Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents - Fourniture, pose, maintenance et réparations d'équipements sportifs dans les salles de sports - Fourniture et mise en service d'équipements et de matériels dans les piscines de la Communauté Urbaine d'Arras

Communauté urbaine d'Arras

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour le lot 1 (partie à marchés subséquents) : L'offre de prix remise par le candidat est une offre indicative. Celle-ci sera précisée ou complétée lors de la passation des marchés subséquents dans les conditions définies au CCAP. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Pour le lot 1 (partie à bons de commande) et pour le lot 2 : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Lot 1 : le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maximum de 240 000 euro(s) HT soit 60 000 euro(s) HT par période. (avec une estimation annuelle de 48 000 euro(s) HT). Lot 2 : le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maximum de 175 000 euro(s) HT soit 100 000 euro(s) HT pour la période 1, 25 000 euro(s) HT pour les périodes 2, 3 et 4. (avec une estimation annuelle de 80 000 euro(s) HT pour la période 1 et de 20 000 euro(s) HT pour les périodes 2, 3 et 4). Les budgets alloués au marché n'excèdent pas les montants maximum susvisés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entreprise papier

Qui ?

• Communauté urbaine d'Arras

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-19	Avis de marché
2026-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents - Fourniture, pose, maintenance et réparations d'équipements sportifs dans les salles de sports - Fourniture et mise en service d'équipements et de matériels dans les piscines de la Communauté Urbaine d'Arras
Numéro de référence: 2025-000555-000556
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Valeur estimée hors TVA: 415 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture, pose, maintenance et réparations d'équipements sportifs dans les salles de sports
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture, pose, maintenance et réparations d'équipements sportifs dans les salles de sports<br/>

Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Adresse postale: Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Publication dernier semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture et mise en service d'équipements et de matériels dans les piscines
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et mise en service d'équipements et de matériels dans les piscines <br/>

Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel Communautaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-16 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel Communautaire
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont ajustables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine d'Arras
Numéro d'enregistrement national: 68941
Adresse postale: La Citadelle
146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345
Code postal: 62026
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LETURQUE Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321218650 📞
URL: https://www.cu-arras.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1665720 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1665720 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lot 1 : Marché mixte sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire et sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire Lot 2 : Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci intervient après, jusqu'au 31/12/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 5546F510-0A69-9AFF-F3F124214218F732
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 5546F529-F784-91CA-AA8CDBB7C06441A5
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 118-404907 (2025-06-19)

Avis d'attribution de marché (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 415 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 175 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 000556
Date de conclusion du contrat: 2025-12-17 📅
Titre: Fourniture et mise en service d'équipements et de matériels dans les piscines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 175 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 84854.88 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise papier
Numéro d'enregistrement national: 1665720-1-2-1
Adresse postale: Winhoutte
Code postal: 59150
Commune postale: Wattrelos
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lascolaire@papier.fr 📧
Téléphone: 0320266860 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 404907-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant de 175 000 euro(s) Ht indiqué ci-dessus correspond au montant maximum total sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant de 84 854.88 euro(s) Ht indiqué ci-dessus correspond au montant du devis estimatif non contractuel de la société attributaire du lot 2

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C3DFE725-928A-5FEE-0F769B617F66020C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C3DFE735-F3F9-12FF-2506FBF6EE4A584C
Source: OJS 2026/S 004-006362 (2026-01-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (16)