Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif à des travaux tous corps d'état pour le réaménagement et l'adaptation de salles de bains sur le patrimoine de SIA HABITAT - Relance du lot n°1 : DT1 - Direction Territoriale de DOUAI
SIA Habitat
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-28 | Avis de marché |
| 2025-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif à des travaux tous corps d'état pour le réaménagement et l'adaptation de salles de bains sur le patrimoine de SIA HABITAT - Relance du lot n°1 : DT1 - Direction Territoriale de DOUAI
Numéro de référence: 2023079-1R
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de salles de bains 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 012 500 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Direction Territoriale de Douai”
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de salles de bains 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 3 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : Se référer au Rc”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sia Habitat
Numéro d'enregistrement national: 54088
Adresse postale: 67 Avenue des Potiers
Code postal: 59506
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0969321218 📞
URL: http://www.sia-habitat.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1639190 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1639190 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'une relance du lot n°1 d'un accord-cadre déjà existant”
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: D6DA1AB0-EB55-259C-C146E679920B49AC
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: D6DA1AC7-C139-776A-289AAD84F7B6405B
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 083-276180 (2025-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif à des travaux tous corps d'état pour le réaménagement et l'adaptation de salles de bains sur le patrimoine de SIA HABITAT - Relance du lot n°1 : DT1 - Direction Territoriale de DOUAI
Numéro de référence: 2023079-1R
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de salles de bains 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 012 500 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Direction Territoriale de Douai”
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de salles de bains 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 3 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : Se référer au Rc”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sia Habitat
Numéro d'enregistrement national: 54088
Adresse postale: 67 Avenue des Potiers
Code postal: 59506
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0969321218 📞
URL: http://www.sia-habitat.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1639190 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1639190 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'une relance du lot n°1 d'un accord-cadre déjà existant”
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: D6DA1AB0-EB55-259C-C146E679920B49AC
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: D6DA1AC7-C139-776A-289AAD84F7B6405B
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 083-276180 (2025-04-28)
Avis d'attribution de marché (2025-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Valeur estimée hors TVA: 1 012 500 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: R2023079r1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-26 📅
Titre: Direction Territoriale de Douai
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 375 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bat services
Numéro d'enregistrement national: 1639190-1-1-1
Adresse postale: 678 Rue Claude Bernard
Code postal: 62320
Commune postale: Rouvroy
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 612 Rue de la Chaude Rivière
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Un recours contractuel peut être introduit dans un délai de 30 jours à compter de la publication du présent avis Offre économiquement le plus avantageuse...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8BCE2E0A-B0D3-629B-63C71606BD3B9434
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 8BCE2E1B-E242-51CD-63D612EA0C6C1665
Source: OJS 2025/S 250-865213 (2025-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Valeur estimée hors TVA: 1 012 500 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: R2023079r1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-26 📅
Titre: Direction Territoriale de Douai
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 375 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bat services
Numéro d'enregistrement national: 1639190-1-1-1
Adresse postale: 678 Rue Claude Bernard
Code postal: 62320
Commune postale: Rouvroy
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 612 Rue de la Chaude Rivière
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Un recours contractuel peut être introduit dans un délai de 30 jours à compter de la publication du présent avis Offre économiquement le plus avantageuse...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8BCE2E0A-B0D3-629B-63C71606BD3B9434
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 8BCE2E1B-E242-51CD-63D612EA0C6C1665
Source: OJS 2025/S 250-865213 (2025-12-26)
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