Accord cadre à bons de commande - Fourniture de produits de traitement
Communauté de communes du Pays de Craon
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-02 | Avis de marché |
| 2025-05-06 | Avis de marché |
| 2025-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande - Fourniture de produits de traitement
Numéro de référence: 2025PROD002
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 588 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Fleur de Chaux éteinte<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution: Mayenne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Chlorure ferrique FeCl3<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Hypochlorite de Soude, Lessive de Soude, Chlorure ferrique et acide sulfurique<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Gaz carbonique liquéfié<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de charbon actif en poudre<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de charbon actif en micro grain<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectif moyen annuel : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du Ccag-Fcs”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Pays de Craon
Numéro d'enregistrement national: 82601
Adresse postale: 1, Rue de Buchenberg
Code postal: 53400
Commune postale: Craon
Région: Mayenne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@paysdecraon.fr 📧
Téléphone: 0243068284 📞
URL: https://www.paysdecraon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1641893 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1641893 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: A72795EE-CB72-63F4-8476379A2037492F
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: A72795FE-F8D3-41E3-337A8BC05D31749A
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 086-288019 (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande - Fourniture de produits de traitement
Numéro de référence: 2025PROD002
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 588 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Fleur de Chaux éteinte<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution: Mayenne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Chlorure ferrique FeCl3<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Hypochlorite de Soude, Lessive de Soude, Chlorure ferrique et acide sulfurique<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Gaz carbonique liquéfié<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de charbon actif en poudre<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de charbon actif en micro grain<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectif moyen annuel : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du Ccag-Fcs”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Pays de Craon
Numéro d'enregistrement national: 82601
Adresse postale: 1, Rue de Buchenberg
Code postal: 53400
Commune postale: Craon
Région: Mayenne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@paysdecraon.fr 📧
Téléphone: 0243068284 📞
URL: https://www.paysdecraon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1641893 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1641893 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: A72795EE-CB72-63F4-8476379A2037492F
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: A72795FE-F8D3-41E3-337A8BC05D31749A
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 086-288019 (2025-05-02)
Avis de marché (2025-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 588 000 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7B62A323-B66D-CB7D-F66314180B2DD342
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 7B62A332-D17C-866E-7CE3B620AFFD046F
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Article 2 - CCTP: Au lieu de - Lot n°1 : Fleur de Chaux éteinte Tous les deux mois en moyenne ; - Lot n°2 : Chlorure ferrique Fecl3 Tous les mois en...”
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 089-294766 (2025-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 588 000 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7B62A323-B66D-CB7D-F66314180B2DD342
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 7B62A332-D17C-866E-7CE3B620AFFD046F
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Article 2 - CCTP: Au lieu de - Lot n°1 : Fleur de Chaux éteinte Tous les deux mois en moyenne ; - Lot n°2 : Chlorure ferrique Fecl3 Tous les mois en...”
Source: OJS 2025/S 089-294766 (2025-05-06)
Avis d'attribution de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Valeur estimée hors TVA: 1 588 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fleur de Chaux éteinte”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Chlorure ferrique FeCl3”
Description du marché:
“Hypochlorite de Soude, Lessive de Soude, Chlorure ferrique et acide sulfurique”
Description du marché:
“Gaz carbonique liquéfié”
Description du marché:
“Fourniture de charbon actif en poudre”
Description du marché:
“Fourniture de charbon actif en micro grain”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025prod002lot01
Date de conclusion du contrat: 2025-06-20 📅
Titre: Fleur de Chaux éteinte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 287 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhoist france
Numéro d'enregistrement national: 1641893-1-1-1
Adresse postale: Terrasse Boieldieu
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: insidesalesfr@lhoist.com 📧
Téléphone: 0674551314 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 291 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Kemira chimie
Numéro d'enregistrement national: 1641893-1-2-1
Adresse postale: 17 Rue De Rosheim
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: marta.perez@kemira.com 📧
Téléphone: 0607312948 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 212 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Brenntag sa
Numéro d'enregistrement national: 1641893-1-3-1
Adresse postale: 90 Av Du Progres
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: alain.rouyer@brenntag.com 📧
Téléphone: 0687729707 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 148 800 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dacarb
Numéro d'enregistrement national: 1641893-1-5-1
Adresse postale: 99 Quai Du Docteur Dervaux
Code postal: 92600
Commune postale: Asnieres-Sur-Seine
Courrier électronique: contact@dacarb.com 📧
Téléphone: 0155023554 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 528 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Calgon carbon corporation
Numéro d'enregistrement national: 1641893-1-6-1
Adresse postale: 58 Av De Wagram
Code postal: 75017
Commune postale: Paris 17
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: philippe.thomas@kuraray.com 📧
Téléphone: 0666019616 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FA1598AB-DC8B-0ED5-19C1190C41893642
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: FA1598BD-93CD-DC05-D71FB87064014632
Source: OJS 2025/S 171-584359 (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Valeur estimée hors TVA: 1 588 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fleur de Chaux éteinte”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Chlorure ferrique FeCl3”
Description du marché:
“Hypochlorite de Soude, Lessive de Soude, Chlorure ferrique et acide sulfurique”
Description du marché:
“Gaz carbonique liquéfié”
Description du marché:
“Fourniture de charbon actif en poudre”
Description du marché:
“Fourniture de charbon actif en micro grain”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025prod002lot01
Date de conclusion du contrat: 2025-06-20 📅
Titre: Fleur de Chaux éteinte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 287 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhoist france
Numéro d'enregistrement national: 1641893-1-1-1
Adresse postale: Terrasse Boieldieu
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: insidesalesfr@lhoist.com 📧
Téléphone: 0674551314 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 291 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Kemira chimie
Numéro d'enregistrement national: 1641893-1-2-1
Adresse postale: 17 Rue De Rosheim
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: marta.perez@kemira.com 📧
Téléphone: 0607312948 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 212 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Brenntag sa
Numéro d'enregistrement national: 1641893-1-3-1
Adresse postale: 90 Av Du Progres
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: alain.rouyer@brenntag.com 📧
Téléphone: 0687729707 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 148 800 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dacarb
Numéro d'enregistrement national: 1641893-1-5-1
Adresse postale: 99 Quai Du Docteur Dervaux
Code postal: 92600
Commune postale: Asnieres-Sur-Seine
Courrier électronique: contact@dacarb.com 📧
Téléphone: 0155023554 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 528 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Calgon carbon corporation
Numéro d'enregistrement national: 1641893-1-6-1
Adresse postale: 58 Av De Wagram
Code postal: 75017
Commune postale: Paris 17
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: philippe.thomas@kuraray.com 📧
Téléphone: 0666019616 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FA1598AB-DC8B-0ED5-19C1190C41893642
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: FA1598BD-93CD-DC05-D71FB87064014632
Source: OJS 2025/S 171-584359 (2025-09-05)
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