Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents - Fourniture, pose, maintenance et réparations d'équipements sportifs dans les salles de sports - Fourniture et mise en service d'équipements et de matériels dans les piscines de la Communauté Urbaine d'Arras
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour le lot 1 (partie à marchés subséquents) : L'offre de prix remise par le candidat est une offre indicative. Celle-ci sera précisée ou complétée lors de la passation des marchés subséquents dans les conditions définies au CCAP. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Pour le lot 1 (partie à bons de commande) et pour le lot 2 : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Lot 1 : le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maximum de 240 000 euro(s) HT soit 60 000 euro(s) HT par période. (avec une estimation annuelle de 48 000 euro(s) HT). Lot 2 : le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maximum de 175 000 euro(s) HT soit 100 000 euro(s) HT pour la période 1, 25 000 euro(s) HT pour les périodes 2, 3 et 4. (avec une estimation annuelle de 80 000 euro(s) HT pour la période 1 et de 20 000 euro(s) HT pour les périodes 2, 3 et 4). Les budgets alloués au marché n'excèdent pas les montants maximum susvisés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents - Fourniture, pose, maintenance et réparations d'équipements sportifs dans les salles de sports - Fourniture et mise en service d'équipements et de matériels dans les piscines de la Communauté Urbaine d'Arras
Numéro de référence: 2025-000555-000556
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Pour le lot 1 (partie à marchés subséquents) :
L'offre de prix remise par le candidat est une offre...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Pour le lot 1 (partie à marchés subséquents) :
L'offre de prix remise par le candidat est une offre indicative. Celle-ci sera précisée ou complétée lors de la passation des marchés subséquents dans les conditions définies au CCAP.
La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent.
Pour le lot 1 (partie à bons de commande) et pour le lot 2 :
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Lot 1 : le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maximum de 240 000 euro(s) HT soit 60 000 euro(s) HT par période. (avec une estimation annuelle de 48 000 euro(s) HT).
Lot 2 : le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maximum de 175 000 euro(s) HT soit 100 000 euro(s) HT pour la période 1, 25 000 euro(s) HT pour les périodes 2, 3 et 4. (avec une estimation annuelle de 80 000 euro(s) HT pour la période 1 et de 20 000 euro(s) HT pour les périodes 2, 3 et 4).
Les budgets alloués au marché n'excèdent pas les montants maximum susvisés
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Valeur estimée hors TVA: 415 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture, pose, maintenance et réparations d'équipements sportifs dans les salles de sports<br/>”
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Publication dernier semestre 2029” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et mise en service d'équipements et de matériels dans les piscines <br/>”
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel Communautaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration indiquant l'outillage, le...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont ajustables annuellement.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“Lot 1 :
Marché mixte sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire et sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande...”
Lot 1 :
Marché mixte sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire et sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Lot 2 :
Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci intervient après, jusqu'au 31/12/2026.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 5546F510-0A69-9AFF-F3F124214218F732
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 5546F529-F784-91CA-AA8CDBB7C06441A5
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 118-404907 (2025-06-19)
Avis d'attribution de marché (2026-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 415 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 000556
Date de conclusion du contrat: 2025-12-17 📅
Titre: Fourniture et mise en service d'équipements et de matériels dans les piscines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 84854.88 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise papier
Numéro d'enregistrement national: 1665720-1-2-1
Adresse postale: Winhoutte
Code postal: 59150
Commune postale: Wattrelos
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lascolaire@papier.fr📧
Téléphone: 0320266860📞
“Le montant de 175 000 euro(s) Ht indiqué ci-dessus correspond au montant maximum total sur la durée totale de l'accord-cadre.
Le montant de 84 854.88 ...”
Le montant de 175 000 euro(s) Ht indiqué ci-dessus correspond au montant maximum total sur la durée totale de l'accord-cadre.
Le montant de 84 854.88 euro(s) Ht indiqué ci-dessus correspond au montant du devis estimatif non contractuel de la société attributaire du lot 2
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C3DFE725-928A-5FEE-0F769B617F66020C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: C3DFE735-F3F9-12FF-2506FBF6EE4A584C
Source: OJS 2026/S 004-006362 (2026-01-06)