • BAT MEN
- • DB Fermetures
- • LMF Habitat
- • Luc Daniel Couverture
- • Sogebat
- • Norevie
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-24 | Avis de marché |
| 2025-04-02 | Avis de marché |
| 2025-12-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre à bons de commande pour des travaux de GE et PLAI
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros oeuvre étendu
Description du marché: Gros oeuvre étendu
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Adresse postale: Patrimoine de Norevie
Code postal: 59500
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Couverture Menuiseries Extérieures
Description du marché: Couverture Menuiseries Extérieures
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métallerie
Description du marché: Métallerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-24 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Norevie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 rue Saint-Sulpice
Code postal: 59505
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARTIN Manuelle
Courrier électronique: anne-laure.mercurio@norevie.com 📧
Téléphone: 0327935333 📞
URL: http://www.norevie.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620158 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Douai
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-douai@justice.fr 📧
Téléphone: 0327932700 📞
Fax: 0327875049 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Greffe du Tribunal
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 060-195804 (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre à bons de commande pour des travaux de GE et PLAI
Numéro de référence:
2025.18
Brève description:
Accord cadre sans minimum et avec un maximum
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Multi attributaire
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Gros oeuvre étendu
Description du marché: Gros oeuvre étendu
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Adresse postale: Patrimoine de Norevie
Code postal: 59500
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Couverture Menuiseries Extérieures
Description du marché: Couverture Menuiseries Extérieures
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Métallerie
Description du marché: Métallerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-24 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Norevie
Numéro d'enregistrement national:
43743
Adresse postale: 62 rue Saint-Sulpice
Code postal: 59505
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARTIN Manuelle
Courrier électronique: anne-laure.mercurio@norevie.com 📧
Téléphone: 0327935333 📞
URL: http://www.norevie.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620158 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Douai
Numéro d'enregistrement national:
DCC6833A-C630-420E-C9D1DCEF9D74739F
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-douai@justice.fr 📧
Téléphone: 0327932700 📞
Fax: 0327875049 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Greffe du Tribunal
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 060-195804 (2025-03-24)
Avis de marché (2025-04-02)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-28 18:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-28 18:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620158 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 195804-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 91e3615b-8c2a-46d9-83b2-4f598ed4fa74-01
Source: OJS 2025/S 066-215231 (2025-04-02)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-28 18:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-28 18:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620158 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 195804-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
9C4ACCC5-EC27-33B2-0BB97AADD8EBA695
Organe de révision
9C4ACCB2-C6C4-0E5C-963D154D746579CC
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 24/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 28/04/2025 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/04/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 28/04/2025 à 18h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 91e3615b-8c2a-46d9-83b2-4f598ed4fa74-01
Source: OJS 2025/S 066-215231 (2025-04-02)
Avis d'attribution de marché (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 395 560 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des réponses au cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-13 📅
Titre: Accord Cadre à bons de commande pour des travaux de Ge et Plai
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 395 560 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 245 806 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lmf habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Saint Exupery
Code postal: 62160
Commune postale: Bully-Les-Mines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fgeiger.lmfhabitat@gmail.com 📧
Téléphone: 0321081196 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 205 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogebat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: La Fosse 13
Code postal: 62114
Commune postale: Sains-En-Gohelle
Courrier électronique: etudes@sogebat.fr 📧
Téléphone: 0668749961 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 109 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Bat men
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 Rue Louis Petit
Code postal: 59220
Commune postale: Denain
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: servicetravaux.batmen@orange.fr 📧
Téléphone: 0327310310 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 669 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Luc daniel couverture
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 111 Rue Marceau
Code postal: 62790
Commune postale: Leforest
Courrier électronique: secretariat@luc-daniel-couverture.fr 📧
Téléphone: 0321404741 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 79 726 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier mecaniq chaudronne plastiq scarp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Gustave Eiffel
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Courrier électronique: amcps3@orange.fr 📧
Téléphone: 0327960555 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 59 045 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Db fermetures
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 125 Rue Coste Et Bellonte
Courrier électronique: adeline.dbfermetures@gmail.com 📧
Téléphone: 0321297192 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: NOREVE Manuelle
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2025/S 249-864796 (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 395 560 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des réponses au cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20251801
Date de conclusion du contrat: 2025-06-13 📅
Titre: Accord Cadre à bons de commande pour des travaux de Ge et Plai
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 395 560 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 245 806 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lmf habitat
Numéro d'enregistrement national:
1620158-1-1-1
Adresse postale: Rue Saint Exupery
Code postal: 62160
Commune postale: Bully-Les-Mines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fgeiger.lmfhabitat@gmail.com 📧
Téléphone: 0321081196 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 205 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogebat
Numéro d'enregistrement national:
1620158-1-1-2
Adresse postale: La Fosse 13
Code postal: 62114
Commune postale: Sains-En-Gohelle
Courrier électronique: etudes@sogebat.fr 📧
Téléphone: 0668749961 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 109 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Bat men
Numéro d'enregistrement national:
1620158-1-1-3
Adresse postale: 80 Rue Louis Petit
Code postal: 59220
Commune postale: Denain
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: servicetravaux.batmen@orange.fr 📧
Téléphone: 0327310310 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 669 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Luc daniel couverture
Numéro d'enregistrement national:
1620158-1-2-1
Adresse postale: 111 Rue Marceau
Code postal: 62790
Commune postale: Leforest
Courrier électronique: secretariat@luc-daniel-couverture.fr 📧
Téléphone: 0321404741 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 79 726 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier mecaniq chaudronne plastiq scarp
Numéro d'enregistrement national:
1620158-1-3-1
Adresse postale: Rue Gustave Eiffel
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Courrier électronique: amcps3@orange.fr 📧
Téléphone: 0327960555 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 59 045 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Db fermetures
Numéro d'enregistrement national:
1620158-1-3-2
Adresse postale: 125 Rue Coste Et Bellonte
Courrier électronique: adeline.dbfermetures@gmail.com 📧
Téléphone: 0321297192 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: NOREVE Manuelle
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
F4D93489-FA4E-0A7D-85CAABB73404540B
Organe de révision
F4D93472-B317-02BD-0B59462C89D25682
Source: OJS 2025/S 249-864796 (2025-12-23)
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