>_La consultation porte sur la réalisation de travaux de préparation et d'accompagnement. Le présent marché pourra donner lieu à des prestations sur différentes opérations portées par SYTRAL Mobilités. À ce titre, le Titulaire devra adapter ses moyens, sa planification et son organisation en fonction des sites, des maîtres d'oeuvre et des contraintes locales. Les prestations du marché de travaux concernent essentiellement des travaux de préparation et d'accompagnement de natures variées relatifs aux grandes familles suivantes : >Voirie, >Terrassements, >Réseaux, >Génie civil et maçonnerie, >Espaces verts, >Dépose du mobilier urbain >_Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois pour une durée de trois ans L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants : >Période initiale de 3 années : Montant minimum : 150 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum : 6 000 000,00 euro(s) HT. >Période de reconduction de 3 années : Montant minimum : 150 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum : 6 000 000,00 euro(s) HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-08-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de Travaux de préparation et d'Accompagnement
Reference number: 25M079
Brève description:
“>_La consultation porte sur la réalisation de travaux de préparation et d'accompagnement. Le présent marché pourra donner lieu à des prestations sur...”
Brève description
>_La consultation porte sur la réalisation de travaux de préparation et d'accompagnement. Le présent marché pourra donner lieu à des prestations sur différentes opérations portées par SYTRAL Mobilités. À ce titre, le Titulaire devra adapter ses moyens, sa planification et son organisation en fonction des sites, des maîtres d'oeuvre et des contraintes locales.
Les prestations du marché de travaux concernent essentiellement des travaux de préparation et d'accompagnement de natures variées relatifs aux grandes familles suivantes :
>Voirie,
>Terrassements,
>Réseaux,
>Génie civil et maçonnerie,
>Espaces verts,
>Dépose du mobilier urbain
>_Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois pour une durée de trois ans
L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants :
>Période initiale de 3 années : Montant minimum : 150 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum : 6 000 000,00 euro(s) HT.
>Période de reconduction de 3 années : Montant minimum : 150 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum : 6 000 000,00 euro(s) HT
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Type de contrat: works
Produits/services: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“>_La consultation porte sur la réalisation de travaux de préparation et d'accompagnement. Le présent marché pourra donner lieu à des prestations sur...”
Description du marché
>_La consultation porte sur la réalisation de travaux de préparation et d'accompagnement. Le présent marché pourra donner lieu à des prestations sur différentes opérations portées par SYTRAL Mobilités. À ce titre, le Titulaire devra adapter ses moyens, sa planification et son organisation en fonction des sites, des maîtres d'oeuvre et des contraintes locales.
Les prestations du marché de travaux concernent essentiellement des travaux de préparation et d'accompagnement de natures variées relatifs aux grandes familles suivantes :
>Voirie,
>Terrassements,
>Réseaux,
>Génie civil et maçonnerie,
>Espaces verts,
>Dépose du mobilier urbain
>_Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois pour une durée de trois ans
L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants :
>Période initiale de 3 années : Montant minimum : 150 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum : 6 000 000,00 euro(s) HT.
>Période de reconduction de 3 années : Montant minimum : 150 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum : 6 000 000,00 euro(s) HT
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Produits/services supplémentaires: Travaux de creusement de tranchées📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Sytral Mobilités se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
Sytral Mobilités se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sytral Mobilités
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des règles et critères
Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
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Liste et brève description des règles et critères:
“Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou...”
Liste et brève description des règles et critères
Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de...”
Liste et brève description des règles et critères
L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de candidature présentée sous forme de groupement d'entreprise, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures. ...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de candidature présentée sous forme de groupement d'entreprise, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures. Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint, il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants.
Les opérateurs économiques ne peuvent candidater :
>en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,
>en qualité de membres de plusieurs groupements
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Dépôts et garanties exigés:
“>_les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement dans les conditions du Ccap.
>_il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant...”
Dépôts et garanties exigés
>_les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement dans les conditions du Ccap.
>_il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant du bon de commande considéré.
Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.
>_en cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique
-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique
-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020.
-Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.
-Caractéristique des prix : Prix unitaires
-Une avance sera accordée sur la base du montant de chaque bon de commande dans les conditions de l'article R2191-16 du Code de la Commande Publique et du Ccap.
-Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccag Travaux et du Ccap
-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“SYTRAL Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre du présent marché.
Cette...”
