Accord cadre à bons de commande pour des prestations de déménagement
SA HLM de l'Oise
Les stipulations du présent marché concernent un accord cadre à émissions de bon de commande pour des prestations de déménagement sur le patrimoine locatif de la SA HLM du Département de l'Oise.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour des prestations de déménagement
Numéro de référence: 2025.0012.00
Brève description:
“Les stipulations du présent marché concernent un accord cadre à émissions de bon de commande pour des prestations de déménagement sur le patrimoine locatif...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Description
Identifiant interne: 2025.0012.00
Description du marché:
“Les stipulations du présent marché concernent un accord cadre à émissions de bon de commande pour des prestations de déménagement sur le patrimoine locatif...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critère prix: Ce critère sera analysé au vu d'un détail quantitatif estimatif (DQE), élaboré par le pouvoir adjudicateur avant la remise des offres, à...”
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Capacité technique et professionnelle
“Qualité technique: Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm de l'oise
Numéro d'enregistrement national: 525920310
Adresse postale: 28 Rue Gambetta
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l.philippe@sahlm60.com 📧
Téléphone: +33 344065803 📞
URL: https://www.sahlm60.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sahlm60.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://sahlm60.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://sahlm60.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 17800111100016
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 17800111100016
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un délai de stand still de 11 jours sera respecté entre la notification aux non retenus et la notification au retenu.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 046-148210 (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour des prestations de déménagement
Numéro de référence: 2025.0012.00
Brève description:
“Les stipulations du présent marché concernent un accord cadre à émissions de bon de commande pour des prestations de déménagement sur le patrimoine locatif...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Description
Identifiant interne: 2025.0012.00
Description du marché:
“Les stipulations du présent marché concernent un accord cadre à émissions de bon de commande pour des prestations de déménagement sur le patrimoine locatif...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critère prix: Ce critère sera analysé au vu d'un détail quantitatif estimatif (DQE), élaboré par le pouvoir adjudicateur avant la remise des offres, à...”
Capacité technique et professionnelle
“Qualité technique: Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm de l'oise
Numéro d'enregistrement national: 525920310
Adresse postale: 28 Rue Gambetta
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l.philippe@sahlm60.com 📧
Téléphone: +33 344065803 📞
URL: https://www.sahlm60.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sahlm60.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://sahlm60.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://sahlm60.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 17800111100016
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 17800111100016
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un délai de stand still de 11 jours sera respecté entre la notification aux non retenus et la notification au retenu.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 046-148210 (2025-03-05)
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