Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser les travaux courants sur l'année 2025. Ces travaux concernent principalement : •Les travaux d'accompagnement de fouilles archéologiques, •Les travaux de reconnaissance de réseaux et sondage racinaires, •Les travaux de la voirie d'accès au site de la Cité de l'Air, •Les travaux de planche d'essais matériaux •La vérification du passage de câbles par mandrinage,
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.
Avis de marché (2025-03-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de travaux préliminaires
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser les travaux courants sur l'année 2025. Ces travaux concernent principalement :
•Les travaux...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser les travaux courants sur l'année 2025. Ces travaux concernent principalement :
•Les travaux d'accompagnement de fouilles archéologiques,
•Les travaux de reconnaissance de réseaux et sondage racinaires,
•Les travaux de la voirie d'accès au site de la Cité de l'Air,
•Les travaux de planche d'essais matériaux
•La vérification du passage de câbles par mandrinage,
Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser les travaux courants sur l'année 2025. Ces travaux concernent principalement :
•Les travaux d'accompagnement de fouilles archéologiques,
•Les travaux de reconnaissance de réseaux et sondage racinaires,
•Les travaux de la voirie d'accès au site de la Cité de l'Air,
•Les travaux de planche d'essais matériaux
•La vérification du passage de câbles par mandrinage,
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration du candidat (imprimé DC2 version du 1er avril 2019 ou équivalent).
En cas de groupement, chaque opérateur économique est tenu de remettre un...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration du candidat (imprimé DC2 version du 1er avril 2019 ou équivalent).
En cas de groupement, chaque opérateur économique est tenu de remettre un exemplaire de l'imprimé dûment complété.
Le chiffre d'affaires global des trois dernières années et le chiffre d'affaires des trois dernières année. Niveau minimum de capacité économique et financière: > 3000000
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et du
personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et du
personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Une déclaration indiquant
les moyens matériels du candidat pour l'exécution de prestations similaires. Une liste des
principales missions avec des prestations similaires effectuées au cours des trois dernières
années (les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus
de trois ans seront pris en compte), y compris pour les co-traitants et les sous-traitants, en
indiquant pour chacune d'elles la nature, le lieu, la date de réalisation, le client public ou privé,
si elle a été réalisée en propre, en groupement ou en tant que sous-traitant et le montant. Les
prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique ; Cette liste portera également sur les co-traitants et sous-traitants éventuels.
Niveau minimum de capacité technique et professionnelle suivante selon nomenclature FNTP :2321 - Travaux de terrassement courants en milieu urbain413 /3421 - Revêtements en matériaux enrobés - enrobés classiques
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration de candidature (imprimé DC1 - version du 1er avril 2019 ou
équivalent). Le DC1 constitue à la fois la lettre de candidature et, en cas de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration de candidature (imprimé DC1 - version du 1er avril 2019 ou
équivalent). Le DC1 constitue à la fois la lettre de candidature et, en cas de groupement
momentané d'entreprises, l'habilitation du mandataire par chacun de ses cotraitants. Si le
candidat est en situation de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée.
Le taux de l'avance est...”
Dépôts et garanties exigés
Une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée.
Le taux de l'avance est fixé à 10%.
L'avance sera accordée après constitution d'une garantie à 1ère demande égale au montant T.T.C. de l'avance.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Sur fonds propre” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Sans objet”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0231707272📞
URL: https://www.caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0231707272📞
URL: https://www.caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0231707272📞
URL: https://www.caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2025/S 054-173119 (2025-03-14)