Conditions d'exécution du contrat
SYTRAL Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre du présent marché.
Cette condition d'exécution sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'article L.2112-2 du code de la commande publique, vise à favoriser le retour à l'emploi de publics prioritaires.
La Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMIE) est l'assistant à maître d'ouvrage en charge de faciliter la mise en oeuvre, le suivi et l'évaluation de la clause d'insertion et sera l'interlocuteur unique du titulaire.
Le titulaire doit réserver une part du temps total de travail nécessaire à l'exécution du marché, à une action d'insertion d'une durée minimum de 22 heures par tranche de 50 000 euro(s) HT commandés cumulés. La durée de l'action d'insertion correspondante est précisée dans chaque bon de commande.
Les modalités de mise en oeuvre sont définies dans le CCAP
“>_le règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.
>_le candidat fournira :
>La lettre de candidature...”
>_le règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.
>_le candidat fournira :
>La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
>Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée.
>_niveau minimal exigé de capacité économique et financière : 1 500 000,00 euro(s) Ht de chiffre d'affaires au meilleur des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
>_niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
>Démonstration de la capacité du candidat à réaliser les travaux de typologies suivantes en milieu urbain dense à savoir :
*Travaux d'installation de chantier,
*Travaux de dépose de mobilier urbain,
*Travaux de Terrassement,
*Travaux de Vrd,
*Travaux d'espaces Verts
Cette capacité pourra être attestée par la fourniture d'une sélection de deux références pour chacune des typologies de travaux ci-dessus ou tout moyen. Une même référence peut couvrir plusieurs typologies de travaux.
> Les certificats d'identification professionnelle Fntp ci-dessous ou tout moyen de preuve équivalent : 1131 - Ouvrage de génie civil de technicité courante, 2321 - Travaux de terrassement courant en milieu urbain, 2532 - Autres types de soutènements (Berlinoises, pieux sécants, parois armées au coulis, parois clouées, caissons havés, puits d'accès) d'une hauteur inférieure ou égale à 6 mètres, 3421 - Enrobés classiques (Mise en oeuvre par moyens mécaniques ou manuels), 3451 - Travaux de revêtements de surface en pierre naturelle, 346 - Pose de bordures, chainettes et caniveaux, 347 - Petits ouvrages divers en maçonnerie.
>Qualification Qualipaysage Aménagements paysagers - Statut spécialisé ou tout moyen de preuve équivalent
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 021EFF3B-F11B-09A8-F6C7EE4FC64C3411
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 148-512272 (2025-08-01)
Avis de marché (2025-08-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3FB1B920-CEBC-213B-5E4EA6571E426D28
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“2.1.4. Informations générales : Informations complémentaires:: Au lieu de 2532 - Autres types de soutènements (Berlinoises, pieux sécants, parois armées au...”
Texte
2.1.4. Informations générales : Informations complémentaires:: Au lieu de 2532 - Autres types de soutènements (Berlinoises, pieux sécants, parois armées au coulis, parois clouées, caissons havés, puits d'accès) d'une hauteur inférieure ou égale à 6 mètres, lire 5144 - Réseaux à écoulement à surface libre en milieu urbain ; Profondeur de tranchée =< 3,50m hors nappe phréatique
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Source: OJS 2025/S 152-525089 (2025-08-07)
Avis de marché (2025-09-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 17:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 706EF3A1-944E-B3D5-0710B7653BFC99E0
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 15/09/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 22/09/2025 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/09/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 22/09/2025 à 17h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 177-602843 (2025-09-12)
Avis d'attribution de marché (2026-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m079
Date de conclusion du contrat: 2026-01-05 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande de Travaux de préparation et d'Accompagnement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement MDTP SAS (mandataire) / CHAZAL SAS / COIRO SAS / GUINTOLI SAS / LNP
Numéro d'enregistrement national: 1690110-1-0-1
Adresse postale: 33 Rue du Traité de Rome
Code postal: 69780
Commune postale: Mions
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: manuel.damota@md-groupe.fr📧
Téléphone: 04 78 21 85 77📞
“Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et...”
Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un montant minimum de 150 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 6 000 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale de 3 ans et un montant minimum de 150 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 6 000 000,00 euro(s) Ht pour la période de reconduction de 3 ans
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 89FA10B6-EB68-96CF-3088817C99A11251
Source: OJS 2026/S 003-005452 (2026-01-05)