Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de reprographie et d'impression pour AUDENCIA

AUDENCIA EESC

Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de reprographie et d'impression pour AUDENCIA décomposé en 3 lots (chaque lot sera mono-attributaire). Les candidats ont la possibilité de soumettre une offre pour un ou plusieurs lots (le dossier offre devra être remis par chacun des lots, le cas échéant). L'accord-cadre sera notifié à compter du 1er avril 2025 (date prévisionnelle). Se référer au CCTP pour le contenu des prestations attendues. DES ECHANTILLONS SONT A REMETTRE OBLIGATOIREMENT A L'APPUI DE L'OFFRE (cf. CCTP et RC)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-24.

Qui ?

• AUDENCIA EESC

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'impression et services connexes › Services d'impression

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-24	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de reprographie et d'impression pour AUDENCIA
Numéro de référence: AOO-25004_REPRO_IMP
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Livrables en couleurs en Offset
Description du marché:

se référer au CCTP // Avec maximum de 167 000 euro(s) HT sur la durée totale et sans minimum

Informations complémentaires:

Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. -Pour le lot 1?: Certifications "Label Imprim'vert" et "Fsc" (ou toutes preuves équivalentes)

Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

La période initiale est d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Livrables en couleurs & en noir et blanc (impressions numériques)
Description du marché:

se référer au CCTP // Avec maximum de 267 000 euro(s) HT sur la durée totale et sans minimum

Informations complémentaires: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Supports Grands Formats
Description du marché:

se référer au CCTP // Avec maximum de 84 000 euro(s) HT sur la durée totale et sans minimum

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-25 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-25 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

-La lettre de candidature ou Dc1 disponible sous https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics portant désignation du mandataire et des cotraitants, indiquant le nom, la raison sociale, l'adresse professionnelle du mandataire et des cotraitants ; -Le pouvoir habilitant le signataire à engager la société. Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : -La copie du ou des jugements prononcés, si l'un des membres de l'équipe candidate est en redressement judiciaire, ou procédure équivalente pour les candidats régis par un droit étranger ; -La déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

-La déclaration (ou Dc2) disponible sous https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; -La preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

Capacité technique et professionnelle

-La déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat et plus particulièrement le parc de machines (marques, types & spécificités) ; -A l'appui d'un organigramme, la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années?; -La liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire et la volumétrie, typologies des produits réalisés dans le cadre de ces références ainsi que le type de travaux réalisés en interne sinon les externalisations nécessaires pour la bonne opération des demandes Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; -L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat -Certificats de qualification et/ou de qualité ou équivalent (références) demandées aux candidats : -Pour l'ensemble des lots : Certifications qualité (types Iso 9001 et Iso 14001 ou toutes preuves équivalentes) pour démontrer leur conformité aux exigences de qualité ; -Pour le lot 1 : Certifications "Label Imprim'vert" et "Fsc" (ou toutes preuves équivalentes)

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Audencia eesc
Numéro d'enregistrement national: 84287
Adresse postale: 8 Route De La Joneliere
Code postal: 44312
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tran sebastien
Courrier électronique: lbenmoumene@audencia.com 📧
Téléphone: 0240378105 📞
URL: https://www.audencia.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1589123 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1589123 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement aux attributaires de l'accord-cadre. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Modalités de financement : sur le budget de l'opération du maître d'ouvrage, Audencia Eesc Caractéristiques des prix de l'accord-cadre : prix unitaires Modalités de variation des prix : prix révisable annuellement L'ensemble des informations concernant les modalités de consultation et d'exécution du contrat (dont les conditions de paiement dont le délai est de 30 jours) est détaillé dans les pièces du Dce à télécharger

Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national: FAF24AFB-A4EA-A764-52307ED279A9635A
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Code postal: 44200
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nantes@justice.fr 📧
Téléphone: 0251179500 📞
Fax: 0251179831 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-3-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 018-054129 (2025-01-24)

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